Eglise Saint-André-le-Haut - restauration des façades Ouest et Sud

Ville de Vienne

Eglise Saint-André-le-Haut - restauration des façades Ouest et Sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres › Maçonnerie de pierres de taille
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-27	Avis de marché
2013-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie de pierres de taille
Quantité ou étendue: Marché séparé à tranches conditionnelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maçonnerie de pierres de taille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville, BP 126
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Téléphone: +33 474783100 📞
Fax: +33 474536785 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378596
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La visite sur site est obligatoire: les entreprises candidates devront prendre rendez-vous auprès de Mme Nicole Jacquet, chargée de mission patrimoine, au tél. +33 474787050 de manière à planifier une visite. Ces entreprises se verront remettre une attestation de présence qui devra obligatoirement etre jointe à leur offre. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement dela consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Eglise Saint-André-le-Haut - restauration des façades Ouest et Sud.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie - pierre de taille - sculpture.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualibat 2194 - Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques ou référence équivalentes. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 2
Brève description: Couverture.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualibat 2393 - restauration de charpente des monuments historiques et Qualibat 3194 - couverture des monuments historiques ou référence équivalentes. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 3
Brève description: Vitraux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiserie - peinture.
Description des options: Tranche conditionnelle 1 et tranche conditionnelle 2.
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: Standre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vienne - Eglise-Saint-André-le-Haut, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux équivalents exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: - subvention de l'etat - subvention de la Région Rhône Alpes - subvention du Département de l'isère - ressources propres de la Ville de Vienne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Tranche ferme: délai 12 mois. Tranche conditionnelle 1: délai 1 mois. Tranche conditionnelle 2: délai 2 mois.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Vienne
Adresse postale: service commande publique, BP 126
Point de contact: Mlle Vanessa Chabert
Téléphone: +33 474783169 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-vienne.fr 📧
URL des documents: http://vienne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Standre
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 230-378596 (2012-11-27)

Avis d'attribution de marché (2013-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 659 307,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-29 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-177625
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378596
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

En l'absence d'offres pour le lot no 4 menuiserie, peinture, il a été déclaré infructueux.Pour le lot no 1, le montant total du marché est de 659 307,10 EUR HT (toutes tranches confondues) : - tranche ferme : 645 261,80 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 1 : 2 384,60 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 2 : 11 660,70 EUR HT ; Pour le lot no 2 : le montant total du marché est de 85 862,30 EUR HT (toutes tranches confondues) : - tranche ferme : 43 927,40 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 1 : 19 024,90 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 2 : 22 910,00 EUR HT ;Pour le lot no 3, le montant total du marché est de 49 645,00 EUR (HT). Précisions concernant les recours : - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;- référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ;- recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill. 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois, à compter de la parution d'un avis d'attribution simplifié assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative. - recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative Annonce nº 100, BOAMP 232 A du 30.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.5.2013.

Informations complémentaires

En l'absence d'offres pour le lot no 4 menuiserie, peinture, il a été déclaré infructueux.Pour le lot no 1, le montant total du marché est de 659 307,10 EUR HT (toutes tranches confondues) : - tranche ferme : 645 261,80 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 1 : 2 384,60 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 2 : 11 660,70 EUR HT ; Pour le lot no 2 : le montant total du marché est de 85 862,30 EUR HT (toutes tranches confondues) : - tranche ferme : 43 927,40 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 1 : 19 024,90 EUR HT ;- tranche conditionnelle no 2 : 22 910,00 EUR HT ;Pour le lot no 3, le montant total du marché est de 49 645,00 EUR (HT). Précisions concernant les recours : - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;- référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ;- recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill. 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois, à compter de la parution d'un avis d'attribution simplifié assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative. - recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative

Annonce nº 100, BOAMP 232 A du 30.11.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.5.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vienne - église-Saint-André-le-Haut

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur un mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-24 📅
Nom: Entreprise Comte
Adresse postale: La Gare - BP 1
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42607
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-27 📅
Nom: Entreprise Beaufils
Adresse postale: 37 boulevard Maréchal Franchet d'Esperey
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

3️⃣
Nom: Atelier Thomas Vitraux
Adresse postale: 8 rue Emmanuel Chabrier
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2013/S 104-177625 (2013-05-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de maçonnerie et de briquetage (>20)

Maçonnerie de pierres (10)

Maçonnerie de pierres de taille (4)
Taille de pierres (4)