Dal-dah 2012/18 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni HA

CHU Saint-Étienne

Dal-dah 2012/18 fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni Ha Marché à bons de commandes composé de 6 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 01/01/2013au 31.12.2013 reconductible 2 fois par période de 12 mois. Prix révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles ménagers › Linge d'hôpital
• Linge de lit › Draps
• Linge de lit › Taies d'oreillers
• Linge de table › Nappes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-25	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Draps
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Draps 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239291
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants: CHU Amiens - CHU Angers -CH d'avignon - cH Bayonne- CH Belfort - montbeliard- CHU de Besançon- cHU de Bordeaux- cHU de Brest- cHU de Clermont-Ferrand -CHU de Dijon-Chu Fort de France -CHU de Grenoble- cH le Havre-Ch Le Mans- cH de Lens - cH de Libourne -CHU de Lille -CHU de Lyon - assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- cHU de Montpellier - CHU de Nancy- cHU de Nantes- CHU de Nice- cHU de Nîmes- cH Perpignan- cHU de Poitiers- cH Pontoise- CH Quimper Cornouille- cHU de Reims- CHU de Rennes-Ch Roubaix- CHU de Rouen- cHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion - CHU de Saint-Étienne- cH Sainte Foy la Grande - CHU Strasbourg- CH de Toulon- cHU de Toulouse- cHRU de Tours- cH de Troye- cH de Valencienne - CH Villejuif Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé; Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants: CHU Amiens - CHU Angers -CH d'avignon - cH Bayonne- CH Belfort - montbeliard- CHU de Besançon- cHU de Bordeaux- cHU de Brest- cHU de Clermont-Ferrand -CHU de Dijon-Chu Fort de France -CHU de Grenoble- cH le Havre-Ch Le Mans- cH de Lens - cH de Libourne -CHU de Lille -CHU de Lyon - assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- cHU de Montpellier - CHU de Nancy- cHU de Nantes- CHU de Nice- cHU de Nîmes- cH Perpignan- cHU de Poitiers- cH Pontoise- CH Quimper Cornouille- cHU de Reims- CHU de Rennes-Ch Roubaix- CHU de Rouen- cHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion - CHU de Saint-Étienne- cH Sainte Foy la Grande - CHU Strasbourg- CH de Toulon- cHU de Toulouse- cHRU de Tours- cH de Troye- cH de Valencienne - CH Villejuif Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé; Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 6
Brève description: Détail des 6 lots voir cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Cf cahier des charges.
Numéro de référence: DAL/DAH 2012/18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1) - pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, - déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - La copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chacun des adhérents du groupement de commandes, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (%) (40)
2. Valeur technique (%) (50)
3. Délais de livraison (%) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: blanchisserie centrale
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: renseignements techniques
M. Reynaud René
Téléphone: +33 477794613 📞
Courrier électronique: rene.reynaud@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue Pavillon 1
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2012/18
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 143-239291 (2012-07-25)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 811 644,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU St Etienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Commune postale: St Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010108
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239291
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº197, BOAMP 144 B du 27.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Tissus Gisele
Adresse postale: 48 rue du Chajoux
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 48 rue de Chajoux

3️⃣
Adresse postale: 48 route du Chajoux

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Mulliez-Flory
Adresse postale: route de Saint Aubin
Commune postale: Le Longeron
Code postal: 49710

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅
Nom: Granjard
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 009-010108 (2013-01-09)

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