Conception et fourniture d’un équipement de torréfaction

CEA / Grenoble

Le CEA Grenoble / Liten / DTBH projette d’acheter un équipement de torréfaction dans le cadre du programme Genepi (gasification equipment for new energy dedicated to a plate-form of innovation). Le but de ce projet est de mettre à disposition de la communauté scientifique et industrielle une solution technologique robuste permettant de caractériser l’opération de torréfaction sur des matériaux carbonés issus de la biomasse. Cette installation est flexible par conception pour permettre d’optimiser l’opération de torréfaction et permet de tester des solutions innovantes.
Cet équipement spécifiquement dédié à l’étude de la torréfaction de la biomasse, s’intègre dans l’installation Centorré constitué de différents composants. La technologie de four à plateaux a été choisie pour ce projet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-27 Avis de marché
2012-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA / Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sandy.leroux@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785289 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-114399
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra: — le demander par télécopie adressée à l’attention de Mme Sandy Leroux (fax: +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats - à l’attention de Sandy Leroux, bât. C4, pièce 413C, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FRANCE. — ou le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC 12-30 et AOO 12-171 SL. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle; aptitude technique, références sur des fournitures similaires (fours à plateaux pilotes de recherche, installations de pyrolyse à basse température), preuves avérées de connaissances et d’expériences en torréfaction de biomasse, organisation en matière d’assurance qualité, — capacité financière. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Une visite obligatoire est prévu dans le cadre de cette procédure. Ces visites auront lieu, de préférence, entre le 2 et le 6.4.2012. Les conditions de visite sont mentionnées dans le dossier de consultation des entreprises. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres seront transmises soit: — en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC: 12-30 et AOO 12-171 SL". À l’attention de Mme Leroux Sandy à l'adresse suivante: CEA / Grenoble, service achats, bât. C4, pièce 413C, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FRANCE, — Via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne. 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr; 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr; 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CEA / Grenoble, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble Cedex 9, FRANCE. A l’attention de: service achats, Mme Leroux Sandy, bât. C4, pièce 413C, tél. +33 438785289, courriel: sandy.leroux@cea.fr, fax +33 438785060. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CEA / Grenoble, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble Cedex 9, FRANCE. A l’attention de: unité technique, Liten / DTBH, M. Thierry Chataing, tél. +33 438784250, courriel: thierry.chataing@cea.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble / Liten / DTBH projette d’acheter un équipement de torréfaction dans le cadre du programme Genepi (gasification equipment for new energy dedicated to a plate-form of innovation). Le but de ce projet est de mettre à disposition de la communauté scientifique et industrielle une solution technologique robuste permettant de caractériser l’opération de torréfaction sur des matériaux carbonés issus de la biomasse. Cette installation est flexible par conception pour permettre d’optimiser l’opération de torréfaction et permet de tester des solutions innovantes.
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Cet équipement spécifiquement dédié à l’étude de la torréfaction de la biomasse, s’intègre dans l’installation Centorré constitué de différents composants. La technologie de four à plateaux a été choisie pour ce projet.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: AAPC 12-30 et AOO 12-171
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
Conditions d’accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm.
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Notamment les:
—— liste de références industrielles d’installations de pyrolyse à basse température, accompagné d’une description technique de la solution mise en œuvre pour stabiliser le niveau de température,
—— liste de références d’installations pilotes destinées à la mise au point continue de procédés, avec mise en évidence de ceux destinés au traitement thermique de biomasse,
—— liste de références en fournitures de fours à plateaux pilotes de recherche.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise. Le candidat devra faire valoir son savoir faire et sa compétence concernant l’ingénierie, ainsi que ses propres moyens de mise au point de procédés (station pilote, laboratoire d’essais). Compte tenu de la spécificité de l’opération de torréfaction, le fournisseur devra faire valoir son expérience dans le domaine du traitement thermique et en particulier à basse température pour la torréfaction et prouver son savoir faire (publications, brevets, rapports concluants d’essais de torréfaction ...),
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— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le CEA demandera une retenue de garantie de 5 % du montant HT du marché. Possibilité de constituer une caution bancaire équivalente.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandy Leroux
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC 12-30 et AOO 12-171
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra:
— le demander par télécopie adressée à l’attention de Mme Sandy Leroux (fax: +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats - à l’attention de Sandy Leroux, bât. C4, pièce 413C, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FRANCE.
— ou le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC 12-30 et AOO 12-171 SL.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle; aptitude technique, références sur des fournitures similaires (fours à plateaux pilotes de recherche, installations de pyrolyse à basse température), preuves avérées de connaissances et d’expériences en torréfaction de biomasse, organisation en matière d’assurance qualité,
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— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Une visite obligatoire est prévu dans le cadre de cette procédure. Ces visites auront lieu, de préférence, entre le 2 et le 6.4.2012. Les conditions de visite sont mentionnées dans le dossier de consultation des entreprises.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC: 12-30 et AOO 12-171 SL". À l’attention de Mme Leroux Sandy à l'adresse suivante: CEA / Grenoble, service achats, bât. C4, pièce 413C, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FRANCE,
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— Via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne.
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652.
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CEA / Grenoble, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble Cedex 9, FRANCE. A l’attention de: service achats, Mme Leroux Sandy, bât. C4, pièce 413C, tél. +33 438785289, courriel: sandy.leroux@cea.fr, fax +33 438785060.
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Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CEA / Grenoble, 17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble Cedex 9, FRANCE. A l’attention de: unité technique, Liten / DTBH, M. Thierry Chataing, tél. +33 438784250, courriel: thierry.chataing@cea.fr.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2012/S 069-114399 (2012-03-27)
Avis d'attribution de marché (2012-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243265
Se réfère à l'avis: 2012/S 69-114399
Numéro JO-S: 146

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conditions d'accès réglementées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: CMI Thermline Europe
Adresse postale: Nesa Applications, parc d'affaires Zénobe Gramme, quai des Vennes n° 7-8
Commune postale: Liège
Code postal: 4020
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: thermline@cmigroupe.com 📧
Adresse Internet: http://www.cmigroupe.com/fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 146-243265 (2012-07-20)
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