Da12-0128

CCI de Versailles

Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées au profit des établissements des membres du groupement de commandes (CCIP et Cciv).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-01 Avis de marché
2012-10-08 Informations complémentaires
2013-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Chaque marché est un marché à bons de commandes correspondant à un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18. A titre indicatif, le volume annuel du lot 1 sur l'année 2011 était de 300 000 EUR HT, celui du lot 2 de 50 000 EUR (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Versailles
Adresse postale: 19, avenue du Centre
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Contact
Courrier électronique: cciv-da@versailles.cci.fr 📧
Téléphone: +33 134521532 📞
Fax: +33 134521538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315620
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Critères d'attribution du lot 1: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - prix: 60 - délai de livraison: 25 - développement durable: 15 Lot 2: Les échantillons suivants sont demandés et seront livrés impérativement à la CCIV - service Intendance - auprès de M. Richard Bouttefort - 21 avenue de Paris - 78000 Versailles (entre le 5 et le 15.11.2012 à 11:00). Chaque vin sera accompagné de sa fiche technique. 1) 3 bouteilles de Premières Côtes de Bordeaux (rouge) 75 cl, 2) 3 bouteilles de Muscadet Sèvre et Maine sur Lie AOC 75 cl, 3) 3 bouteilles de Côtes du Rhône (rouge) 75 cl, 4) 3 bouteilles de Brouilly AOC 75 cl, 5) 3 bouteilles de Blanc de Blanc brut (mousseux) 75 cl, 6) 3 bouteilles de Saumur Champigny 75 cl. critères d'attribution du lot 2: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: - prix: 45- qualité gustative: 40 - délai de livraison: 10 - développement durable: 5 la date de début d'exécution de chaque marché est fixée au 1er février 2013 ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1er février 2013. les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Dossier disponible par téléchargement sur PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées au profit des établissements des membres du groupement de commandes (CCIP et Cciv).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: approvisionnement en jus de fruits, eaux, sodas, bières, cidres et vins rouges, vins blanc et rosés en 1/4 ou de cuisine et boissons alcoolisées distillées
Brève description:
Approvisionnement en jus de fruits, eaux, sodas, bières, cidres et vins rouges, vins blanc et rosés en 1/4 ou de cuisine et boissons alcoolisées distillées.
Quantité ou étendue: Le montant minimum annuel est fixé à 130 000 euros (H.T.). Aucun montant maximum n'est fixé.
Informations complémentaires sur les lots: Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: approvisionnement en vins fins et mousseux
Brève description: Approvisionnement en vins fins et mousseux.
Quantité ou étendue: Le montant minimum annuel est fixé à 12 000 EUR (H.T.). Aucun montant maximum n'est fixé.
Description des options:
Chaque marché pourra faire l'objet au maximum de trois reconductions par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DA12-0128
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris et région parisienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature du candidat (ou DC1); Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet; Une attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de concourir visées aux articles 43 et 44 du CMP.
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Situation économique et financière: Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot 1, il est exigé que les candidats présentent un chiffre d'affaires annuel moyen au moins égal à 1 500 000 EUR (H.T.).
Capacité technique et professionnelle:
Les références principales de l'entreprise des 3 dernières années, comportant le nom des donneurs d'ordres publics ou privés avec leurs coordonnées, ainsi que la nature et le montant des prestations, la liste des moyens humains et techniques dont dispose le candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement dans un délai de 30 jours (art. 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la candidature, la forme des groupements est libre. Toutefois, en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
mme Charitonsky Jocelyne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: direction des achats
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: chambre de commerce et d'industrie de Versailles Val-D'Oise/Yvelines
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA12-0128
Informations complémentaires
Critères d'attribution du lot 1: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - prix: 60 - délai de livraison: 25 - développement durable: 15 Lot 2: Les échantillons suivants sont demandés et seront livrés impérativement à la CCIV - service Intendance - auprès de M. Richard Bouttefort - 21 avenue de Paris - 78000 Versailles (entre le 5 et le 15.11.2012 à 11:00). Chaque vin sera accompagné de sa fiche technique. 1) 3 bouteilles de Premières Côtes de Bordeaux (rouge) 75 cl, 2) 3 bouteilles de Muscadet Sèvre et Maine sur Lie AOC 75 cl, 3) 3 bouteilles de Côtes du Rhône (rouge) 75 cl, 4) 3 bouteilles de Brouilly AOC 75 cl, 5) 3 bouteilles de Blanc de Blanc brut (mousseux) 75 cl, 6) 3 bouteilles de Saumur Champigny 75 cl. critères d'attribution du lot 2: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: - prix: 45- qualité gustative: 40 - délai de livraison: 10 - développement durable: 5 la date de début d'exécution de chaque marché est fixée au 1er février 2013 ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1er février 2013. les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Dossier disponible par téléchargement sur PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205440 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 192-315620 (2012-10-01)
Informations complémentaires (2012-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-324260
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-315620
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2012/S 198-324260 (2012-10-08)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19 avenue du Centre
Contact
Téléphone: +33 134521514 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078930
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Conformément au décret no 2012-595 du 27.4.2012, depuis le 1er janvier 2013, il a été créé une nouvelle entité juridique dénommée Chambre de commerce et d'Industrie de la région Paris Ile de France (CCI Paris Ile- de- France) qui regroupe la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), la Chambre de commerce d'Industrie de Versailles Val d'Oise/Yvelines (CCIV) et la Chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile de France (CRCI). De ce fait, la CCIV disparait en tant qu'entité juridique autonome et ses droits et obligations sont transférés à la CCI Paris Ile- de- France, nouveau pouvoir adjudicateur, signataire du marché.Crtières d'atrribution lot 2 avec leur pondération :Prix : 45Qualité gustative : 40Délai de livraison : 10 Développement durable : 5Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no285, B.O.A.M.P. 192 B du 4.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (lot 1) (60)
2. Délai de livraison (lot 1) (25)
3. Développement durable (lot 1) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Rouquette SAS
Adresse postale: Chemin Le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 049-078930 (2013-03-06)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Boissons, tabac et produits connexes Vins Boissons sans alcool Boissons non alcoolisées