Collecte et traitement des déchets de l'Université Paris Est Marne-la-Vallée

Université de Marne-la-Vallée

Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des différents types de déchets générés par les activités d'enseignement, de recherche et/ou de fonctionnement de l'Université Paris Est Marne-la-Vallée. Il concerne plus particulièrement les déchets industriels banals, le papier blanc, le carton/papier épais et les déchets dangereux. La décontamination chimique des locaux, surfaces ou équipements de laboratoire tels que les sorbonnes est également incluse dans ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aubine
• SITA IDF

Qui ?

• Université de Marne-la-Vallée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-15	Avis de marché
2012-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:

Volume indicatif de déchets traités: année 2011 lot 1: DIB 863500 litres et 51,73 tonnes (données cumulatives) / papier 42 570 litres lot 2: pas de données.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Marne-la-Vallée
Adresse postale: bât. Copernic - 5 bd. Descartes Champs-sur-Marne
Code postal: 77454
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-mlv.fr 🌏
Téléphone: +33 160957444 📞
Fax: +33 160957590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088370
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de un (1) an à compter de la date de début d'exécution, le 11.6.2012. Il pourra être renouvelé tacitement trois fois pour une période d'un (1) an, sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre (4) ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets industriels banals, les déchets papier/carton/papier épais
Brève description:

Ce lot a pour objet la collecte et le traitement des différents types de déchets générés par les activités d'enseignement, de recherche et/ou de fonctionnement de l'Université Paris Est Marne-la-Vallée. Il concerne plus particulièrement les déchets industriels banals, le papier blanc, le carton/papier épais.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets dangereux
Brève description: Déchets chimiques et déchets d'activités de soins à risques infectieux.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12 190
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Marne-la-Vallée, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2 FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1. Imprimé DC1 ou lettre de candidature comportant les mêmes informations, complété, daté et signé, 2. imprimé DC2 ou tout autre document comportant les informations indiquées dans le DC2 fourni dans le DCE- dûment complété, daté, signé; - si redressement judiciaire, copie du jugement; - déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics); - avoir satisfait à l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du code du travail; - preuve d'une assurance pour les risques professionnels. 3. Etat annuel des certificats reçus NOTI2 4. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat tel qu'un K ou K-Bis avec, le cas échéant, les délégations de pouvoir associées 5. En cas de groupement joindre pour chaque membre l'intégralité des justificatifs mentionnés (hormis le DC1 qui est unique pour l'ensemble du groupement). 6. En cas de sous-traitance, le candidat: - indiquera qu'il compte faire appel à un (ou des) sous-traitant(s) et précisera la nature et la quantité des prestations qu'il compte sous-traiter; - fournira les éléments permettant à la personne publique de juger des capacités professionnelles, techniques et financières du (ou des) sous-traitant(s) au regard des prestations qu'il aura à assurer. Ces éléments seront de même nature que ceux fournis par le candidat lui-même. En outre, il apportera la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Sera considérée comme irrégulière, toute candidature lorsque le chiffre d'affaire annuel de l'entreprise est inférieur à 1,5 millions d'euros.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références commerciales similaires les plus récentes (avec montant, date, destinataire public ou privé et coordonnées téléphoniques d'un correspondant), ainsi que certifications et/ou agréments si l'entreprise en possède, la copie de l'autorisation préfectorale, en règle pour les opérations de courtage et de négoce des déchets et la copie de l'autorisation ou de la déclaration préfectorale, en règle pour le stockage et le traitement des déchets; copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une copie de l'attestation d'assurance civile en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Règlement par virement sur présentation de factures, conformément au CMP (art. 98), dans le délai global de paiement de 30 jours qu'il prévoit. Avance selon l'article 87 du code des marchés publics, sauf refus du titulaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (50)
2. Valeur technique (40)
3. Développement durable / démarche HQE (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés
M. Manzano Marie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Université de Marne-la-Vallée
Adresse postale: 5 bd. Descartes Champs-sur-Marne
Courrier électronique: marchespublics@univ-mlv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-mlv.fr 🌏
Nom: Université Paris Est Marne-la-Vallée
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_efcfpBrM1g&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_efcfpBrM1g&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 190
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 054-088370 (2012-03-15)

Avis d'attribution de marché (2012-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Marne-la-Vallée
Adresse postale: bat. Copernic - 5 bd Descartes Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191427
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088370
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce no 254, BOAMP 56 A du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité Descartes, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2, ITALIA.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur Technique (40)
3. Développement durable/démarche HQE (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Sita IDF
Adresse postale: 28 rue Jacquard - BP 40202
Commune postale: Saint Thibault des Vignes Cedex
Code postal: 77463
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.sitaidf.fr/ 🌏

2️⃣
Nom: Aubine
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Adresse Internet: http://www.veolia-proprete.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun,
Commune postale: Melun Cedex
Source: OJS 2012/S 116-191427 (2012-06-18)

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