Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et le traitement ou valorisation des déchets collectés par le Smirtom pour 2013

Smirtom de Montargis

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et le traitement ou valorisation des déchets collectés par le Smirtom pour 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Smirtom de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-19	Avis de marché
2013-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:

Les tonnages estimés sont donnés à titre indicatif pour 2013: lot no1: 6 200 t d'encombrants / tout venant, lot no2: 2 000 t de bois, lot no3: 1 200 t de ferraille, lot no4: 120 t de déchets ménagers spéciaux, lot no5: 1 700 t de gravats non recyclables et Lot no6: 4 500 t de gravats triés à recycler.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Adresse postale: 20 rue de Chaumont - PA de Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Contact
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-301097
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat et peut être soit retiré au secrétariat (1 rue du faubourg de la Chaussée -45200 Montargis) aux jours et heures habituels d'ouverture au public (du lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00), soit envoyé après une demande par télécopie (02.38.95.02.29), par courrier (adresse ci-dessus) ou par courriel (florence.demaumont@agglo-montargoise.fr) ou par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com pour la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et le traitement ou valorisation des déchets collectés par le Smirtom pour 2013.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant (encombrants non métalliques)
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant (encombrants non métalliques).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et la valorisation du bois
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et la valorisation du bois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages.

Informations complémentaires sur les lots: Cette prestation n'est pas prévue sur le site de Dordives.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage (uniquement Dordives) et traitement des gravats
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage (uniqueemnt Dordives) et traitement des gravats.

Informations complémentaires sur les lots: Cette prestation n'est pas prévue à Amilly.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Enlèvement en vrac sur la déchetterie de Corquilleroy et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des Gravats triés
Brève description:

Enlèvement en vrac sur la déchetterie de Corquilleroy et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des gravats triés.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: SMIRTOM 18092012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pa de Chaumont - 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et Dc1 ou lettre de candidature, dûment signé.

Situation économique et financière: Déclaration Dc2 dûment complètée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques et certificats de qualité (certificat attribué par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédures). La preuve de cette capacité peut être apportée selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des prestations par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, possibilités d'acomptes et d'avance, prix unitaires, fermes et définitifs sauf pour le lot no3 dont le prix de reprise sera indexé sur la mercuriale de l'usine NOUVELLE à la rubrique Q 06 (Platinage: Ferrailles et Vieilles Fontesavec un indice de départ applicable au prix de reprise de l'offre (Pr.M0), mois d'août 2012 et forfaitaires pour la la location de matériel de stockage des lots no1 à 4 et 5 (site Dordives), délai de garantie de 6 mois et financement des prestations sur les ressources propres du budget du Smirtom.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smirtom syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée- BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Point de contact: Mme Demaumont Florence
Téléphone: +33 238950206 📞
Courrier électronique: florence.demaumont@agglo-montargoise.fr 📧
Fax: +33 238950229 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FsgyzU_CTt 🌏
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée - BP 317
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMIRTOM 18092012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Marché renouvelable
2ème semestre 2013
Source: OJS 2012/S 183-301097 (2012-09-19)

Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 826 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022287
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-301097
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le montant du marché pour le lot no3 est - 215 688 EUR (H.T.). Annonce no150, B.O.A.M.P. 184 A du 22.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pa de Chaumont - 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Soccoim Sas Veolia Proprete
Adresse postale: 22 avenue Les Pierrelets -zone d'activités
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Courrier électronique: corinne.picard@veolia-proprete.fr 📧

2️⃣
Adresse postale: 22 avenue Les Pierrelets zone d'activités
Courrier électronique: coriine.picard@veolia-proprete.fr 📧

3️⃣
Nom: Soccoim Sa Veolia Proprete

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Martin Environnement Sas
Adresse postale: 494 rue de la Croix Biquet
Commune postale: Chevilly
Code postal: 45520
Courrier électronique: a.perrodin@martin-environnement.com 📧

5️⃣
Nom: Sita Centre Ouest
Adresse postale: rue de Monbary-parc d'activités
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140

6️⃣
Nom: Eurovia Centre Loire
Adresse postale: route de Chaumont
Commune postale: Corquilleroy
Code postal: 45120
Courrier électronique: etudes.montargis@eurovia.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2013/S 016-022287 (2013-01-17)

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