Enlèvement, tri et stockage des ordures ménagères
Concarneau Cornouaille Agglomération
Le marché concerne l'enlèvement, le tri et le stockage des ordures ménagères. Le marché comprend 3 lots: lot no1: collecte du verre; lot no2: collecte des encombrants ménagers; lot no3: collecte des déchets verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-16 | Avis de marché |
| 2012-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Le marché ne comprend pas de minimum, ni de maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale: 52 rue Bayard BP 636
Code postal: 29186
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.concarneau-cornouaille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@concarneaucornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298977150 📞
Fax: +33 298977151 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156614
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 mai 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: collecte du verre
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte des encombrants ménagers
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: collecte des déchets verts
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Organisation du service (sous-critère de la valeur technique) (25)
3. Moyens mis en oeuvre dans le cadre du présent marché (sous-critère de la valeur technique) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gruet Agnès
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-12-01 📅
Date de fin: 2013-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 095-156614 (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Le marché ne comprend pas de minimum, ni de maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale: 52 rue Bayard BP 636
Code postal: 29186
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.concarneau-cornouaille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@concarneaucornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298977150 📞
Fax: +33 298977151 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156614
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 mai 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'enlèvement, le tri et le stockage des ordures ménagères. Le marché comprend 3 lots: lot no1: collecte du verre; lot no2: collecte des encombrants ménagers; lot no3: collecte des déchets verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte du verre
Brève description:
Collecte du verre des points d'apport volontaire du territoire de la…
… collectivité.La collecte concerne l'ensemble des points d'apport volontaire (colonnes aériennes et enterrées) destinés au dépôt du verre. Le prestataire est chargé de regrouper et de stocker le verre collecté sur son site en garantissant le respect des prescriptions techniques minimales figurant dans le contrat de reprise signé entre CCA et le repreneur.
… collectivité.
La collecte concerne l'ensemble des points d'apport volontaire (colonnes aériennes et enterrées) destinés au dépôt du verre. Le prestataire est chargé de regrouper et de stocker le verre collecté sur son site en garantissant le respect des prescriptions techniques minimales figurant dans le contrat de reprise signé entre CCA et le repreneur.
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Intitulé du lot: collecte des encombrants ménagers
Brève description:
Collecte des encombrants ménagers.Le prestataire est chargé du transport des encombrants jusqu'au site de traitement du prestataire désigné par Valcor (actuellement SITA jusqu'au 31.12.2013 sous-traitant à l'entreprise Le Floc'H basée à Elliant).
Collecte des encombrants ménagers.
Le prestataire est chargé du transport des encombrants jusqu'au site de traitement du prestataire désigné par Valcor (actuellement SITA jusqu'au 31.12.2013 sous-traitant à l'entreprise Le Floc'H basée à Elliant).
Intitulé du lot: collecte des déchets verts
Brève description:
Collecte des déchets verts.La prestation concerne la location de bennes pour la collecte des déchets verts des ménages des communes de Rosporden et Pont-Aven, le dépôt des bennes sur les sites prévus puis leur transport jusqu'à la déchèterie de Trégunc en respectant les jours et horaires d'ouverture suivants au 1.3.2012 (susceptibles d'évoluer):Du 1er novembre au 31 mars: 9:30-12:00 et 13:30-17:00.Du 1er avril au 31 octobre: 9:00-12:00 et 13:30-18:00.
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Collecte des déchets verts.
La prestation concerne la location de bennes pour la collecte des déchets verts des ménages des communes de Rosporden et Pont-Aven, le dépôt des bennes sur les sites prévus puis leur transport jusqu'à la déchèterie de Trégunc en respectant les jours et horaires d'ouverture suivants au 1.3.2012 (susceptibles d'évoluer):
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Du 1er novembre au 31 mars: 9:30-12:00 et 13:30-17:00.
Du 1er avril au 31 octobre: 9:00-12:00 et 13:30-18:00.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaire. Règlement des comptes selon le CCAG fournitures et services. Le délai global de paiement est de 30 jours Modalité de financement: budget général de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Organisation du service (sous-critère de la valeur technique) (25)
3. Moyens mis en oeuvre dans le cadre du présent marché (sous-critère de la valeur technique) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gruet Agnès
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-12-01 📅
Date de fin: 2013-11-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 095-156614 (2012-05-16)
Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Concarneau Cornouaille agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001100
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156614
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-24 📅
Nom: SAS Transports le Goff
Adresse postale: parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper Cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@transports-legoff.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-25 📅
Nom: ETS Maurice Théaud SA
Adresse postale: Fahineuc BP 6
Commune postale: Saint Meen Le Grand
Code postal: 35290
Courrier électronique: commercial@theaud.com 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Source: OJS 2013/S 002-001100 (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Concarneau Cornouaille agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001100
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156614
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Annonce no122, B.O.A.M.P. 98 A du 23.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-24 📅
Nom: SAS Transports le Goff
Adresse postale: parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper Cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@transports-legoff.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-25 📅
Nom: ETS Maurice Théaud SA
Adresse postale: Fahineuc BP 6
Commune postale: Saint Meen Le Grand
Code postal: 35290
Courrier électronique: commercial@theaud.com 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Source: OJS 2013/S 002-001100 (2012-12-28)
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