Définition, fabrication tests d'éléments optiques pour l'instrument scientifique CLAPS
CNRS délégation Île-de-France Sud
Définition, fabrication tests d'éléments optiques pour l'instrument scientifique CLAPS pour l'Institut d'astrophysique spatiale du CNRS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-12 | Avis de marché |
| 2013-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Ile-de-France Sud
Adresse postale: avenue de La Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
Fax: +33 169823269 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328857
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 20121010 506
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus universitaire d'Orsay, 91405 Orsay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie ne sont exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (20)
3. Délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr1890001300635
Contact
Point de contact: CNRS bureau des marchés
Mme Lebouvier Severine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr/ 🌏
Nom: Cnrs
Point de contact: bureau des marchés
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/ 🌏
Adresse postale: 1 avenue de La Terrasse
URL pour la participation: http://achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20121010 506
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 58 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 200-328857 (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la définition, fabrication, tests d'éléments optiques pour la mission spatiale solar orbiter pour l'institut d'astrophysique spatiale du CNRS. Ce marché est composé de 2 tranches: une tranche ferme qui va se dérouler en trois phases et une tranche conditionnelle qui se déroulera en 2 phases selon les descriptions faites dans le CCTP Clasp-2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Ile-de-France Sud
Adresse postale: avenue de La Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
Fax: +33 169823269 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328857
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Critères de sélection technique (dossier de de conception 15 %, matrice de conformité aux exigences 15 %, performances annoncées 15 %, plan de tests et de vérifications 15 %) = 60 % prix (cout global) = 20 % délais (de livraison) = 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Définition, fabrication tests d'éléments optiques pour l'instrument scientifique CLAPS pour l'Institut d'astrophysique spatiale du CNRS.
Description des options:
En application de l'article 33-II-4° de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.20 05, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 20121010 506
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus universitaire d'Orsay, 91405 Orsay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent répondent à l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et fournir:
1 - lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, dûment signé);
2 - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 (interdiction de soumissionner) ' imprimer DC1 rubrique f1 ou équivalent sur papier libre, dûment remplie et signé).
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Déclaration du candidat établie sur papier libre ou imprimé DC2 - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie ne sont exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par virement administratif sous 45 jours conformément à l'article 6 du décret 2007-590 du 25.4.2007 financement par le budget de l'établissement possibilité d'avance de 10 % prix ferme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des co traitants pour l'exécution du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (20)
3. Délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr1890001300635
Contact
Point de contact: CNRS bureau des marchés
Mme Lebouvier Severine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr/ 🌏
Nom: Cnrs
Point de contact: bureau des marchés
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/ 🌏
Adresse postale: 1 avenue de La Terrasse
URL pour la participation: http://achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20121010 506
Informations complémentaires
Critères de sélection technique (dossier de de conception 15 %, matrice de conformité aux exigences 15 %, performances annoncées 15 %, plan de tests et de vérifications 15 %) = 60 % prix (cout global) = 20 % délais (de livraison) = 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 58 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 200-328857 (2012-10-12)
Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 228 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-016151
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328857
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Horiba Jobin Yvon
Adresse postale: avenue de la Vauve Passage Jobin Yvon CS 45002
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Adresse Internet: http://www.horiba.com/scientific 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 013-016151 (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 228 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-016151
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328857
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce no 402, B.O.A.M.P. 200 B du 16.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Horiba Jobin Yvon
Adresse postale: avenue de la Vauve Passage Jobin Yvon CS 45002
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Adresse Internet: http://www.horiba.com/scientific 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 013-016151 (2013-01-14)
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