documents sonores, audiovisuels et multimédias

Ville de Lyon

le présent marché a pour objet: la fourniture de phonogrammes ainsi que toutes les prestations associées et la fourniture des notices bibliographiques; la fourniture de vidéogrammes et multimédia avec droits de pret et/ou de consultation sur place

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-13 Avis de marché
2013-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
marchés publics séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 12/03/2013 (date prévisionnelle de début d'exécution.les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-399620
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.frMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés.l'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.2.1 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuventetre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet: la fourniture de phonogrammes ainsi que toutes les prestations associées et la fourniture des notices bibliographiques; la fourniture de vidéogrammes et multimédia avec droits de pret et/ou de consultation sur place
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de phonogrammes sauf textes lus
Quantité ou étendue: minimum 40 000 EUR HT. Et maximum 200 000 EUR HT. Pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vidéogrammes et multimédia avec droits de pret et de consultation
Quantité ou étendue: minimum 180 000 EUR HT. Et maximum 380 000 EUR HT Pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2bml004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal exigé de capacité économique et financière : aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:
>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal exigé de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : aucune exigence particulière
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-01-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix % (30)
3. Service après-vente et assistance % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : Mme Farida Moussaoui
Adresse postale: bibliothèque Municipale 30 bd Marius Vivier Merle Cedex 03
Code postal: 69431
Courrier électronique: fmoussaoui@bm-lyon.fr 📧
Fax: +33 478621949 📠
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2bml004
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.frMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés.l'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.2.1 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuventetre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 243-399620 (2012-12-13)
Avis d'attribution de marché (2013-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-10 📅
Date de publication: 2013-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 091-154166
Se réfère à l'avis: 2012/S 243-399620
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise GAM SAS Montant HT de 40 000 EUR HT à 200 000 EUR HT; Lot 2 - Entreprise ADAV Association Montant HT de 180 000 EUR HT à 380 000 EUR HT; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr. Annonce nº191, BOAMP 244 B du 18.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.5.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Service après-vente et assistance (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-24 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 rue de la Mandallaz BP 288
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

2️⃣
Nom: Adav association
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Néant
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 091-154166 (2013-05-10)
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