Divers groupes - contrat d'entretien des espaces verts
Loire Habitat
Divers groupes - contrat d'entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AM paysage
- • Chieze (camev)
- • Horizon jardin (Soulier Kubitza)
- • MOTET paysage
- • Paysage de la plaine
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-18 | Avis de marché |
| 2013-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset Cs40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-297531
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agence du Forez A: Montbrison, Noiretable
Brève description: Agence du Forez A: Montbrison, Noiretable.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agence Forez B:Montbrison, Feurs, Champdieu, Epercieux, Pouilly les Feurs, Ste Agathe la Bouteresse
Brève description:
Intitulé du lot: agence du Gier Pilat: St Pierre de Boeuf, Pélussin, Chavanay, St Julien Molin Molette
Brève description:
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard A: Saint-Etienne
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard A: Saint-Etienne.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard B: St Genest Lerpt, Roche la Molière
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard B: St Genest Lerpt, Roche la Molière.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Carnot: Saint Etienne, Saint Jean Bonnefonds
Brève description: Agence de Saint Etienne Carnot: Saint Etienne, Saint Jean Bonnefonds.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: agence du Roannais: Ambierle, Belmont, Bussières, Coutouvre, Régny, St Just en Chevalet
Brève description:
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: agence de l'ondaine A: la Ricamarie, St Genest Malifaux, Bourg Argental, St Maurice en Gourgois
Brève description:
Intitulé du lot: agence de l'ondaine B: La Ricamarie
Brève description: Agence de l'ondaine B: La Ricamarie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: agence de la Plaine A: Chazelles, Craintilleux, Fontanes, St Galmier, St Héand
Brève description: Agence de la Plaine A: Chazelles, Craintilleux, Fontanes, St Galmier, St Héand.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: agence de la Plaine B: Andrézieux, St Just St Rambert, Sury le Comtal
Brève description: Agence de la Plaine B: Andrézieux, St Just St Rambert, Sury le Comtal.
Numéro de référence: 12S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Point de contact: Patricia Maroc
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0147
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 181-297531 (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset Cs40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-297531
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite. Modalités de sélection des offres: Celles indiquées dans le réglement de consultation. Autres renseignements complémentaires: En lieu et place de "L'Avis implique un marché public", il convient de lire "L'Avis implique un contrat administratif" le contrat est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois à compter du 1.1.2013, soit une durée maximale de 4 ans. Concernant le lot 07-agence du Roannais, 1 seule reconduction pour une durée maximale du marché de 2 ans. Pour le critère 1 organisation de l'entreprise, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: Moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %, véhicules et matériels notés sur 15 représentant 9 %, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 % démarche qualité et développement durable notée sur 25 représentant 15 %, et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 saint-etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur) adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès loire habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 saint-etienne Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur) les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans lesconditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA Dc1,
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA Dc2,
— Autres renseignements demandés: références et / ou certificats de capacité correspondant à des projets similaires de moins de 3 ans si possible en habitat social,
— Autres renseignements demandés: capacités professionnelles et techniques du candidat: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Autres renseignements demandés: === Offre ===,
— Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement conforme au document joint,
— Autres renseignements demandés: mémoire technique,
— Autres renseignements demandés: le DPGF donnant décompostion du prix global et forfaitaire,
— Autres renseignements demandés: le CCTP paraphé sans modification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 septembre 2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agence du Forez A: Montbrison, Noiretable
Brève description: Agence du Forez A: Montbrison, Noiretable.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agence Forez B:Montbrison, Feurs, Champdieu, Epercieux, Pouilly les Feurs, Ste Agathe la Bouteresse
Brève description:
Agence du Forez B: Montbrison, Feurs, Champdieu, Epercieux, Pouilly les Feurs, Ste Agathe la Bouteresse.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: agence du Gier Pilat: St Pierre de Boeuf, Pélussin, Chavanay, St Julien Molin Molette
Brève description:
Agence du Gier Pilat: St Pierre de Boeuf, Pélussin, Chavanay, St Julien Molin Molette.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard A: Saint-Etienne
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard A: Saint-Etienne.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard B: St Genest Lerpt, Roche la Molière
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard B: St Genest Lerpt, Roche la Molière.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Carnot: Saint Etienne, Saint Jean Bonnefonds
Brève description: Agence de Saint Etienne Carnot: Saint Etienne, Saint Jean Bonnefonds.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: agence du Roannais: Ambierle, Belmont, Bussières, Coutouvre, Régny, St Just en Chevalet
Brève description:
Agence du Roannais: Ambierle, Belmont, Bussières, Coutouvre, Régny, St Just en Chevalet Attention ce lot est attribué pour un an, renouvelable une seule fois.
