Construction du siège de la Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch à Hayange

Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch

La présente consultation concerne la construction du siège de la Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch à Hayange. Les travaux porte sur la réalisation de la construction d'un bâtiment neuf, appelé bâtiment central, et sur la restructuration de deux corps de bâtiments anciens, appelés aile Ouest et aile Est. L'opération se décompose en 6 macro-lots qui donneront lieu à la passation de marchés distincts atribués à des entreprises uniques ou à des groupements d'entreprises. Cette consultation est assortie d'une clause d'insertion sociale au sens de l'article 14 du code des marchés publics pour les macro-lots 1, 2, 3, 4 et 6. Une offre qui ne satisfait pas à cette obligation sera irrecevable pour non conformité au cahier des charges (cf règlement de la consultation). Les soumissionnaires au macro-lot n. 1 "gros oeuvre" devront procéder obligatoirement à une visite du site pour répondre à ce marché. Les dates de visite sont fixées les lundis 6.2.2012 et 27.2.2012 (se référer au règlement de la consultation pour l'organisation de ces visites).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-19	Avis de marché

Avis de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Valeur totale du marché: 2 108 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Adresse postale: 1 rue de Wendel, BP 20176
Code postal: 57705
Commune postale: Hayange
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdefensch.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-valdefensch.fr 📧
Téléphone: +33 382868181 📞
Fax: +33 382868182 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023551
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

— Possibilité de retrait du DCE (Dossier de Consultation des entreprises) et de répondre par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com. Il est autorisé aux candidats de présenter pour chaque macro-lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. De plus, et en application de l'article 51-VI du code des marchés publics, un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot, — La pondération de la valeur technique de l'offre (60 points) évaluée sur la base du mémoire technique est répartie de la manière suivante: 1) Un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée des différentes phases du chantier avec prise en compte du planning prévisionnel. (7,5 points); 2) Des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés. (7,5 points); 3) Des indications concernant la provenance des principaux matériaux et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants. (7,5 points); 4) Une note sommaire indiquant les principales mesures proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté du chantier. (7,5 points); 5) Des plans d'ensemble et de détail explicitant les offres. (7,5 points); 6) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des procédures de sécurité et la méthodologie (7,5 points); 7) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des prescriptions du bureau de contrôle et la méthodologie. (7,5 points); 8) Le nombre de salariés mise à disposition pour réaliser les travaux en différencient le personnel de terrain du personnel administratif et technique (7,5 points). — Renseignements complémentaires: —— techniques: serue ingenierie, M. Patrick de Bazelaire, tél.: +33 388336020, courriel: info@serue.fr, —— administratif: Mlle Sylviane Klamber / Mlle Rose-Marie Morales, tél.: +33 82868181, courriel: marches.publics@agglo-valdefensch.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Informations complémentaires

— Possibilité de retrait du DCE (Dossier de Consultation des entreprises) et de répondre par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com. Il est autorisé aux candidats de présenter pour chaque macro-lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. De plus, et en application de l'article 51-VI du code des marchés publics, un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot,

— La pondération de la valeur technique de l'offre (60 points) évaluée sur la base du mémoire technique est répartie de la manière suivante:

1) Un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée des différentes phases du chantier avec prise en compte du planning prévisionnel. (7,5 points);

2) Des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés. (7,5 points);

3) Des indications concernant la provenance des principaux matériaux et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants. (7,5 points);

4) Une note sommaire indiquant les principales mesures proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté du chantier. (7,5 points);

5) Des plans d'ensemble et de détail explicitant les offres. (7,5 points);

6) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des procédures de sécurité et la méthodologie (7,5 points);

7) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des prescriptions du bureau de contrôle et la méthodologie. (7,5 points);

8) Le nombre de salariés mise à disposition pour réaliser les travaux en différencient le personnel de terrain du personnel administratif et technique (7,5 points).

— Renseignements complémentaires:

—— techniques: serue ingenierie, M. Patrick de Bazelaire, tél.: +33 388336020, courriel: info@serue.fr,

—— administratif: Mlle Sylviane Klamber / Mlle Rose-Marie Morales, tél.: +33 82868181, courriel: marches.publics@agglo-valdefensch.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: macro lot n. 1: gros oeuvre
Brève description:

Le macro-lot n. 1 "gros oeuvre" est composé des lot 02: gros oeuvre - démolitions, lot 03: charpente métallique, lot 04: couverture étanchéité, lot 19: ravalement - traitement de la pierre.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce macro-lot fait l'objet des tranches conditionnelles suivantes: lot 02: gros oeuvre démolitions - tranche conditionnelle: bassin sous le bâtiment central Lot 04: couverture - étanchéité - tranche conditionnelle: bassin sous le bâtiment central. Les travaux concernés par ce macro-lot sont répartis selon un planning dont la globalité de réalisation est fixé à 18 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: macro-lot n. 2: second oeuvre
Brève description:

Le macro-lot n. 2 "second oeuvre" est composé des Lot 08: cloisons démontables, Lot 09: plâtrerie faux-plafonds, Lot 10: menuiseries intérieures bois, Lot 13: peinture.

