Avis de marché (2012-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Les estimations sont les suivantes: - lot no 1: transfert et transport des déchets tout venant collectés dans les déchèteries: estimation 4 000 tonnes par...”
Quantité ou étendue
Les estimations sont les suivantes: - lot no 1: transfert et transport des déchets tout venant collectés dans les déchèteries: estimation 4 000 tonnes par an, - lot no 2: transport des ordures ménagères résiduelles non incinérées de l'uiom en vue de leur traitement: 1 500 tonnes par an.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr📧
Téléphone: +33 545386984📞
Fax: +33 545386085 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332282
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont: - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles le dossier de consultation...”
Les critères relatifs à la candidature sont: - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles le dossier de consultation pourra être téléchargé via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. conditions de remise des offres: les offres ou les candidatures peuvent être adressées par voie électronique sur le site https://marche-public.grandangouleme.fr ou également être déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.
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Source: OJS 2012/S 202-332282 (2012-10-15)
Informations complémentaires (2012-10-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344774
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332282
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2012/S 210-344774 (2012-10-26)
Avis d'attribution de marché (2013-02-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044689
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
“La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des...”
La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Ce marché est à bons de commande sans engagement sur des quantités minimales et maximales. Le contrat de marché est consultable à l'adresse du GrandAngoulême sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale.
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Source: OJS 2013/S 029-044689 (2013-02-06)