Couverture des ouvrages et traitement des odeurs issues de la station d'épuration Aquapole

Grenoble Alpes Métropole

Couverture des ouvrages et traitement des odeurs issues de la station d'épuration Aquapole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement OTV / Léon Grosse
• SMC2

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-23	Avis de marché
2012-06-27	Informations complémentaires
2012-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de station d'épuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de station d'épuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163259
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Les critères de jugement des offres pour le lot 1 sont pondérés de la manière suivante: prix des prestations (50 %), bilan d'exploitation (10 %), valeur technique (30 %), délais, phasage, planning, et organisation du chantier (10 %). Les critères de jugement des offres pour le lot 2 sont pondérés de la manière suivante: prix des prestations (60 %), valeur technique (30 %), délais, phasage, planning, et organisation du chantier (10 %). Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Des éléments du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: la pièce 17 (plans de récolement) est trop volumineuse pour être mise à disposition des candidats sur la plate-forme de dématérialisation. Elle peut être demandée par télécopie au +33 476594008. Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 2. Elles sont autorisées pour le lot 1 uniquement sur les éléments définis dans le règlement de la consultation. Les candidats intéressés par la remise d'une offre devront obligatoirement effectuer une visite des lieux. Ils devront pour cela contacter au préalable David Loichot (david.loichot@lametro.fr) ou Carlos Rivière (carlos.riviere@lametro.fr) pour l'organisation de cette visite, avec copie adressée au maître d'oeuvre (nicolas.montmasson@montmasson.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier mais accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Couverture des ouvrages et traitement des odeurs issues de la station d'épuration Aquapole.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: couverture - désodorisation - tous corps d'état
Brève description:

Réalisation des études, travaux de ventilation - chauffage, travaux de désodorisation provisoire, travaux de désodorisation définitive, travaux d'électricité de l'ensemble des équipements, travaux d'automatisme et de supervision, travaux liés à la mise en place de panneaux photovoltaiques, travaux de couverture sur les décanteurs RPS, travaux de couverture des dessableur/déshuileurs, travaux de renforcement de la dalle existante du local de stockage des réactifs, travaux de déconstruction phasés du bâtiment de désodorisation existant, y compris structure de renfort provisoire, travaux de construction du nouveau bâtiment de désodorisation à l'emplacement de l'ancien, travaux pour la construction d'une rétention au droit du dépotage, travaux pour le déplacement du point de dépotage livraison du fuel, travaux de reprise et de traitement des zones de marnages. Le lot 1 comprend deux options techniques au sens du droit…

… national:— option 1: remplacement des 14 vannes guillotines manuelles existantes DN 150 mm de vidange totale des décanteurs RPS par des vannes guillotines pneumatiques corps fonte, pelle inox,— option 2: reprise et traitement des zones de marnage des dessableur déshuileurs ainsi que des chemins de roulement des ponts comprenant le dégagement des aciers corrodés, l'enlèvement des bétons mal adhérent, la passivation des aciers, la préparation du support et la mise en oeuvre d'un enduits hydraulique d'imperméabilisation et de réparation. Les délais maximum d'exécution sont laissés à l'initiative du candidats et ne devront pas dépasser les plafonds suivants: 3 mois pour la phase 1 études d'exécution et 14,5 mois pour la phase 2 travaux.

… national:

— option 1: remplacement des 14 vannes guillotines manuelles existantes DN 150 mm de vidange totale des décanteurs RPS par des vannes guillotines pneumatiques corps fonte, pelle inox,

— option 2: reprise et traitement des zones de marnage des dessableur déshuileurs ainsi que des chemins de roulement des ponts comprenant le dégagement des aciers corrodés, l'enlèvement des bétons mal adhérent, la passivation des aciers, la préparation du support et la mise en oeuvre d'un enduits hydraulique d'imperméabilisation et de réparation. Les délais maximum d'exécution sont laissés à l'initiative du candidats et ne devront pas dépasser les plafonds suivants: 3 mois pour la phase 1 études d'exécution et 14,5 mois pour la phase 2 travaux.

Informations complémentaires sur les lots:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: construction de réseaux gravitaires en milieu urbain: 5141, station de refoulement des eaux usées: 5.100, télétransmission et acquisition de données: 5.120, 5.121, 5.122, conception et réalisation de stations d'épuration: 5.622, ouvrages d'art et de génie civil de haute technicité: 111, travaux de terrassements courants: 2321, génie civil des stations de pompage, refoulement, station de traitement d'eaux: 164, construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression ou de refoulement: 5111. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'une équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: couverture des déssableur déshuileurs - structure et couverture souple
Brève description:

Travaux de structure métallique tridimensionnelle pour support de la membrane textile, travaux de mise en oeuvre de la membrane textile traitée en fonction de l'air ambiant. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative des candidats mais ne pourront pas dépasser les plafonds suivants: 2 mois pour la phase 1 études d'exécution, et 5 mois pour la phase 2 travaux.

Informations complémentaires sur les lots:

Certificat de qualification et/ou de qualité demandé aux candidats: ouvrages d'art métalliques de haute technicité: 122. Le certificat précité pourra faire l'objet d'une équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans des conditions similaires au marché initial ((art. 35-II.6° du CMP).

Durée de l'accord: 28 mois
Numéro de référence: 12CP23T
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontanil-Cornillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années; Liste des travaux exécutés les 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Il sera prêté une attention particulière aux travaux concernant:

— Pour le lot 1: la construction de station d'épuration de taille > à 150 000 Eqh comprenant une ventilation et une désodorisation des ouvrages,

— Pour le lot 2: la construction de couverture en toile tendue avec structure extradossée dont la surface couverte est > à 500 m².

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; les certificats de qualifications professionnelles détaillés par lot; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix global forfaitaire révisable mensuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscription au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum DGDST-CPUG 3 rue Malakoff
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DGDST-CPUG Le Forum 3 rue Malakoff
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: le Forum Accueil (DGDST-CPUG) 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CP23T
Informations complémentaires

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les critères de jugement des offres pour le lot 1 sont pondérés de la manière suivante: prix des prestations (50 %), bilan d'exploitation (10 %), valeur technique (30 %), délais, phasage, planning, et organisation du chantier (10 %). Les critères de jugement des offres pour le lot 2 sont pondérés de la manière suivante: prix des prestations (60 %), valeur technique (30 %), délais, phasage, planning, et organisation du chantier (10 %).

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Des éléments du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: la pièce 17 (plans de récolement) est trop volumineuse pour être mise à disposition des candidats sur la plate-forme de dématérialisation. Elle peut être demandée par télécopie au +33 476594008. Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 2. Elles sont autorisées pour le lot 1 uniquement sur les éléments définis dans le règlement de la consultation. Les candidats intéressés par la remise d'une offre devront obligatoirement effectuer une visite des lieux. Ils devront pour cela contacter au préalable David Loichot (david.loichot@lametro.fr) ou Carlos Rivière (carlos.riviere@lametro.fr) pour l'organisation de cette visite, avec copie adressée au maître d'oeuvre (nicolas.montmasson@montmasson.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier mais accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 098-163259 (2012-05-23)

Informations complémentaires (2012-06-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-203913
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163259
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2012/S 124-203913 (2012-06-27)

Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 805 549 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-383962
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Annonce no 150, BOAMP 101 A du 26.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Groupement OTV / Léon Grosse
Adresse postale: Le Norly 2, 39 chemin des Peupliers, BP 37
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SMC2
Adresse postale: Parc d'activités des Platières, 250 rue Petit Bois
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 234-383962 (2012-12-03)

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