Construction d'un centre culturel à énergie positive dans le quartier Aurore

SEM Bastia aménagement

Construction d'un centre culturel, en R+1, d'une superficie de plancher de 3 157 mètres carrés comprenant:
— une salle de spectacle de 500 mètres carrés,
— une médiathèque,
— des espaces d'exposition,
— des locaux techniques, des studios d'enregistrement.
Il est également prévu les aménagements suivants:
— un parvis,
— un théatre de verdure,
— des VRD et espaces verts,
— un parking de 126 places.
Ce projet est construit sur une assiette foncière d'une superficie de 13 457 mètres carrés. Il est précisé que ce projet s'inscrit dans une opération de rénovation urbaine financée dans le cadre de l'ANRU.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bastia charpentes armatures - Eme singular
• Sifap

Qui ?

• SEM Bastia aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-05	Avis de marché
2013-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Bastia aménagement
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte du maître de l'ouvrage la ville de Bastia, 19 rue César Campinchi
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://semab.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: p.decasalta@bastia-amenagement.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2012-12-17 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357625
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, jpeg, doc, xls.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les offres, transmises sous forme papier, devront etre accompagnées d'un CD comprenant toutes les pièces de la candidature et de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un centre culturel, en R+1, d'une superficie de plancher de 3 157 mètres carrés comprenant:

— une salle de spectacle de 500 mètres carrés,

— une médiathèque,

— des espaces d'exposition,

— des locaux techniques, des studios d'enregistrement.

Il est également prévu les aménagements suivants:

— un parvis,

— un théatre de verdure,

— des VRD et espaces verts,

— un parking de 126 places.

Ce projet est construit sur une assiette foncière d'une superficie de 13 457 mètres carrés. Il est précisé que ce projet s'inscrit dans une opération de rénovation urbaine financée dans le cadre de l'ANRU.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - occultations - façades cuivre - faux plafonds cuivre
Brève description:

Fourniture et pose de toute la menuiserie extérieure, des portes de hall, des occultations, du bardage métallique, de la toiture de la coursive et divers travaux connexes.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualibat 3522. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures - signalétique
Brève description:

Fournitures et pose des blocs-portes et réalisation de travaux de menuiserie intérieure.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualibat 4312. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: CC2012
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Saintt-Exupéry, 20600 Bastia, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, le montant correspondant du capital garanti, les conditions particulières du contrat.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des travaux exécutés, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ANRU - ETAT PEI - CTC - FEDER - ADEME - ville de Bastia.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: cette opération est située en zone urbaine sensible et a fait l'objet d'une convention pluriannuelle avec l'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU). Une charte d'insertion du programme de rénovation urbaine des quartiers Sud de Bastia a été signée. Le marché qui sera signé comporte donc une clause à caractère social et vise à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition, sera irrecevable pour non conformité, notamment dans le cas où le candidat ne remplirait pas l'annexe à l'acte d'engagement. Il a été constitué une charte chantier vert qui fait partie intégrante du marché de travaux. Cette charte est annexée au dossier de consultation des entreprises. Chaque candidat devra désigné un référent qui sera en charge du respect de cette charte. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Valeur environnementale (20)
Langues
Langue: italien 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20410
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://semab.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://semab.marcoweb.fr 🌏
Nom: Bastia aménagement
Adresse postale: 19 rue César Campinchi
URL pour informations complémentaires: http://semab.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://semab.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CC2012
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 151-252460
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché, et en tout état de cause, dans un délai maximal de 2 mois à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension; - référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; - recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arret du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, n° 291545, Sté tropic travaux signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de justice administrative; de meme, cette décision peut faire l'objet d'un recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.

Source: OJS 2012/S 217-357625 (2012-11-05)

Avis d'attribution de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 458 196,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte du maître de l'ouvrage la Ville de Bastia,19 rue César Campinchi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098650
Se réfère à l'avis: 2012/S 217-357625
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue St-Exupéry, 20600 Bastia

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Bastia charpentes armatures - Eme singular
Adresse postale: Bastia charpentes armatures (mandataire) no35 - les terrasses de Cardo
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200

2️⃣
Nom: Sifap
Adresse postale: RN 200 ZI de Corte, BP 66
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Courrier électronique: jfmoracchini@sifap.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bastia
Adresse postale: av. Pierre Giudielli

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2013/S 060-098650 (2013-03-21)

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