Dispositifs médicaux d'orthopédie no2 pour les adhérents du groupement de commandes du RESAH-IDF
Centre hospitalier de Saint-Denis
Dispositifs médicaux d'orthopédie no2 pour les adhérents du groupement de commandes du RESAH-IDF du 1.1.2013 au 31.10.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amplitude
- • Biomet
- • Depuy
- • Exactech
- • FH Orthopedics
- • Science et Médecine
- • Stryker
- • Tornier
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
| 2013-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue du Dr Delafontaine
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: catherine.fievez@ch-stdenis.fr 📧
Téléphone: +33 142356097 📞
Fax: +33 142356224 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337150
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: hanche: cotyle de reconstruction non cimenté
Brève description: Hanche: cotyle de reconstruction non cimenté.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hanche: tige de reconstruction non cimentée
Brève description: Hanche: tige de reconstruction non cimentée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise modulaire à cimenter
Brève description: Hanche: tige de reprise modulaire à cimenter.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise monobloc
Brève description: Hanche: tige de reprise monobloc.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise modulaire non cimentée
Brève description: Hanche: tige de reprise modulaire non cimentée.
Numéro de référence: ACOR2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes du RESAH-IDF.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 46
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dr Marc Talbert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CH Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Dr Delafontaine
Point de contact: pharmacie
Drs Laurence Bertrand et Michèle Hehn, pharmaciens
Catherine Fievez
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACOR2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 205-337150 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commandes sans minimum et maximum. Les quantités indicatives sont exprimées dans le dossier de consultation. Elles n'ont pas de valeur contractuelle. Il est précisé que le RESAH-IDF agissant en tant que centrale d'achat conformément à l'article 20bis de sa convention sera adhérant à ce groupement de commandes. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements franciliens (annexe 2 du Ccp) ayant leur activité dans le domaine sanitaire et médico-social non adhérant à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. La liste des établissements adhérents est précisée dans l'annexe 1 du CCP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue du Dr Delafontaine
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: catherine.fievez@ch-stdenis.fr 📧
Téléphone: +33 142356097 📞
Fax: +33 142356224 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337150
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
La durée du marché est de 46 mois à partir du 1.1.2013. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien: - cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés" - entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple &"Dispositifs médicaux") - le marché du RESAH-IDF apparaît - cliquez sur la case bleue "Dce" (en bas à droite de l'objet du marché) - entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe - une fenêtre "Téléchargement du Dce" apparaît - cliquez sur "Télécharger" - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par mail ou par fax auprès du secrétariat du service Pharmacie, CH de Saint-Denis, Courriel: catherine.fievez@ch-stdenis.fr, Télécopie +33 142356224. La réponse du candidat (candidature et offre) peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au I.1 ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux d'orthopédie no2 pour les adhérents du groupement de commandes du RESAH-IDF du 1.1.2013 au 31.10.2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hanche: cotyle de reconstruction non cimenté
Brève description: Hanche: cotyle de reconstruction non cimenté.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hanche: tige de reconstruction non cimentée
Brève description: Hanche: tige de reconstruction non cimentée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise modulaire à cimenter
Brève description: Hanche: tige de reprise modulaire à cimenter.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise monobloc
Brève description: Hanche: tige de reprise monobloc.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: hanche: tige de reprise modulaire non cimentée
Brève description: Hanche: tige de reprise modulaire non cimentée.
Numéro de référence: ACOR2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes du RESAH-IDF.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1 ou l'ensemble des documents équivalents: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants - formulaire Dc2 ou l'ensemble des documents équivalents: déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (les candidats pourront utiliser les imprimés téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les fonds propres de chaque établissement adhérant au groupement de commandes. Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (Espic), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal. Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé adhérent. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement public social ou médico-social, le délai global de paiement est de 30 jours. Les modalités de l'avance ainsi que les modalités de fixation des intérêts moratoires sont prévues au marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 46
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dr Marc Talbert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CH Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Dr Delafontaine
Point de contact: pharmacie
Drs Laurence Bertrand et Michèle Hehn, pharmaciens
Catherine Fievez
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACOR2
Informations complémentaires
La durée du marché est de 46 mois à partir du 1.1.2013. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien: - cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés" - entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple &"Dispositifs médicaux") - le marché du RESAH-IDF apparaît - cliquez sur la case bleue "Dce" (en bas à droite de l'objet du marché) - entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe - une fenêtre "Téléchargement du Dce" apparaît - cliquez sur "Télécharger" - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par mail ou par fax auprès du secrétariat du service Pharmacie, CH de Saint-Denis, Courriel: catherine.fievez@ch-stdenis.fr, Télécopie +33 142356224. La réponse du candidat (candidature et offre) peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au I.1 ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 205-337150 (2012-10-19)
Avis d'attribution de marché (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 115,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039387
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337150
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes du RESAH-IDF
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Amplitude
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Biomet
Code postal: 26903
3️⃣
Nom: Depuy
Code postal: 69801
4️⃣
Nom: Exactech
Code postal: 67404
5️⃣
Nom: Fh Orthopedics
Code postal: 68990
6️⃣
Nom: Science et medecine
Code postal: 92123
7️⃣
Nom: Stryker
Code postal: 69881
8️⃣
Nom: Tornier
Code postal: 38334
Source: OJS 2013/S 026-039387 (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 115,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039387
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337150
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Annonce no442, B.O.A.M.P. 206 B du 24.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes du RESAH-IDF
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Amplitude
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Biomet
Code postal: 26903
3️⃣
Nom: Depuy
Code postal: 69801
4️⃣
Nom: Exactech
Code postal: 67404
5️⃣
Nom: Fh Orthopedics
Code postal: 68990
6️⃣
Nom: Science et medecine
Code postal: 92123
7️⃣
Nom: Stryker
Code postal: 69881
8️⃣
Nom: Tornier
Code postal: 38334
Source: OJS 2013/S 026-039387 (2013-02-04)
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