Dispositifs médicaux consommables stériles d'ophtalmologie

Centre hospitalier de La Rochelle

Dispositifs médicaux consommables stériles d'ophtalmologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-13 Avis de marché
2012-09-11 Informations complémentaires
2013-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455273 📞
Fax: +33 546455277 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260739
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaireet Moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve: - de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...). - D'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: Normes: nfen iso 9001, NFEN 46001. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 août 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux consommables stériles d'ophtalmologie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: anneau de sac préchargé avec injecteur
Brève description: Anneau de sac préchargé avec injecteur.
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aiguille back flush tous types
Brève description: Aiguille back flush tous types.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: aiguille back flush active tous types
Brève description: Aiguille back flush active tous types.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: canule d'aspiration G 24 Charleux
Brève description: Canule d'aspiration G 24 Charleux.
Quantité ou étendue: 450.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: canule de chambre antérieure Ricroft
Brève description: Canule de chambre antérieure Ricroft.
Quantité ou étendue: 350.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: coque oculaire en plastique transparent adulte
Brève description: Coque oculaire en plastique transparent adulte.
Quantité ou étendue: 1300.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: huile de silicone seringue 15 ml
Brève description: Huile de silicone seringue 15 ml.
Quantité ou étendue: 25.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implant intraoculaire à fixation irienne
Brève description: Implant intraoculaire à fixation irienne.
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implant intraoculaire acrylique asphérique
Brève description: Implant intraoculaire acrylique asphérique.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: implant intraoculaire acrylique hydrophobe asphérique préchargé
Brève description: Implant intraoculaire acrylique hydrophobe asphérique préchargé.
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: implant intraoculaire acrylique filtre jaune asphérique préchargé
Brève description: Implant intraoculaire acrylique filtre jaune asphérique préchargé.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: kit gaz C2f6
Brève description: Kit gaz C2f6.
Quantité ou étendue: 120.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: kit gaz C3f8
Brève description: Kit gaz C3f8.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: kit gaz Sf6
Brève description: Kit gaz Sf6.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lentille Bi-Concave Vitrectomie
Brève description: Lentille Bi-Concave Vitrectomie.
Quantité ou étendue: 60.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lentille plane vitrectomie UU
Brève description: Lentille plane vitrectomie UU.
Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: micro-Couteaux taille 2.2 tous types sécurisé
Brève description: Micro-Couteaux taille 2.2 tous types sécurisé.
Quantité ou étendue: 700.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: pince à membrane
Brève description: Pince à membrane.
Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: perflurocarbone liquide flacon de 5 ml
Brève description: Perflurocarbone liquide flacon de 5 ml.
Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: produit visco-élastique en hyaluronate de NA haute viscosité
Brève description: Produit visco-élastique en hyaluronate de NA haute viscosité.
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: produit visco-élastique en hyaluronate de NA avec anesthésique
Brève description: Produit visco-élastique en hyaluronate de NA avec anesthésique.
Quantité ou étendue: 600.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligne d'infusion 4 et 6mm 20g
Brève description: Ligne d'infusion 4 et 6mm 20g.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: canule sous tenonienne
Brève description: Canule sous tenonienne.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture au centre hospitalier. Le cachet daté et apposé par le Secrétariat de la Pharmacie est le seul à faire foi de la date de réception de la facture. Tout dépassement du délai entraînera, conformément à la réglementation en vigueur, au versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires 2011 est fixé par le décret 2011-137 du 1.2.2011, soit 2.38 %.a titre indicatif, les sociétés pourront proposer des escomptes pour paiement rapide. Les factures erronées, comportant des erreurs sur les quantités, les prix ou faisant l'objet d'une contestation seront retournées à l'entreprise titulaire, cette procédure aura pour effet de suspendre le délai de paiement. La reprise du délai se fera par l'envoi par l'entreprise titulaire des avoirs demandés. Le nouveau cachet apposé par le secrétariat de la pharmacie fera foi pour le démarrage du nouveau délai global de paiement. Le comptable assignataire des paiements est: tresorerie principale du Centre Hospitalier - rue Thiers - 17000 La Rochelle, FRANCE.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics. Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Critère économique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pharmacie du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante, administratif: Virginie Malzahn
M. Cante Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer, BP 505
Commune postale: La Rochelle Cedex
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaireet Moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve: - de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...). - D'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: Normes: nfen iso 9001, NFEN 46001.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 août 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 156-260739 (2012-08-13)
Informations complémentaires (2012-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-08 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292124
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260739
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2012/S 178-292124 (2012-09-11)
Avis d'attribution de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-111288
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Annonce n° 129, BOAMP 157 B du 16.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Accomed
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Theize
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ophta
Adresse postale: 16 rue Jouanet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700

3️⃣
Nom: Bvi
Adresse postale: Centre d'affaires Le Concorde
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Amo
Adresse postale: 705 avenue de Roumaille
Commune postale: Biot
Code postal: 06410

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-15 📅
Nom: Physiol
Adresse postale: 12 rue Courtois de Viçose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

9️⃣
Nom: Carl Zeiss Meditec
Adresse postale: avenue Paul Langevin, BP 5
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000

1️⃣0️⃣
Nom: Hoya
Adresse postale: 31 résidence Parc club du golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Phakos
Adresse postale: 62 rue Kléber
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri Ste-Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Bausch et Lomb
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse, BP 1174
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34001

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Carl Zeiss Medictec

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
2
9
1
3
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En référence à l'article L 511-1 et suivants du code de justice administrative, les candidats peuvent introduire un recours précontractuel devant le tribunal administratif de Poitiers jusqu'à la signature du marché.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-7, un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Source: OJS 2013/S 067-111288 (2013-04-03)
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Fournisseurs:
Accomed ALCON AMO Bausch et Lomb BVI Carl Zeiss Medictec Carl Zeiss Meditec Hoya Ophta Phakos
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Systèmes d'enregistrement et... Équipement d'ophthalmologie