Enlèvement et transport des déchets issus des décheteries de la Communauté de l'Auxerrois
Communauté de l'Auxerrois
Le présent marché a pour objet l'enlèvement et le transport des déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'Auxerrois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-29 | Avis de marché |
| 2013-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau - BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: adm.marches@agglo-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350396
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement et transport des ferrailles
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets verts
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enlèvement et transport des gravats
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des gravats.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: enlèvement et transport des cartons
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets non recyclables
Brève description:
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets bois
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets de type bois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-27
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 212-350396 (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau - BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: adm.marches@agglo-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350396
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'enlèvement et le transport des déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'Auxerrois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enlèvement et transport des ferrailles
Brève description:
Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets de type ferrailles.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets verts
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enlèvement et transport des gravats
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des gravats.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: enlèvement et transport des cartons
Brève description:
Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets de type cartons.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets non recyclables
Brève description:
Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets non recyclables.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: enlèvement et transport des déchets bois
Brève description: Le présent lot concerne l'enlèvement et le transport des déchets de type bois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de la collectivité. Le paiement est effecuté en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, et principalement de l'article 98 relatif aux délais de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-27
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 212-350396 (2012-10-29)
Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau — BP 58
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077504
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350396
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Yonne recyclage
Adresse postale: route de Chablis
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS transports Guy Brunet
Adresse postale: ZA Les Bréandes
Commune postale: Perrigny
Code postal: 89000
Courrier électronique: transports.brunet@orange.fr 📧
3️⃣
Nom: Coved
Adresse postale: 3 rue des Près de Lyon
Commune postale: La Chapelle Saint Luc
Code postal: 10600
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 048-077504 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau — BP 58
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077504
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350396
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les lots 3 "Gravats" et 5 "Déchets divers non recyclables" ont été déclarés infructueux.Les prix du marché sont des prix en euros hors taxe / tonne / kilomètre
Annonce no180, BOAMP 212 A.Annonce no340, BOAMP 212 B du 2.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Yonne recyclage
Adresse postale: route de Chablis
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS transports Guy Brunet
Adresse postale: ZA Les Bréandes
Commune postale: Perrigny
Code postal: 89000
Courrier électronique: transports.brunet@orange.fr 📧
3️⃣
Nom: Coved
Adresse postale: 3 rue des Près de Lyon
Commune postale: La Chapelle Saint Luc
Code postal: 10600
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 048-077504 (2013-03-05)
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