Collecte et transport des conteneurs de tri sélectif de la Communauté de communes du pays de Charlieu
Communauté de communes Charlieu
Collecte et transport de conteneurs de tri sélectifs pour: verre, papier, emballages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-18 | Avis de marché |
| 2012-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Charlieu
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-payscharlieu.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccpayscharlieu.fr 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-299008
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 12fs-0025-W
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur les fonds propres de la Communauté de communes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique % (45)
2. Le prix % (45)
3. La valeur environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le President, Président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: communauté de communes du pays de Charlieu
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fs-0025-W
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2012/S 182-299008 (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
La Communauté de communes possède 69 points d'apport volontaire répartis dans 16 communes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Charlieu
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-payscharlieu.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccpayscharlieu.fr 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-299008
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs: Communauté de communes du pays de Charlieu, M Dominique Drut, 9 place de la Bouverie, 42190 Charlieu, FRANCE. Tél: +33 477690306 Fax: +33 477601249 mel: contact@ccpayscharlieu.fr renseignements techniques: Communauté de communes du pays de Charlieu, M Franck Charrier, 9 Place de la Bouverie 42190 Charlieu, FRANCE. Tél: +33 477690306 Fax: +33 477601249 mel: contact@ccpayscharlieu.fr unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et transport de conteneurs de tri sélectifs pour: verre, papier, emballages.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte et transport des conteneurs verre situés sur les points d'apport volontaire de la Communauté de communes du pays de Charlieu.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte et transport des conteneurs papiers situés sur les points d'apport volontaire de la Communauté de communes du pays de Charlieu.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte et transport des conteneurs emballages situés sur les points d'apport volontaire de la Communauté de communes du pays de Charlieu.
Durée de l'accord: 26 mois Numéro de référence: 12fs-0025-W
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur les fonds propres de la Communauté de communes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique % (45)
2. Le prix % (45)
3. La valeur environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le President, Président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: communauté de communes du pays de Charlieu
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fs-0025-W
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs: Communauté de communes du pays de Charlieu, M Dominique Drut, 9 place de la Bouverie, 42190 Charlieu, FRANCE. Tél: +33 477690306 Fax: +33 477601249 mel: contact@ccpayscharlieu.fr renseignements techniques: Communauté de communes du pays de Charlieu, M Franck Charrier, 9 Place de la Bouverie 42190 Charlieu, FRANCE. Tél: +33 477690306 Fax: +33 477601249 mel: contact@ccpayscharlieu.fr unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2012/S 182-299008 (2012-09-18)
Avis d'attribution de marché (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 445 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Charlieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-406313
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-299008
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: SARL Dubuis
Adresse postale: Le bas de Fourneaux
Commune postale: Fourneaux
Code postal: 42470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Secaf Chamfray
Adresse postale: Les Estiveaux
Commune postale: Chandon
Code postal: 42190
3️⃣
Nom: Sita Centre Est
Adresse postale: 8 rue Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2012/S 247-406313 (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 445 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Charlieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-406313
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-299008
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsPour les 3 lots : montant annuels avec la solution retenue "à la tonne".
Annonce nº 103, BOAMP 183 B du 21.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: SARL Dubuis
Adresse postale: Le bas de Fourneaux
Commune postale: Fourneaux
Code postal: 42470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Secaf Chamfray
Adresse postale: Les Estiveaux
Commune postale: Chandon
Code postal: 42190
3️⃣
Nom: Sita Centre Est
Adresse postale: 8 rue Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2012/S 247-406313 (2012-12-19)
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