E2dgac20092012-1-Aapc
Conseil général des Bouches du Rhône
Travaux de rénovation des locaux de la SEGPA (Section d'enseignement Général et Professionnel Adapté) au Collège Morel, rue Robert Martin en Arles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Entreprise Énergétique Sanitaire
- • SAS Massibat
- • Société Alpha Services
- • Société s. L. V. R
- • societe SAM
- • Société Sodimatco
- • société Sontec
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-07 | Avis de marché |
| 2013-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413312086 📞
Fax: +33 413312195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357558
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: désamiantage- démolition- gros oeuvre -VRD
Brève description: Désamiantage-Démolition- gros oeuvre -VRD.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: couverture- etanchéité
Brève description: Couverture- etanchéité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: parements de façades
Brève description: Parements de façades.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - alu- occultations
Brève description: Menuiseries extérieures - alu-Occultations.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures-bois- faux plafonds -Peinture- cloisons
Brève description: Menuiseries intérieures- bois-Faux plafonds -Peinture- cloisons.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: revêtements sols et murs
Brève description: Revêtements sols et murs.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: electricité - courant faible/ courant fort
Brève description: Electricité - courant faible/ courant fort.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: chauffage- ventilation- plomberie
Brève description: Chauffage- ventilation- plomberie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description: Equipements de cuisine.
Numéro de référence: E2DGAC20092012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: collège Morel rue Saint Martin, 13200 Arles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGAC service marchés
Mme Bourguedieu Jeanne
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Point de contact: DGAC - service marchés- envoi des dossiers sur demande écrite ou retrait sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou téléchargemenr sur le site Internet du CG13 -renseignements technique: +33 413312578
DGAC - service marchés- bureau B 2142- envoi des dossiers sur demande écrite ou retrait sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
URL des documents: https://marches.cg13.fr/ 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône -direction juridique - bureau B6039
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: tranmission des plis par courrier RAR ou remis à la direction juridique (B6039) contre récipissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Ils peuvent également être remis par voie dématérialisée sur le site Internet du CG13
Mme Giovacchini Monique
Téléphone: +33 413311748 📞
Fax: +33 413311491 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E2DGAC20092012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491311348 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 217-357558 (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les prestations comportent 9 lots: Lot 1 Désamiantage- démolition-gros oeuvre -VRD Lot 2 couverture- etanchéité Lot 3 Parements de façades lot 4 menuiseries extérieures - alu- occultations lot 5 menuiseries intérieures- bois- faux plafonds -peinture- cloisons lot 6 revêtements sols et murs lot 7 Electricité - courant faible/ courant fort lot 8 Chauffage- ventilation- plomberie Lot 9 Equipements de cuisine.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413312086 📞
Fax: +33 413312195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357558
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée par un traducteur assermenté. Concernant les critères de jugement des offres, il convient de se référer au réglement de la consultation. Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au réglement de la consultation. Concernant le lot 9, des fiches techniques sont demandées aux candidats. La liste sera jointe en annexe du réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de rénovation des locaux de la SEGPA (Section d'enseignement Général et Professionnel Adapté) au Collège Morel, rue Robert Martin en Arles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: désamiantage- démolition- gros oeuvre -VRD
Brève description: Désamiantage-Démolition- gros oeuvre -VRD.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: couverture- etanchéité
Brève description: Couverture- etanchéité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: parements de façades
Brève description: Parements de façades.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - alu- occultations
Brève description: Menuiseries extérieures - alu-Occultations.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures-bois- faux plafonds -Peinture- cloisons
Brève description: Menuiseries intérieures- bois-Faux plafonds -Peinture- cloisons.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: revêtements sols et murs
Brève description: Revêtements sols et murs.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: electricité - courant faible/ courant fort
Brève description: Electricité - courant faible/ courant fort.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: chauffage- ventilation- plomberie
Brève description: Chauffage- ventilation- plomberie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description: Equipements de cuisine.
Numéro de référence: E2DGAC20092012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: collège Morel rue Saint Martin, 13200 Arles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir le formulaire Dc2 dûment complété portant expressément mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du MINEFE. Ce formulaire est à produire par tous les membres du groupement ainsi que pour le candidat unique. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création. Le candidat devra fournir le formulaire Dc1, joint au dossier de consultation, (dernière mise à jour au 12.12.2011 ou bien celui datant du 25.6.2012) ou équivalent -daté et signé - dûment rempli et signé en original par une personne habilitée à engager la société ou équivalent. En cas de groupement, chaque membre du groupement le signe. Le candidat unique devra également produire cet imprimé signé. Ce formulaire Dc1 - est également disponible sur le site Internet MINEFE.
