Conception, la fabrication (avec finitions éventuelles), la pose et la dépose de décoration et signalétique nécessaires à l'organisation des manifestations événementielles organisées par la Région Rhône-Alpes ou auxquelles elle participe, ainsi que les prestations de fabrication et de pose / dépose de panneautique chantiers

Région Rhône-Alpes

Conception, la fabrication (avec finitions éventuelles), la pose et la dépose de décoration et signalétique nécessaires à l'organisation des manifestations événementielles organisées par la Région Rhône-Alpes ou auxquelles elle participe, ainsi que les prestations de fabrication et de pose / dépose de panneautique chantiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-24 Avis de marché
2012-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication, 1 esplanade François Mitterrand
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.rhonealpes.fr 🌏
Téléphone: +33 426734000 📞
Fax: +33 426734743 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-166630
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation: La présente consultation fait l'objet d'un marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics). Forme du marché: Le marché est un marché fractionné à bons de commande comprenant un montant maximum de 200 000 EUR HT par an et sans montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront soit: — traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix notamment pour la réalisation de supports, les heures PAO et la location éventuelle de matériel. Un devis sera transmis par l'attributaire. Une fois accepté, ce devis sera signé pour acceptation et vaudra bon de commande, — traitées à prix unitaires définis par les attributaires dans son devis pour des prestations exceptionnelles dont il n'est pas possible de prévoir une liste exhaustive au niveau du bordereau des prix, avec un montant limité à 20 000 EUR HT par an. En effet, il n'est pas possible de déterminer à l'avance la liste exhaustive des prestations envisageables (nouveaux matériaux, autres types de stands autoportants peu courants, découpe de panneaux ou adhésifs selon des formes élaborées, livraison en plusieurs points ou livraison de produits particulièrement volumineux...) et des prix correspondants. C'est pourquoi, en cas de nouvelles prestations exceptionnellement non prévues dans le bordereau de prix, celles-ci seront payées au fur et à mesure des besoins et sur devis. Le devis accepté par la Région vaudra bon de commande. Le marché est conclu en multi-attribution avec 3 attributaires maximum. La multi attribution se justifie en raison de la fréquence et du volume des commandes, de la nécessité de couvrir des besoins simultanés et de pallier à des problèmes d'indisponibilités. Les (devis valant) bons de commande seront répartis au fur et à mesure des besoins. 3 attributaires seront retenus pour réaliser les prestations sous réserves: — d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, acceptables et appropriées, — et de l'obtention d'une une note minimale de 7 points sur la valeur technique (après négociation). Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement deux fois, pour la même durée. Le marché débutera à compter de sa notification à l'ensemble des attributaires du marché. Les attributaires ne peuvent pas refuser la reconduction. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification à l'ensemble des attributaires) du marché. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, les attributaires restent engagés jusqu'à la fin de la première période d'exécution. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conception, la fabrication (avec finitions éventuelles), la pose et la dépose de décoration et signalétique nécessaires à l'organisation des manifestations événementielles organisées par la Région Rhône-Alpes ou auxquelles elle participe, ainsi que les prestations de fabrication et de pose / dépose de panneautique chantiers.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0316
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Rhône-Alpes, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033, 69269 Lyon Cedex 03, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Téléphone: +33 426734757 📞
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Courrier électronique: cdesoutter@rhonealpes.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Point de contact: secrétariat, bureau 444, 6ème étage
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0316
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics).
Forme du marché:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande comprenant un montant maximum de 200 000 EUR HT par an et sans montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations seront soit:
— traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix notamment pour la réalisation de supports, les heures PAO et la location éventuelle de matériel. Un devis sera transmis par l'attributaire. Une fois accepté, ce devis sera signé pour acceptation et vaudra bon de commande,
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— traitées à prix unitaires définis par les attributaires dans son devis pour des prestations exceptionnelles dont il n'est pas possible de prévoir une liste exhaustive au niveau du bordereau des prix, avec un montant limité à 20 000 EUR HT par an. En effet, il n'est pas possible de déterminer à l'avance la liste exhaustive des prestations envisageables (nouveaux matériaux, autres types de stands autoportants peu courants, découpe de panneaux ou adhésifs selon des formes élaborées, livraison en plusieurs points ou livraison de produits particulièrement volumineux...) et des prix correspondants. C'est pourquoi, en cas de nouvelles prestations exceptionnellement non prévues dans le bordereau de prix, celles-ci seront payées au fur et à mesure des besoins et sur devis. Le devis accepté par la Région vaudra bon de commande.
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Le marché est conclu en multi-attribution avec 3 attributaires maximum.
La multi attribution se justifie en raison de la fréquence et du volume des commandes, de la nécessité de couvrir des besoins simultanés et de pallier à des problèmes d'indisponibilités.
Les (devis valant) bons de commande seront répartis au fur et à mesure des besoins.
3 attributaires seront retenus pour réaliser les prestations sous réserves:
— d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, acceptables et appropriées,
— et de l'obtention d'une une note minimale de 7 points sur la valeur technique (après négociation).
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement deux fois, pour la même durée.
Le marché débutera à compter de sa notification à l'ensemble des attributaires du marché.
Les attributaires ne peuvent pas refuser la reconduction.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification à l'ensemble des attributaires) du marché.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, les attributaires restent engagés jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 100-166630 (2012-05-24)
Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la communication 1 esplanade François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-409706
Se réfère à l'avis: 2012/S 100-166630
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Forme du marché :Le marché est un marché fractionné à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés.Le marché est conclu en multi-attribution avec 3 attributaires.Durée du marché :Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement deux fois, pour la même durée.Montant estimatif du marché : le marché est un marché fractionné à bons de commande comprenant un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT et sans montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'enveloppe globale du marché s'élève à 600 000 EUR HT .Procédure et voies de recours Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 13.11.2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon. Annonce no195, BOAMP. 102 A.Annonce no226, BOAMP. 102 B du 30.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Rhône-Alpes 1 esplanade François Mitterrand CS 20033, 69269 Lyon Cedex 03

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Groupement ora signaletique/Artemis
Adresse postale: 32 ter quai Arloing
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-13 📅
Nom: Psl et associes - picto Rhone-Alpes
Adresse postale: 13 rue André Sentuc
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200

3️⃣
Nom: Atc groupe
Adresse postale: 403 rue d'Athènes
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Source: OJS 2012/S 248-409706 (2012-12-21)
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Fournisseurs:
ATC Groupe Groupement ora signaletique/Artemis Psl et associes - picto Rhone-Alpes
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Article divers Panneaux de signalisation et articles connexes