Démontage, transfert, installation et remise à niveau d'enceintes à hygrométrie contrôlée (EHC) équipant les abris avion de l'armée de l'air
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Démontage, transfert, installation et remise à niveau d'enceintes à hygrométrie contrôlée (EHC) équipant les abris avion de l'armée de l'air.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de comptage › Hygromètres
- • Instruments de mesure de l'humidité › Appareils de mesure de l'humidité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-01 | Avis de marché |
| 2013-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure de l'humidité
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure de l'humidité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/simmad/ssam33503
Adresse postale: base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072293
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: ECIA-SSAM12-AOO1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau marchés
section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM12-AOO1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072293 (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure de l'humidité
Quantité ou étendue:
Le montant total du marché est fixé en quantité. Il est égal à:Coût des prestations exécutées à la 1ère phase.Coût des prestations exécutées à la 2ème phase.Coût des prestations exécutées à la 3ème phase.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure de l'humidité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/simmad/ssam33503
Adresse postale: base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 557536365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072293
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire à quantité fixe. Il débute à la date de signature de l'accusé de réception de la notification du marché et se termine à l'admission de la totalité des prestations commandées au titre du marché.
Précédemment à la remise des offres, des visites sur les 2 sites BA 112 de Reims et BA 115 d'Orange seront organisées dans le courant de la semaine 14 pour la BA 112 et de la semaine 16 pour la BA 115.
Compte tenu de la spécificité du marché, les visites sont obligatoires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Démontage, transfert, installation et remise à niveau d'enceintes à hygrométrie contrôlée (EHC) équipant les abris avion de l'armée de l'air.
Quantité ou étendue:
Le montant total du marché est fixé en quantité. Il est égal à:
Coût des prestations exécutées à la 1ère phase.
Coût des prestations exécutées à la 2ème phase.
Coût des prestations exécutées à la 3ème phase.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant, (ou imprimé Cerfa DC1).
Les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa DC1), tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société. Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé), déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
Afficher plus
Déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement, les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché. Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés par l'article 45 du CMP.
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Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget du ministère de la défense. Une avance est accordée au titulaire du marché lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Cette avance est égale à 20 % du montant (TTC) du marché si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois. Si la durée d'exécution du marché est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à 12 fois le montant du marché divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Le délai global de paiement est de 30 jours conformément au décret no 2008-407 du 28.4.2008. Les prestations exécutées font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCAP.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délais (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau marchés
section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM12-AOO1
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire à quantité fixe. Il débute à la date de signature de l'accusé de réception de la notification du marché et se termine à l'admission de la totalité des prestations commandées au titre du marché.
Précédemment à la remise des offres, des visites sur les 2 sites BA 112 de Reims et BA 115 d'Orange seront organisées dans le courant de la semaine 14 pour la BA 112 et de la semaine 16 pour la BA 115.
Compte tenu de la spécificité du marché, les visites sont obligatoires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072293 (2012-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-094931
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072293
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Asci Sarl
Adresse postale: Unité B7 - rue André Ampère
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section rédaction marchés
Source: OJS 2013/S 058-094931 (2013-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-094931
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072293
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
annonce nº 202, BOAMP 46 B du 6.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Asci Sarl
Adresse postale: Unité B7 - rue André Ampère
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section rédaction marchés
Source: OJS 2013/S 058-094931 (2013-03-19)
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