Dal/dah 2012/28 transport de patients en ambulances où VSL

CHU Saint-Étienne

Dal/dah 2012/28 transport de patients en ambulances où Vsl marché à bons de commande composé de 10 lots indivisibles et dissociables- durée du marché du 1.1.2013 au 31.12.2013 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-25	Avis de marché
2013-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307806
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 10
Brève description: Détail des 10 lots voir cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAL/DAH 2012/28
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Etienne, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire -la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) -Une déclaration du candidat (DC2) -les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011, ou un Noti2. Au stade de la candidature, la production des pièces fiscales et sociales n'est pas obligatoire à condition d'avoir fourni un DC2, ou une attestation sur l'honneur. -un extrait KBIS ou un extrait du répertorie des métiers. -une attestation sur l'honneur justifiant de la réalisati du travail par des employés régulièrement au regard des articles L320, L143-3, R 143-2 du code du travail.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Autorisation de transport de matières dangereuses par route pour les lots 1 et 2.

Capacité technique et professionnelle:

— Afin de permettre au CHU d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat produira un dossier complet reprenant son chiffre d'affaires, la liste des principales fournitures ou services réalisés au cours de ces trois dernières années, le nom des personnes à contacter. -l'autorisation préfectorale portant agrément de fonctionnement de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: hôpital Bellevue
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: direction des achats et de la logistique
Mme Murielle Peyrache
Téléphone: +33 477127368 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue Pavillon 1
Téléphone: +33 477127913 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2012/28

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 187-307806 (2012-09-25)

Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025560
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307806
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Les lots 1, 2, 3 ont été déclarés infructueux Annonce nº 213, BOAMP 188 B du 28.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Clamens-Ramond
Adresse postale: 1 rue de l'Agriculture
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ambulances Martin
Adresse postale: 24 rue Alexandre Séon
Commune postale: Chazelles-sur-Lyon
Code postal: 42140

3️⃣
Nom: Ambulances Chapuis
Adresse postale: 16 quai de la Rive
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400

4️⃣
Nom: Ambulances Cévenoles
Adresse postale: 44 route de Ste Agrève
Commune postale: Chambon-sur-Lignon
Code postal: 43400

5️⃣
Nom: Ambulances 43 VSL
Adresse postale: avenue du Puy
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150

6️⃣
Nom: Ambulances Bonnet Mialon
Adresse postale: 22 bd du Verney
Commune postale: Saint-Bonnet-le-Château
Code postal: 42380
Source: OJS 2013/S 018-025560 (2013-01-21)

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