Elaboration d'un système informatique pour la validation et l'intégration des données des flotteurs profileurs autonomes biogéochimiques du Work Package 3 NAOS

Université Pierre et Marie Curie

Elaboration d'un système informatique pour la validation et l'intégration des données des flotteurs profileurs autonomes biogéochimiques du Work Package 3 NAOS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acri St SAS

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels transactionnels commerciaux et personnels › Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-17	Avis de marché
2013-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation et de conseil en logiciels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu - boîte courrier 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273977 📞
Fax: +33 144275359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-403069
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le Service achats publics sera fermé du 21.12.2012 au soir au 6.1.2013 au soir. Pendant cette période, la réception des offres et les réponses aux éventuelles questions ne sont pas assurées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Elaboration d'un système informatique pour la validation et l'intégration des données des flotteurs profileurs autonomes biogéochimiques du Work Package 3 NAOS.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: NB_AOO_2012_LOV_logiciel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d'océanographie de Villefranche sur Mer (Lov) - UMR-CNRS 7093 - quai de la Darse - BP 8, 06238 Villefranche-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.

pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

- lettre de candidature (imprimé Dc1)

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;

- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;

- un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

Si le candidat souhait fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :

- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;

- le Dc6 accompagné des documents et attestations demandés;

- une attestation d'assurance en cours de validité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget propre de l'université.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 45 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (Pondération 60 %) - 1/1 composition de l'équipe dédiée au projet notamment les profils et les curriculum vitae associés, proposés avec expérience sur les modules (pondération 30%). En particulier, la capacité, l'expérience et le savoir-faire dans le traitement et l'interprétation des images de couleur de l'océan seront considérés prioritaires - 1/2 l'adéquation de la réponse (pondération 30%) portant sur la compréhension des besoins et sur l'organisation et la méthodologie de la mise en oeuvre (moyens techniques, conditions de garantie - maintenance, planning de déploiement détaillé).
2. Prix (pondération 15 %).
3. Délai d'exécution (pondération 25 %).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats publics
Nathalie Bunel
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cbGBQGkMCJ&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: websmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NB_AOO_2012_LOV_logiciel.
Informations complémentaires

Le Service achats publics sera fermé du 21.12.2012 au soir au 6.1.2013 au soir.

Pendant cette période, la réception des offres et les réponses aux éventuelles questions ne sont pas assurées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-regional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet :

- d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, ent tout état de cause, dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 422-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

-d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 à R551-6 du code justice administrative ;

-d'un réféfé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

-d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 245-403069 (2012-12-17)

Avis d'attribution de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Jussieu, boîte courrier 611
Commune postale: Paris Cedex 05

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129132
Se réfère à l'avis: 2012/S 245-403069
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Annonce n° 383, BOAMP 245 B du 19.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: NB_AOO_2012_LOV_logiciel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d'océanographie de Villefranche-sur-Mer (Lov) - UMR-CNRS 7093 - quai de la Darse - BP 8, 06238 Villefranche-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix (pondération 15%)
3. délai d'exécution (pondération 25%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-16 📅
Nom: Acri St SAS
Adresse postale: 260 route du Pin Montard - BP 234
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06904
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: information@acri-st.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, ent tout état de cause, dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.422-2 du Code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

— d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 à R551-6 du Code Justice administrative ;

— d'un réféfé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill.2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de Justice administrative.

Source: OJS 2013/S 077-129132 (2013-04-17)

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