Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes)

Centre hospitalier de La Rochelle

Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-30 Avis de marché
2013-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: virginie.malzahn@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455273 📞
Fax: +33 546455277 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés Publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du Travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaireet Moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve: - de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...). - D'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: Normes: NFEN ISO 9001, NFEN 46001. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux consommables pour traitement des pathologies vasculaires périphériques (non coronariennes).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ballon dilatation pour angioplastie vasculaire
Brève description:
Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire pression de gonflage sup à 18 atmosphères, toues tailles.
Quantité ou étendue: 120.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ballon dilatation pour angioplastie vasculaire, périphérique grandes et très petites tailles (rénale, radiale...) utilisable avec guide 0.014, pression de gonflage entre 12 et 18 atomosphères.
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dilatateurs toutes tailles
Brève description: Dilatateurs toutes tailles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: stent nu acier sertis sur ballon
Brève description: Stent nu acier sertis sur ballon.
Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe)
Brève description: Stent nu en nitinol auto expensif (pour iliaque externe).
Quantité ou étendue: 80.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel)
Brève description: Stent nu en nitinol auto expensif (pour fémoral superficiel).
Quantité ou étendue: 60.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: stent vasculaire couvert
Brève description: Stent vasculaire couvert.
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prothèses bifurquées tissées double velours
Brève description: Prothèses bifurquées tissées double velours, dracon imprégnées.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prothèses droites tissées double velours
Brève description: Prothèses droites tissées double velours, dracon imprégnées.
Quantité ou étendue: 15.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes
Brève description: Prothèses bifurquées et droites tricotées anti-microbiennes, toutes tailles.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prothèses PTFE double velours
Brève description: Prothèses PTFE double velours, gaufrée.
Quantité ou étendue: 70.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse
Brève description: Prothèses droites en PTFE pour Hémodialyse.
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: patch en PTFE toutes tailles
Brève description: Patch en PTFE toutes tailles.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: patch carotidien en polyuréthanne
Brève description: Patch carotidien en polyuréthanne, toutes tailles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sonde de fogarty pour embolectomie
Brève description: Sonde de fogarty pour embolectomie, toutes tailles.
Quantité ou étendue: 220.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: catheters calibres avec 20 marqueurs
Brève description: Catheters calibres avec 20 marqueurs, toutes tailles dont en 4f.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles)
Brève description:
Catheter guide périphérique pour thrombo aspiration (toutes courbures, toutes tailles).
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: catheter d'angiographie globale
Brève description: Catheter d'angiographie globale.
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droits standards
Brève description: Guides hydrophiles angulés ou droits standards.
Quantité ou étendue: 1500.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: guides hydrophiles angulés ou droit rigides
Brève description: Guides hydrophiles angulés ou droit rigides.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ballon avec lame de rasoir
Brève description: Ballon avec lame de rasoir.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: particules pour embolisation (toutes tailles)
Brève description: Particules pour embolisation (toutes tailles).
Quantité ou étendue: 90.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres
Brève description: Coïls diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 Spirale platine non fibré ou avec fibres.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir
Brève description:
Coils diamètres 0.018 - 0.035 - 0.038 fibreux en platine avec dispositif de poussoir.
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture au Centre hospitalier. Le cachet daté et apposé par le secrétariat de la pharmacie est le seul à faire foi de la date de réception de la facture. Tout dépassement du délai entraînera, conformément à la réglementation en vigueur, au versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires 2011 est fixé par le décret 2011-137 du 1.2.2011, soit 2.38 %.a titre indicatif, les sociétés pourront proposer des escomptes pour paiement rapide. Les factures erronées, comportant des erreurs sur les quantités, les prix ou faisant l'objet d'une contestation seront retournées à l'entreprise titulaire, cette procédure aura pour effet de suspendre le délai de paiement. La reprise du délai se fera par l'envoi par l'entreprise titulaire des avoirs demandés. Le nouveau cachet apposé par le secrétariat de la pharmacie fera foi pour le démarrage du nouveau délai global de paiement. Le comptable assignataire des paiements est: tresorerie principale du Centre hospitalier - rue Thiers - 17000 La Rochelle, FRANCE.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics. Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Critère économique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pharmacie du Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante, administratif: Virginie Malzahn
M. Cante Jean-Pierre
Nom: Groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer, BP 505
Commune postale: La Rochelle Cedex
Point de contact: service pharmacie, pharmacien: Jean-Pierre Cante

Référence
Informations complémentaires
Elle comportera à savoir les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financière du candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés Publics. Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du Travail. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infraction visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.125-1 et L.125-3 du code du travail. Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaireet Moyens du candidat). Ainsi que l'ensemble des documents du DCE devra être daté et signé par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Le fournisseur devra apporter la preuve: - de sa qualification au regard des réglementations énoncées ci-dessus (preuve de qualifications pour les dispositifs médicaux, marquage Ce...). - D'avoir une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Le système est basé sur l'un des référentiels cités: Normes: NFEN ISO 9001, NFEN 46001.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 148-247287 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073308
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247287
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce no170, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la pharmacie du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, 17000 La Rochelle.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 av. J. Kessel Parkile P14 B
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue C. Desmoulins TSA 71001
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92787

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074

7️⃣

8️⃣
Nom: B Braun
Adresse postale: 204 av. du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92107

9️⃣
Nom: Atrium
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt

1️⃣3️⃣
Nom: Edwards
Adresse postale: av. Louis Pasteur BP 56
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny le Bretonneux
Code postal: 78180

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue H. Boucher - Parc Ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Merit medical
Adresse postale: 136 av. Joseph Kessel

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
13
4
5
3
8
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En référence à l'article L 511-1 et suivants du code de justice administrative, les candidats peuvent introduire un recours précontractuel devant le tribunal administratif de Poitiers jusqu'à la signature du marché.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-7, un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2013/S 046-073308 (2013-03-01)