Collecte sélective des déchets recyclables sur le canton de bozel
SIVOM du Canton de Bozel
Collecte sélective des déchets recyclables sur le canton de Bozel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-22 | Avis de marché |
| 2013-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue: Marché composé de deux lots attribués par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom du Canton de Bozel
Adresse postale: rue des Tilleuls
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: http://www.sivomdebozel.info 🌏
Courrier électronique: sivom.bozel@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 479550334 📞
Fax: +33 479220562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337749
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte sélective des déchets recyclables sur le canton de Bozel.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte des emballages et du papier
Brève description:
Intitulé du lot: collecte du verre
Brève description:
Numéro de référence: 2012/EN/04 2012/EN/05
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA37
AB21
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-01 📅
Date de fin: 2014-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/EN/04 2012/EN/05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 205-337749 (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue: Marché composé de deux lots attribués par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom du Canton de Bozel
Adresse postale: rue des Tilleuls
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: http://www.sivomdebozel.info 🌏
Courrier électronique: sivom.bozel@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 479550334 📞
Fax: +33 479220562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337749
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis sous forme papier sur demande adressée par courrier, fax ou mail à l'adrese sivom de bozel rue des tilleuls 73350 bozel fax: 0479220562 mail: sivom.bozel@wanadoo.fr le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme www.e-marchespublics.com Les candidats transmettent leurs offres, dans les conditions du règlement de consultation, par voie postale ou contre récépissé à: Sivom du canton de bozel - M. le président rue des tilleuls bp 8 - 73 350 bozel les offres peuvent également être remises par voie dématérialisée sur le site: http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte sélective des déchets recyclables sur le canton de Bozel.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte des emballages et du papier
Brève description:
Collecte des emballages et du papier en points d'apport volontaire sur 7 communes du canton de Bozel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte du verre
Brève description:
Collecte du verre en points d'apport volontaire sur 7 communes du canton de Bozel.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012/EN/04 2012/EN/05
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA37
AB21
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au titulaire et aux sous-traitants seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le sivom du canton de Bozel.
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Le marché pourra être renouvelé par reconduction expresse et par période annuelle, dans la limite de deux fois.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-01 📅
Date de fin: 2014-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/EN/04 2012/EN/05
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis sous forme papier sur demande adressée par courrier, fax ou mail à l'adrese sivom de bozel rue des tilleuls 73350 bozel fax: 0479220562 mail: sivom.bozel@wanadoo.fr le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme www.e-marchespublics.com Les candidats transmettent leurs offres, dans les conditions du règlement de consultation, par voie postale ou contre récépissé à: Sivom du canton de bozel - M. le président rue des tilleuls bp 8 - 73 350 bozel les offres peuvent également être remises par voie dématérialisée sur le site: http://www.e-marchespublics.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 205-337749 (2012-10-22)
Avis d'attribution de marché (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 746,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM du canton de Bozel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-091457
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337749
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Nantet Locabennes
Adresse postale: ZAC La Charbonnière Petit Coeur
Commune postale: Aigueblanche
Code postal: 73260
2️⃣
Nom: Société des établissements Louis Vial
Adresse postale: BP 17
Commune postale: Saint Romain le Puy
Code postal: 42610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable desdifférends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 056-091457 (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 746,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM du canton de Bozel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-091457
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337749
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Annonce no232, B.O.A.M.P. 206 A du 24.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Nantet Locabennes
Adresse postale: ZAC La Charbonnière Petit Coeur
Commune postale: Aigueblanche
Code postal: 73260
2️⃣
Nom: Société des établissements Louis Vial
Adresse postale: BP 17
Commune postale: Saint Romain le Puy
Code postal: 42610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable desdifférends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 056-091457 (2013-03-14)
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