Divers groupes - contrat d'entretien des chaudières individuelles gaz

Loire Habitat

Divers groupes - contrat d'entretien des chaudières individuelles gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-18 Avis de marché
2013-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-299005
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite. Autres renseignements complémentaires: Le présent marché est conclu pour une période de 1 an, du 1.1.2013 au au 31.12.2013, et est reconductible 7 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 8 ans. pour le critère orgaisation de l'entreprise, comptant pour 60 % de la note totale finale, et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains noté sur 20 points représentant 12 % de la note totale, moyens administratifs noté sur 20 points représentant 12 % de la note totale, gestion de l'entretien noté sur 15 points représentant 9 % de la note totale, gestion des dépannages noté sur 15 points représentant 9 % de la note totale, démarche qualité et déloppement durable noté sur 25 points représentant 15 % de la note totale, et qualité de présentation noté sur 5 points et représentant 3 % de la note totale. en lieu et place de "L'Avis implique un marché public, " il convient de lire "L'Avis implique un contrat administratif". adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier, auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, FRANCE ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé)auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1, FRANCE ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées pararrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: === Candidature ===, — Autres renseignements demandés: certificat PGN ou équivalent, — Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA Dc1, — Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA Dc2, — Autres renseignements demandés: références et/ou certificats de capacité de moins trois ans, avec indication de l'objet, du maitre d'ouvrage, de l'année, du montant, et du lieu d'exécution, — Autres renseignements demandés: capacités professionnelles et techniques du candidat: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — Autres renseignements demandés: chiffres d'affaires indiqué dans la déclaration du candidat (CERFA Dc2) correspondant à l'exécution du marché, — Autres renseignements demandés: === Offre ===, — Autres renseignements demandés: le DPGF donnant décompostion du prix global et forfaitaire, — Autres renseignements demandés: mémoire technique, — Autres renseignements demandés: cahier des clauses techniques particulières complété par l'entreprise si nécessaire, — Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement conforme au document joint. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des chaudières individuelles gaz.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agence du Forez
Brève description: Agence du Forez.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agence de St Etienne Jacquard
Brève description: Agence de St Etienne Jacquard.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: agence de St Etienne Carnot
Brève description: Agence de St Etienne Carnot.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: agence du Roannais
Brève description: Agence du Roannais.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: agence de la Plaine
Brève description: Agence de la Plaine.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12S0170
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 01: Forez - lot 02: St Etienne - lot 03: St Etienne - lot 04: roannais - lot 05: Plaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées. - Mode de paiement: Virement bancaire. - Délai de paiement: 35 jours.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation pour mener à bien cette opération avec notamment les moyens humains adaptés au contrat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Point de contact: Patricia Maroc
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439172 📠
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0170
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite. Autres renseignements complémentaires: Le présent marché est conclu pour une période de 1 an, du 1.1.2013 au au 31.12.2013, et est reconductible 7 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 8 ans. pour le critère orgaisation de l'entreprise, comptant pour 60 % de la note totale finale, et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains noté sur 20 points représentant 12 % de la note totale, moyens administratifs noté sur 20 points représentant 12 % de la note totale, gestion de l'entretien noté sur 15 points représentant 9 % de la note totale, gestion des dépannages noté sur 15 points représentant 9 % de la note totale, démarche qualité et déloppement durable noté sur 25 points représentant 15 % de la note totale, et qualité de présentation noté sur 5 points et représentant 3 % de la note totale. en lieu et place de "L'Avis implique un marché public, " il convient de lire "L'Avis implique un contrat administratif". adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier, auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, FRANCE ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé)auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1, FRANCE ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées pararrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Afficher plus
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: certificat PGN ou équivalent,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA Dc1,
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA Dc2,
— Autres renseignements demandés: références et/ou certificats de capacité de moins trois ans, avec indication de l'objet, du maitre d'ouvrage, de l'année, du montant, et du lieu d'exécution,
— Autres renseignements demandés: capacités professionnelles et techniques du candidat: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
Afficher plus
— Autres renseignements demandés: chiffres d'affaires indiqué dans la déclaration du candidat (CERFA Dc2) correspondant à l'exécution du marché,
— Autres renseignements demandés: === Offre ===,
— Autres renseignements demandés: le DPGF donnant décompostion du prix global et forfaitaire,
— Autres renseignements demandés: mémoire technique,
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses techniques particulières complété par l'entreprise si nécessaire,
— Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement conforme au document joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 no29-1545).
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 182-299005 (2012-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset - cs40540

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025785
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-299005
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce no 48, BOAMP 183 A. Annonce no 99, BOAMP 183 B du 21.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers groupes de Loire habitat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: Savelys - GDF Suez
Adresse postale: "Europarc", 9 rue Pascal
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: "Europarc", 9 rue Pasal

3️⃣
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati - parc d'activité Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: rue Tati - parc d'Activité Roosevelt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA). Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16.7.2007 no 29-1545).
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 018-025785 (2013-01-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Proxiserve Savelys - GDF Suez
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...