Décapage à l'abrasif des locomotives et application peinture primaire au Technicentre Rouen Quatre Mares

SNCF - CAI Nord Manche

Décapage à l'abrasif sec et application de peinture primaire du matériel du Technicentre de Rouen Quatre Mares, à savoir:
— les locotracteurs,
— les locomotives diesel avec une cabine,
— les locomotives diesel avec deux cabines,
— les locomotives électriques,
— les différentes pièces constitutives (tôles de cloisons, tôles de planchers, paneeaux, rambardes, ...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-07 Avis de marché
2013-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de remise en état de matériel roulant
Quantité ou étendue:
— grenaillage et peinturage tôles de cloisons BB67000/200/300/400 : 16 ensembles des tôles/an,— grenaillage et peinturage tôles des planchers BB7200/15000/22200 : 35 ensembles des tôles/an,— grenaillage et peinturage panneaux extérieurs, rambardes et petites pièces diverses Y8000 : 35 ensembles des pièces/an,— grenaillage 2 calandres (2 passages pour QM et 1 pour SOCOFER) Y7000 : 35 ensembles des pièces/an,— peinture primaire 2 calandres Y7000 : 35 ensembles des pièces/an,— grenaillage des anneaux de transmission: 111 anneaux/an,— meulage BB26000 Clim: 21 m*/an,— peinture primaire BB7200/15000/22200 pour OB + Clim ou OC: 35 ensembles pour un engin/an,— grenaillage BB7200/15000/22200 pour OB + Clim ou OC: 35 ensembles pour un engin/an,— grenaillage BB67200 pour KARM + KVB + TVM BB67300/400 pour RG: 16 ensembles pour un engin/an,— peinture primaire BB67200 pour KARM + KVB + TVM et BB67300/400 pour RG: 16 ensembles pour un engin/an,— grenaillage Y8000 pour OPMV: 4 châssis/an,— peinture primaire Y8000 pour OPMV: 4 châssis/an,— grenaillage bandeaux Y7000 avant démontage: 35 ensemble pour un engin/an,— grenaillage pour requalification Y7000 en Y9000 : 70 châssis/an,— meulage des zones de lest pour requalification Y7000 en Y9000 : 35 châssis/an,— peinture primaire pour requalification Y7000 en Y9000 : 35 châssis/an.Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de remise en état de matériel roulant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF - CAI Nord Manche
Adresse postale: 33 avenue Charles Saint Venant
Code postal: 59043
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: thierry.logeon@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 328558307 📞
Fax: +33 328558546 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-289088
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les actes de candidatures sont à transmettre par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question ou difficulté, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au présent avis. La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Si le candidat n'a pas la possibilité de poser sa candidature en ligne, celui-ci peut la fournir, en dossier papier, par voie postale ou par porteur avant la date limite fixée au paragraphe IV.3.4 ci-avant. Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions des chapitres I et II du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de marchés de Prestations de services et de réparation de matériels divers de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com - fournisseurs - rubrique cadre juridique. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. Les fournitures sont soumises à homologation de la SNCF.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:
Décapage à l'abrasif sec et application de peinture primaire du matériel du Technicentre de Rouen Quatre Mares, à savoir:
— les locotracteurs,
— les locomotives diesel avec une cabine,
— les locomotives diesel avec deux cabines,
— les locomotives électriques,
— les différentes pièces constitutives (tôles de cloisons, tôles de planchers, paneeaux, rambardes, ...).
Quantité ou étendue:
— grenaillage et peinturage tôles de cloisons BB67000/200/300/400 : 16 ensembles des tôles/an,
— grenaillage et peinturage tôles des planchers BB7200/15000/22200 : 35 ensembles des tôles/an,
— grenaillage et peinturage panneaux extérieurs, rambardes et petites pièces diverses Y8000 : 35 ensembles des pièces/an,
— grenaillage 2 calandres (2 passages pour QM et 1 pour SOCOFER) Y7000 : 35 ensembles des pièces/an,
— peinture primaire 2 calandres Y7000 : 35 ensembles des pièces/an,
— grenaillage des anneaux de transmission: 111 anneaux/an,
— meulage BB26000 Clim: 21 m*/an,
— peinture primaire BB7200/15000/22200 pour OB + Clim ou OC: 35 ensembles pour un engin/an,
— grenaillage BB7200/15000/22200 pour OB + Clim ou OC: 35 ensembles pour un engin/an,
— grenaillage BB67200 pour KARM + KVB + TVM BB67300/400 pour RG: 16 ensembles pour un engin/an,
— peinture primaire BB67200 pour KARM + KVB + TVM et BB67300/400 pour RG: 16 ensembles pour un engin/an,
— grenaillage Y8000 pour OPMV: 4 châssis/an,
— peinture primaire Y8000 pour OPMV: 4 châssis/an,
— grenaillage bandeaux Y7000 avant démontage: 35 ensemble pour un engin/an,
— grenaillage pour requalification Y7000 en Y9000 : 70 châssis/an,
— meulage des zones de lest pour requalification Y7000 en Y9000 : 35 châssis/an,
— peinture primaire pour requalification Y7000 en Y9000 : 35 châssis/an.
Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 9604 / 9604-6299
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Haute Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— L'imprimé DC1 intitulé "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé,
— L'imprimé DC2 intitulé "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie nationale, BP 514, 59505 Douai Cedex, FRANCE,
— par télécopie au: +33 327082751,
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail (voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm),
Afficher plus
— Le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des livraisons et des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— le cas échéant, la mention des qualifications SNCF (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site internet http://www.sncf.com - Fournisseurs - rubrique devenir fournisseur.),
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique,
— le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un réglement CE (EMAS), et/ou équivalents,
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché,
— En matière de fournitures et service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Autres conditions particulières: Application de l'ISO14001 pour l'exécution des prestations.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CAI Nord Manche
Thierry Logeon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 175-289088 (2012-09-07)
Avis d'attribution de marché (2013-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Nord Manche
Adresse postale: 449 avenue Willy Brandt
Code postal: 59777
Commune postale: Euralille
Contact
Courrier électronique: alexandre.defranceschi@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 362135597 📞
Fax: +33 362135473 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-167054
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-289088
Numéro JO-S: 98

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Haute-Normandie.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre De Franceschi
Source: OJS 2013/S 098-167054 (2013-05-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Services de remise en état de matériel roulant