Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes)
Centre hospitalier de La Rochelle
Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atrium
- • B Braun
- • BARD
- • Boston Scientific
- • Cordis
- • Edwards
- • Maquet
- • Merit Medical
- • Terumo
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-30 | Avis de marché |
| 2013-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455273 📞
Fax: +33 546455277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ballon dilatation pour angioplastie vasculaire
Brève description:
“Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire pression de gonflage sup à 18 atmosphères, toues tailles.”
Quantité ou étendue: 120.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire, périphérique grandes et très petites tailles (rénale, radiale...) utilisable avec guide 0.014, pression de...”
Afficher plus
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dilatateurs toutes tailles
Brève description:
“Dilatateurs toutes tailles.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: stent nu acier sertis sur ballon
Brève description:
“Stent nu acier sertis sur ballon.”
Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe)
Brève description:
“Stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe).”
Quantité ou étendue: 80.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel)
Brève description:
“Stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel).”
Quantité ou étendue: 60.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: stent vasculaire couvert
Brève description:
“Stent vasculaire couvert.”
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prothèses bifurquées tissées double velours
Brève description:
“Prothèses bifurquées tissées double velours, dracon imprégnées.”
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prothèses droites tissées double velours
Brève description:
“Prothèses droites tissées double velours, dracon imprégnées.”
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes
Brève description:
“Prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes, toutes tailles.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prothèses PTFE double velours
Brève description:
“Prothèses PTFE double velours, gaufrée.”
Quantité ou étendue: 70.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse
Brève description:
“Prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse.”
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: patch en PTFE toutes tailles
Brève description:
“Patch en PTFE toutes tailles.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: patch carotidien en polyuréthanne
Brève description:
“Patch carotidien en polyuréthanne, toutes tailles.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sonde de fogarty pour embolectomie
Brève description:
“Sonde de fogarty pour embolectomie, toutes tailles.”
Quantité ou étendue: 220.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: catheters calibres avec 20 marqueurs
Brève description:
“Catheters calibres avec 20 marqueurs, toutes tailles dont en 4f.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles)
Brève description:
“Catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles).”
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: catheter d'angiographie globale
Brève description:
“Catheter d'angiographie globale.”
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droits standards
Brève description:
“Guides hydrophiles angulés ou droits standards.”
Quantité ou étendue: 1500.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droit rigides
Brève description:
“Guides hydrophiles angulés ou droit rigides.”
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ballon avec lame de rasoir
Brève description:
“Ballon avec lame de rasoir.”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: particules pour embolisation (toutes tailles)
Brève description:
“Particules pour embolisation (toutes tailles).”
Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres
Brève description:
“Coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres.”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir
Brève description:
“Coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir.”
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Critère économique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante, administratif: Virginie Malzahn
M. Cante Jean-Pierre
Nom: Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer, BP 505
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17019
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante
Référence
Informations complémentaires
“Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Adresse postale: 4 bis, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 148-247287 (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455273 📞
Fax: +33 546455277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ballon dilatation pour angioplastie vasculaire
Brève description:
“Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire pression de gonflage sup à 18 atmosphères, toues tailles.”
Quantité ou étendue: 120.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire, périphérique grandes et très petites tailles (rénale, radiale...) utilisable avec guide 0.014, pression de...”
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dilatateurs toutes tailles
Brève description:
“Dilatateurs toutes tailles.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: stent nu acier sertis sur ballon
Brève description:
“Stent nu acier sertis sur ballon.”
Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe)
Brève description:
“Stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe).”
Quantité ou étendue: 80.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel)
Brève description:
“Stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel).”
Quantité ou étendue: 60.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: stent vasculaire couvert
Brève description:
“Stent vasculaire couvert.”
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prothèses bifurquées tissées double velours
Brève description:
“Prothèses bifurquées tissées double velours, dracon imprégnées.”
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prothèses droites tissées double velours
Brève description:
“Prothèses droites tissées double velours, dracon imprégnées.”
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes
Brève description:
“Prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes, toutes tailles.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prothèses PTFE double velours
Brève description:
“Prothèses PTFE double velours, gaufrée.”
Quantité ou étendue: 70.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse
Brève description:
“Prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse.”
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: patch en PTFE toutes tailles
Brève description:
“Patch en PTFE toutes tailles.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: patch carotidien en polyuréthanne
Brève description:
“Patch carotidien en polyuréthanne, toutes tailles.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sonde de fogarty pour embolectomie
Brève description:
“Sonde de fogarty pour embolectomie, toutes tailles.”
Quantité ou étendue: 220.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: catheters calibres avec 20 marqueurs
Brève description:
“Catheters calibres avec 20 marqueurs, toutes tailles dont en 4f.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles)
Brève description:
“Catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles).”
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: catheter d'angiographie globale
Brève description:
“Catheter d'angiographie globale.”
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droits standards
Brève description:
“Guides hydrophiles angulés ou droits standards.”
Quantité ou étendue: 1500.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droit rigides
Brève description:
“Guides hydrophiles angulés ou droit rigides.”
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ballon avec lame de rasoir
Brève description:
“Ballon avec lame de rasoir.”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: particules pour embolisation (toutes tailles)
Brève description:
“Particules pour embolisation (toutes tailles).”
Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres
Brève description:
“Coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres.”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir
Brève description:
“Coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir.”
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Critère économique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante, administratif: Virginie Malzahn
M. Cante Jean-Pierre
Nom: Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer, BP 505
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17019
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante
Référence
Informations complémentaires
“Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Adresse postale: 4 bis, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 148-247287 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073308
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Annonce no170, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la pharmacie du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 av. J. Kessel Parkile P14 B
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue C. Desmoulins TSA 71001
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92787
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
7️⃣
8️⃣
Nom: B Braun
Adresse postale: 204 av. du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92107
9️⃣
Nom: Atrium
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt
1️⃣3️⃣
Nom: Edwards
Adresse postale: av. Louis Pasteur BP 56
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny le Bretonneux
Code postal: 78180
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue H. Boucher - Parc Ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Merit medical
Adresse postale: 136 av. Joseph Kessel
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
13
4
5
3
8
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“En référence à l'article L 511-1 et suivants du code de justice administrative, les candidats peuvent introduire un recours précontractuel devant le...”
Afficher plus
“Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-7, un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2013/S 046-073308 (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073308
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Annonce no170, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la pharmacie du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 av. J. Kessel Parkile P14 B
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue C. Desmoulins TSA 71001
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92787
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
7️⃣
8️⃣
Nom: B Braun
Adresse postale: 204 av. du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92107
9️⃣
Nom: Atrium
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt
1️⃣3️⃣
Nom: Edwards
Adresse postale: av. Louis Pasteur BP 56
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny le Bretonneux
Code postal: 78180
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue H. Boucher - Parc Ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Merit medical
Adresse postale: 136 av. Joseph Kessel
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
13
4
5
3
8
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“En référence à l'article L 511-1 et suivants du code de justice administrative, les candidats peuvent introduire un recours précontractuel devant le...”
“Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-7, un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2013/S 046-073308 (2013-03-01)
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