Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie de la main - 2012

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie de la main. La consultation est composée de 28 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-19 Avis de marché
2012-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives figurant à l'annexe "Catalogue des besoins" (Article 77 du code des marchés public français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093041
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Pour tous les lots, le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans le(s) service(s) concerné(s). Le candidat devra apporter la preuve de la présentation des produits pour lesquels il fait une offre au praticien ci-dessous énuméré. Cette présentation devra avoir eu lieu pendant les 12 mois précédent la date de retour des offres, soit avant le 3.5.2012. Ce(S) document(s) sera(seront) joint(s) au dossier technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie de la main. La consultation est composée de 28 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie de la main - 2012
Brève description: L'appel d'offre est composé de 28 lots.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: Mains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg - FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (Article 98 du Décret 2006-975 du 1.8.2006).

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et Compétence du candidat en % (Analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:75 %; Compétence du candidat: 10 %; Analyse du dossier technique et analyse technique des produits:15 %) (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie - Pole logistique secteur marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: bp426
Point de contact: Pharmacie pôle logistique - secteur marché; A l'attention de Melle Marine Loffroy, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie Pôle Logistique - Secteur Marché
Mlle Marine Loffroy
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg, Pharmacie - pôle logistique, secteur marché
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP 426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mains
Informations complémentaires
Pour tous les lots, le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans le(s) service(s) concerné(s). Le candidat devra apporter la preuve de la présentation des produits pour lesquels il fait une offre au praticien ci-dessous énuméré. Cette présentation devra avoir eu lieu pendant les 12 mois précédent la date de retour des offres, soit avant le 3.5.2012. Ce(S) document(s) sera(seront) joint(s) au dossier technique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'art. L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'art. R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (REQ no291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'art L521-1 du CJA.
Source: OJS 2012/S 057-093041 (2012-03-19)
Avis d'attribution de marché (2012-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291144
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093041
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 1.10.2012 au 30.9.2014 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 30.9.2016. Lots infructueux: 3-6-8-9-13-15-20-22-25-27-28. Annonce no327, B.O.A.M.P. 57 B du 21 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 septembre 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et Compétence du candidat en % (Analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:75 %; Compétence du candidat: 10 %; Analyse du dossier technique et analyse technique des produits: 15 %) (80)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-14 📅
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Biom'Up
Adresse postale: M7, 8 allée Joliot Curie
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800

3️⃣
Nom: Biotech International
Adresse postale: 305 allée de Craponne
Commune postale: Salon de Provence
Code postal: 13300

4️⃣
Nom: Eurymed
Adresse postale: 220 rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

5️⃣
Nom: Medartis
Adresse postale: 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090

6️⃣
Nom: Newclip Technics
Adresse postale: Za du Patis - Rue de la Fontaine Grillée
Commune postale: La Haye Fouassière
Code postal: 44690

7️⃣
Nom: sbi international
Adresse postale: Za Les Bruyères - Bp 28
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960

8️⃣
Nom: stryker France
Adresse postale: Zac de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881

9️⃣
Nom: tornier
Adresse postale: Rue du Doyen Gosse
Commune postale: Saint Ismier
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Code postal: 67070
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement: -Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2012/S 177-291144 (2012-09-12)