Informations complémentaires sur les lots:

Les travaux concernés par ce macro-lot sont répartis selon un planning dont la globalité de réalisation est fixé à 18 mois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: macro-lot n. 3: menuiseries - serrurerie
Brève description:

Le MACRO-lot n. 3 "menuiseries serrurerie" est composé des Lot 05: menuiseries extérieures aluminium, Lot 06: menuiseries extérieures bois, Lot 07: serrurerie.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: macro-lot n. 4: électricité - CVC
Brève description:

Le macro-lot n. 4 "électricité CVC" est composé des Lot 15: plomberie sanitaires, Lot 17: chauffage ventilation, Lot 18: électricité courants forts et faibles.

Informations complémentaires sur les lots:

Les travaux concernés par ce macro-lot sont répartis selon un planning dont la globalité de réalisation est fixé à 18 mois. Ce macro-lot fait l'objet des tranches conditionnelles suivantes: Lot 15: plomberie sanitaire -tranche conditionnelle: fontainerie, lot 18 électricité courants forts et faibles - tranche concitionnelle: vidéo surveillance.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: macro-lot n. 5: ascenseurs
Brève description: Le macro-lot n. 5 "ascenseurs" est composé du lot 14: ascenseurs.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: macro-lot n. 6: sols
Brève description:

Le macro-lot n. 6 "sols" est composé des Lot 11: carrelage faïence, Lot 12: revêtement sols souples chapes - parquets.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2012-02-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue de Wendel, 57700 Hayange, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur en application des articles 43, 44-1 et 46 du code des marchés, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoir des personnes habilitées pour engager le candidat, une attestation certifiant que les prestations seront réalisées par des salariés employés régulièrement au regard des articles L143-3, L143-5 et L620-3 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1 déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il sera accepté toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualibat ou Qualifelect exigées ou références équivalentes.

Macro-lot n. 1: gros oeuvre: Qualibat 1111 démolition (technicité courante); 123 micropieux et pieux battus, forés, foncés ou moulés dans le sol; 221 béton armé et béton précontraint; 215 dallages béton; 1513 traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits friables; 2413 constructions et structures métalliques (technicité supérieure); 322 étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles; 327 spécialités des supports avec étanchéité; fournir des références pour de la toiture végétalisée; 218 restauration du patrimoine ancien; 212 ravalement.

Macro-lot n. 2: second oeuvre: Qualibat 4212 fabrication et pose de cloisons démontables; 4133 plaque de plâtre (technicité supérieure); 4311 fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité courante); 423 cloisons mobiles; 4333 Mains courantes; 6111 peinture et ravalement (technicité courante).

Macro-lot n. 3: menuiseries serrurerie: Qualibat 3522 fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée); 3722 fabrication et pose de façades-rideaux métalliques (technicité confirmée); 3813 tous types de bardages (technicité supérieure); 4532 fabrication et pose de protections solaires (technicité confirmée); 4712 produits verriers (technicité confirmée); 4323 fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité supérieure); 4412 métallerie (macro-lot n. 4: électricité CVC 5112 plomberie sanitaire (technicité confirmée); 5312 installations thermiques (technicité confirmée); 5352 téléalarme, télésurveillance, télégestion (technicité confirmée); 5432 conduits aérauliques (technicité confirmée); Qualifelec E1; Qualifelec Cf1.

Macro-lot n. 5: ascenseurs: Qualibat 271 montage-levage d'ouvrages métalliques.

Macro-lot n. 6: sols: Qualibat 625 Chapes; 6313 carrelages, revêtement, mosaïques (technicité supérieure); 622 revêtements résilients; 4342 parquets collés (technicité confirmée).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera exigée. Elle pourra être substituée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Sous réserve des dispositions prévues par l'article 87-I du code des marchés publics, une avance est versée aux titulaires des lots de montants supérieurs au seuil fixé par le code de marchés publics, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement. Le versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: fonds propres de la collectivité. Modalités de paiement: les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP. Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02-001
Informations complémentaires

— La pondération de la valeur technique de l'offre (60 points) évaluée sur la base du mémoire technique est répartie de la manière suivante:

1) Un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée des différentes phases du chantier avec prise en compte du planning prévisionnel. (7,5 points);

2) Des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés. (7,5 points);

3) Des indications concernant la provenance des principaux matériaux et, éventuellement, les références des fournisseurs correspondants. (7,5 points);

4) Une note sommaire indiquant les principales mesures proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté du chantier. (7,5 points);

5) Des plans d'ensemble et de détail explicitant les offres. (7,5 points);

6) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des procédures de sécurité et la méthodologie (7,5 points);

7) Les dispositions qui seront appliquées quant au respect des prescriptions du bureau de contrôle et la méthodologie. (7,5 points);

8) Le nombre de salariés mise à disposition pour réaliser les travaux en différencient le personnel de terrain du personnel administratif et technique (7,5 points).

— Renseignements complémentaires:

—— techniques: serue ingenierie, M. Patrick de Bazelaire, tél.: +33 388336020, courriel: info@serue.fr,

—— administratif: Mlle Sylviane Klamber / Mlle Rose-Marie Morales, tél.: +33 82868181, courriel: marches.publics@agglo-valdefensch.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 - référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n. 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile;

2 référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n. 2009-515 du 7.5.2009 et l'article 1441-3 du nouveau code de procédure civile. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même d'introduire un référé précontractuel par la publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et qu'un délai de 11 jours a été respecté entre la date de cette publication et la date de signature dudit contrat;

3 recours issu de la jurisprudence Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement par le pouvoir adjudicateur des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion dans le respect de secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2012/S 015-023551 (2012-01-19)

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