Durée de l'accord: 24 mois Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: agence de l'ondaine A: la Ricamarie, St Genest Malifaux, Bourg Argental, St Maurice en Gourgois
Brève description:
Agence de l'ondaine A: la Ricamarie, St Genest Malifaux, Bourg Argental, St Maurice en Gourgois.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: agence de l'ondaine B: La Ricamarie
Brève description: Agence de l'ondaine B: La Ricamarie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: agence de la Plaine A: Chazelles, Craintilleux, Fontanes, St Galmier, St Héand
Brève description: Agence de la Plaine A: Chazelles, Craintilleux, Fontanes, St Galmier, St Héand.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: agence de la Plaine B: Andrézieux, St Just St Rambert, Sury le Comtal
Brève description: Agence de la Plaine B: Andrézieux, St Just St Rambert, Sury le Comtal.
Numéro de référence: 12S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
lot 01: Montbrison, Noiretable - lot 02: Montbrison, Feurs, Champdieu, Epercieux, Pouilly les Feurs, Ste Agathe la Bouter - lot 03: St Pierre de Boeuf, Pélussin, Chavanay, St Julien Molin Molette - lot 04: Saint-Etienne - lot 05: St Genest Lerpt, Roche la Molière - lot 06: Saint Etienne, Saint Jean Bonnefonds - lot 07: Ambierle, Belmont, Bussières, Coutouvre, Régny, St Just en Chevalet - lot 08: la Ricamarie, St Genest Malifaux, Bourg Argental, St Maurice en Gourgois - lot 09: La Ricamarie - lot 10: Chazelles, Craintilleux, Fontanes, St Galmier, St Héand - lot 11: Andrézieux, St Just St Rambert, Sury le Comtal.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités professionnelles, techniques et financières garanties suffisantes pour travaux d'entretien et de dépannage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Point de contact: Patricia Maroc
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0147
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite. Modalités de sélection des offres: Celles indiquées dans le réglement de consultation. Autres renseignements complémentaires: En lieu et place de "L'Avis implique un marché public", il convient de lire "L'Avis implique un contrat administratif" le contrat est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois à compter du 1.1.2013, soit une durée maximale de 4 ans. Concernant le lot 07-agence du Roannais, 1 seule reconduction pour une durée maximale du marché de 2 ans. Pour le critère 1 organisation de l'entreprise, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: Moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %, véhicules et matériels notés sur 15 représentant 9 %, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 % démarche qualité et développement durable notée sur 25 représentant 15 %, et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 saint-etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur) adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès loire habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 saint-etienne Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur) les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans lesconditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Afficher plus
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA Dc1,
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA Dc2,
— Autres renseignements demandés: références et / ou certificats de capacité correspondant à des projets similaires de moins de 3 ans si possible en habitat social,
— Autres renseignements demandés: capacités professionnelles et techniques du candidat: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
Afficher plus
— Autres renseignements demandés: === Offre ===,
— Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement conforme au document joint,
— Autres renseignements demandés: mémoire technique,
— Autres renseignements demandés: le DPGF donnant décompostion du prix global et forfaitaire,
— Autres renseignements demandés: le CCTP paraphé sans modification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 septembre 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 no 29-1545).
Afficher plus
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 181-297531 (2012-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 873,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-035179
Se réfère à l'avis: 2012/S 181-297531
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-28 📅
Nom: Paysage de la plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Horizon jardin (Soulier Kubitza)
Adresse postale: 73 rue Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
4️⃣
Nom: Chieze (camev)
Adresse postale: Z.I de Verlieu - RN 86
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
5️⃣
6️⃣
Nom: Horizon jardin (soulier Kubitza)
7️⃣
Nom: Motet paysage
Adresse postale: Le Pont Maréchal
Commune postale: Saint Vincent de Boisset
Code postal: 42120
8️⃣
Nom: Am paysage
Adresse postale: ZI du Buison, bd Sagnat
Commune postale: Roche la Molière
Code postal: 42230
9️⃣
Code postal: 42000
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 023-035179 (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 873,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-035179
Se réfère à l'avis: 2012/S 181-297531
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1an à compter du 1.1.2013, 1 fois par période de 1 an à compter du 1.1.2013 pour le lot 7.La durée du contrat ne pourra excéder 4 ans, 2 ans pour le lot 7.
Annonce no49, BOAMP 183 A du 21.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.1.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-28 📅
Nom: Paysage de la plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Horizon jardin (Soulier Kubitza)
Adresse postale: 73 rue Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
4️⃣
Nom: Chieze (camev)
Adresse postale: Z.I de Verlieu - RN 86
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
5️⃣
6️⃣
Nom: Horizon jardin (soulier Kubitza)
7️⃣
Nom: Motet paysage
Adresse postale: Le Pont Maréchal
Commune postale: Saint Vincent de Boisset
Code postal: 42120
8️⃣
Nom: Am paysage
Adresse postale: ZI du Buison, bd Sagnat
Commune postale: Roche la Molière
Code postal: 42230
9️⃣
Code postal: 42000
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja.
Après signature du contrat:référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 no29-1545).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)