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Le candidat devra fournir, pour chaque lot, des références (pour des prestations de même nature réalisées au cours des 5 dernières années avec indication de la nature exacte des travaux, du lieu, du montant et de l'année) et/ou qualifications professionnelles ou équivalent. Le candidat peut justifier de ses compétences professionnelles par tous moyens, notamment par des attestations de maîtres d'ouvrage sur des travaux de même nature, qui seraient particulièrement appréciées.pour les sociétés nouvellement créées, elles devront fournir un extrait K bis et justifier par tout moyen leurs capacités techniques et financières (ex: attestations, bancaires, qualifications ...). Concernant le lot 1 (désiamantage) il est demandé aux candidats de fournir le certificat qualibat no1512 ou des références équivalentes. Le candidat devra fournir la preuve d'assurance pour les risques professionnels.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il sera fait application des règles de la comptabilité publique. L'Avance et les acomptes s'effectueront par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique. Les paiements s'effectuent par virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le Maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Entreprise unique spécialisée dans le corps d'état ou groupement solidaire d'entreprises pour l'ensemble des lots.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGAC service marchés
Mme Bourguedieu Jeanne
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Point de contact: DGAC - service marchés- envoi des dossiers sur demande écrite ou retrait sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou téléchargemenr sur le site Internet du CG13 -renseignements technique: +33 413312578
DGAC - service marchés- bureau B 2142- envoi des dossiers sur demande écrite ou retrait sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
URL des documents: https://marches.cg13.fr/ 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône -direction juridique - bureau B6039
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: tranmission des plis par courrier RAR ou remis à la direction juridique (B6039) contre récipissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Ils peuvent également être remis par voie dématérialisée sur le site Internet du CG13
Mme Giovacchini Monique
Téléphone: +33 413311748 📞
Fax: +33 413311491 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E2DGAC20092012
Informations complémentaires
Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée par un traducteur assermenté. Concernant les critères de jugement des offres, il convient de se référer au réglement de la consultation. Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au réglement de la consultation. Concernant le lot 9, des fiches techniques sont demandées aux candidats. La liste sera jointe en annexe du réglement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491311348 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 217-357558 (2012-11-07)
Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 088 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273419
Se réfère à l'avis: 2012/S 217-357558
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Morel, rue Saint-Martin, 13200 Arles.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-13 📅
Nom: SAS Massibat
Adresse postale: allée des Pérussiés
Commune postale: Plan d'Aups
Code postal: 83640
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Société Alpha Services
Adresse postale: espace Valentine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-28 📅
Nom: societe SAM
Adresse postale: 2 rue Copernic
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
4️⃣
Nom: Société s. L. V. R
Adresse postale: 11 rue F. Joliot Curie
Code postal: 13013
5️⃣
6️⃣
Nom: société Sontec
Adresse postale: 93 bd de la Valbarelle
7️⃣
Nom: Entreprise Énergétique Sanitaire
Adresse postale: 36a boulevard Guigou
Commune postale: Mareille
Code postal: 13003
8️⃣
Nom: Société Sodimatco
Adresse postale: 31 bd Charles Moretti
Commune postale: Marseille cedex 14
Code postal: 13307
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - service Juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2013/S 157-273419 (2013-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 088 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273419
Se réfère à l'avis: 2012/S 217-357558
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Morel, rue Saint-Martin, 13200 Arles.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-13 📅
Nom: SAS Massibat
Adresse postale: allée des Pérussiés
Commune postale: Plan d'Aups
Code postal: 83640
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Société Alpha Services
Adresse postale: espace Valentine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-28 📅
Nom: societe SAM
Adresse postale: 2 rue Copernic
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
4️⃣
Nom: Société s. L. V. R
Adresse postale: 11 rue F. Joliot Curie
Code postal: 13013
5️⃣
6️⃣
Nom: société Sontec
Adresse postale: 93 bd de la Valbarelle
7️⃣
Nom: Entreprise Énergétique Sanitaire
Adresse postale: 36a boulevard Guigou
Commune postale: Mareille
Code postal: 13003
8️⃣
Nom: Société Sodimatco
Adresse postale: 31 bd Charles Moretti
Commune postale: Marseille cedex 14
Code postal: 13307
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - service Juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2013/S 157-273419 (2013-08-12)
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