Dispositifs médicaux consommables stérile à usage unique d'épuration des milieux biologique

Centre hospitalier de La Rochelle

Dispositifs médicaux consommables stérile à usage unique d'épuration des milieux biologique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-23 Avis de marché
2013-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455273 📞
Fax: +33 546455277 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237304
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques chiffre d'affaireet moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve: — de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...), — d'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: normes: nfen iso 9001, NFEN 46001. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux consommables stérile à usage unique d'épuration des milieux biologique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dialyseur membrane tri acétate de cellulose
Brève description: Dialyseur membrane tri acétate de cellulose.
Quantité ou étendue: 2000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dialyseur polysulfone ou polyethersulfone haute perméabilité
Brève description: Dialyseur polysulfone ou polyethersulfone haute perméabilité.
Quantité ou étendue: 3000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dialyseur membrane An69xt
Brève description: Dialyseur membrane An69xt.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: dialyseur membrane PMMA
Brève description: Dialyseur membrane PMMA.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: dialyseur membrane PEPA
Brève description: Dialyseur membrane PEPA.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dialyseur polysulfone ou polyethersulfone hémodiafiltration
Brève description: Dialyseur polysulfone ou polyethersulfone hémodiafiltration.
Quantité ou étendue: 3500.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: plasmafiltre membrane polypropylène
Brève description: Plasmafiltre membrane polypropylène.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lignes pour générateur AK 200 ultra s
Brève description: Lignes pour générateur AK 200 ultra s, set av pour biponcture.
Quantité ou étendue: 6000.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lignes pour générateur AK 200 ultra s, set av pour uniponcture.
Quantité ou étendue: 1000.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lignes pour générateur Frésénius 5008
Brève description: Lignes pour générateur Frésénius 5008, set AV pour biponcture.
Quantité ou étendue: 7000.
Numéro du lot: 11
Brève description: Lignes pour générateur Frésénius 5008, set AV pour uniponcture.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lignes pour générateur Inova
Brève description: Lignes pour générateur Inova.
Quantité ou étendue: 1500.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: aiguilles à fistule avec oeil latéral
Brève description: Aiguilles à fistule avec oeil latéral.
Quantité ou étendue: 24000.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: aiguilles pour uniponcture G15 et G16
Brève description: Aiguilles pour uniponcture G15 et G16.
Quantité ou étendue: 400.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: soluté concentré acide glucose (toutes présentations liquide ou poudre en cartouche)
Brève description:
Soluté concentré acide glucose (toutes présentations liquide ou poudre en cartouche) les quantités sont exprimées en poche de 3.5 litres formule lot no 18: dilution: 1/35 sodium: 103 mmol/l potassium: 2 mmol/l calcium: 1.75 mmol/l magnésium: 0.5 mmol/l chlorure: 109 mmol/l acetate: 3 mmol/l glucose: 1g/l.
Afficher plus
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Soluté concentré acide glucose (toutes présentations liquide ou poudre en cartouche) les quantités sont exprimées en poche de 3.5 litres formule lot no 19: dilution: 1/35 sodium: 103 mmol/l potassium: 2 mmol/l calcium: 1.5 mmol/l magnésium: 0.5 mmol/l chlorure: 109 mmol/l h+: 3 mmol/l glucose: 1g/l.
Afficher plus
Quantité ou étendue: 8000.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Soluté concentré acide glucose (toutes présentations liquide ou poudre en cartouche) les quantités sont exprimées en poche de 3.5 litres taux de potassium fort formule lot no 20: dilution: 1/35 sodium: 103 mmol/l potassium: 3 mmol/l calcium: 1.5 mmol/l magnésium: 0.5 mmol/l chlorure: 110 mmol/l h+: 3 mmol/l glucosé: 1g/l.
Afficher plus
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: cartouches de poudre de bicarbonate
Brève description: Cartouches de poudre de bicarbonate.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: cartouche nettoyante
Brève description: Cartouche nettoyante.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: cartouche acide citrique
Brève description: Cartouche acide citrique.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: catheter simple flux siliconne 15 cm et 20 cm
Brève description: Catheter simple flux siliconne 15 cm et 20 cm.
Quantité ou étendue: 40.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: catheter double flux droit et en J en polyuréthanne 15 et 20 cm
Brève description:
Sous-lot 1 catheter double flux droit en polyuréthanne 25 cm qte 15. Sous-lot 2 catheter double flux en J polyuréthanne 15 et 20 cm qte 15.
Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: catheter double flux tunnelisés silicone
Brève description:
Sous-lot 1 catheter double flux droit 21 cm qte 20 sous-lot 2 catheter double flux gauche 30 cm qte 10.
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
la pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture au Centre hospitalier. Le cachet daté et apposé par le secrétariat de la pharmacie est le seul à faire foi de la date de réception de la facture. Tout dépassement du délai entraînera, conformément à la réglementation en vigueur, au versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires 2011 est fixé par le décret 2011-137 du 1.2.2011, soit 2.38 %.a titre indicatif, les sociétés pourront proposer des escomptes pour paiement rapide. Les factures erronées, comportant des erreurs sur les quantités, les prix ou faisant l'objet d'une contestation seront retournées à l'entreprise titulaire, cette procédure aura pour effet de suspendre le délai de paiement. La reprise du délai se fera par l'envoi par l'entreprise titulaire des avoirs demandés. Le nouveau cachet apposé par le secrétariat de la pharmacie fera foi pour le démarrage du nouveau délai global de paiement. Le comptable assignataire des paiements est: tresorerie principale du Centre hospitalier - rue Thiers - 17000 La Rochelle, FRANCE.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics. Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Critère économique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante, administratif: Virginie Malzahn
M. Cante Jean-Pierre
Nom: Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer BP 505
Commune postale: La Rochelle Cedex
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante

Référence
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques chiffre d'affaireet moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve:
Afficher plus
— de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...),
— d'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: normes: nfen iso 9001, NFEN 46001.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 142-237304 (2012-07-23)
Avis d'attribution de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073327
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237304
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce no195, B.O.A.M.P. 143 B du 26 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 mars 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Nipro France
Adresse postale: Biopole Clermont Limagne
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63360
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fresenius Medical
Adresse postale: 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832

3️⃣
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Mayzieu Cedex
Code postal: 69881

4️⃣
Nom: Meditor
Adresse postale: 31 route de la Wantzenau
Commune postale: Hoehneim
Code postal: 67800

5️⃣
Nom: Theradial
Adresse postale: 4 bis rue Maryse Bastié
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700

6️⃣
Nom: Baxter
Adresse postale: avenue Louis Pasteur BP 56
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311

7️⃣
Nom: Gambro
Adresse postale: 1-3 bd Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville Saint Agne
Code postal: 31526

2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Hemat
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe BP 62270
Commune postale: Ramonville Saint-Agne
Code postal: 31522
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8
1
7
4
2
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
Commune postale: Poitiers
Nom: Comité Interrégional Consultatif dE règlement amiable des litiges marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En référence à l'article L 511-1 et suivants du code de justice administrative, les candidats peuvent introduire un recours précontractuel devant le tribunal administratif de Poitiers jusqu'à la signature du marché.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-7, un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2013/S 046-073327 (2013-03-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Baxter Fresenius Medical Gambro hemat Hemotech Hospal Meditor Nipro France THERADIAL
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Pansements; clips, sutures, ligatures Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance rénale Consommables rénaux Consommables pour dialyse rénale