Collecte des déchets ménagers

Smirtom de la région Beaugency

Collecte des déchets ménagers:
— collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte sur les 26 communes du Smirtom (Ardon, Baccon, Le Bardon, Baule, Beaugency, Bucy-Saint-Liphard, Chaingy, Charsonville, Cléry-Saint-André, Coulmiers, Cravant, Dry, Épieds-en-Beauce, Huisseau-sur-Mauves, Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Ligny-le-Ribault, Mareau-aux-Prés, Messas, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Prénouvellon, Rozières-en-Beauce, Saint-Ay, Tavers et Villorceau),
— collecte sélective des emballages ménagers recyclables en porte à porte sur 9 communes du Smirtom (Baule, Beaugency, Chaingy, Cléry-Saint-André, Huisseau-sur-Mauves, Lailly-en-Val, Meung-sur-Loire, Saint-Ay et Tavers),
— collecte sélective des matériaux recyclables déposés dans les conteneurs d'apport volontaire sur les 26 communes du Smirtom (Ardon, Baccon, Le Bardon, Baule, Beaugency, Bucy-Saint-Liphard, Chaingy, Charsonville, Cléry-Saint-André, Coulmiers, Cravant, Dry, Épieds-en-Beauce, Huisseau-sur-Mauves, Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Ligny-le-Ribault, Mareau-aux-Prés, Messas, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Prénouvellon, Rozières-en-Beauce, Saint-Ay, Tavers et Villorceau).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-06 Avis de marché
2013-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de la région Beaugency
Adresse postale: 2 avenue des Clos Neufs zone Actiloire
Code postal: 45190
Commune postale: Beaugency
Contact
Adresse Internet: http://smirtombeaugency.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: smirtombeaugency@yahoo.fr 📧
Téléphone: +33 238445935 📞
Fax: +33 238464822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-286391
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Dossier de consultation aux entreprises téléchargeable gratuitement sur: http://smirtombeaugency.e-marchespublics.com Durée du marché: chaque marché (soit chaque lot) a une durée d'exécution de deux (2) ans fermes à compter du 1.1.2013. La date de notification de chaque marché ne vaut pas début des prestations; celles-ci débuteront au 1.1.2013. Chaque marché est renouvelable une fois un an par reconduction. délai limite de notification des tranches conditionnelles: la réalisation d'une tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur. La décision de réalisation sera, le cas échéant, notifiée au titulaire. Le délai limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche conditionnelle est identique pour les tranches conditionnelles des trois lots et courent jusqu'au 30.9.2013. La tranche conditionnelle débutera à la date annoncée par le pouvoir adjudicateur dans le courrier de notification et prendra fin à la date de fin d'exécution du marché concerné. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des déchets ménagers:
— collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte sur les 26 communes du Smirtom (Ardon, Baccon, Le Bardon, Baule, Beaugency, Bucy-Saint-Liphard, Chaingy, Charsonville, Cléry-Saint-André, Coulmiers, Cravant, Dry, Épieds-en-Beauce, Huisseau-sur-Mauves, Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Ligny-le-Ribault, Mareau-aux-Prés, Messas, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Prénouvellon, Rozières-en-Beauce, Saint-Ay, Tavers et Villorceau),
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— collecte sélective des emballages ménagers recyclables en porte à porte sur 9 communes du Smirtom (Baule, Beaugency, Chaingy, Cléry-Saint-André, Huisseau-sur-Mauves, Lailly-en-Val, Meung-sur-Loire, Saint-Ay et Tavers),
— collecte sélective des matériaux recyclables déposés dans les conteneurs d'apport volontaire sur les 26 communes du Smirtom (Ardon, Baccon, Le Bardon, Baule, Beaugency, Bucy-Saint-Liphard, Chaingy, Charsonville, Cléry-Saint-André, Coulmiers, Cravant, Dry, Épieds-en-Beauce, Huisseau-sur-Mauves, Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Ligny-le-Ribault, Mareau-aux-Prés, Messas, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Prénouvellon, Rozières-en-Beauce, Saint-Ay, Tavers et Villorceau).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche ferme: collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte tranche conditionnelle: traitement des ordures ménagères résiduelles collectées en porte à porte.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte sélective des emballages ménagers recyclables en porte à porte.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche ferme: collecte sélective des emballages ménagers recyclables en porte à porte tranche conditionnelle: traitement des emballages ménagers recyclables collectés en porte à porte.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte sélective des matériaux recyclables déposés dans les conteneurs d'apport volontaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche ferme: collecte sélective des matériaux recyclables déposés dans les conteneurs d'apport volontaire tranche conditionnelle: traitement des emballages ménagers recyclables collectés en points d'apport volontaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: MAOS2012-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le Smirtom finance ces prestations sur ses ressources propres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smirtombeaugency.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Smirtom de la région de Beaugency
Point de contact: Mme la directrice
URL pour informations complémentaires: http://www.smirtombeaugency.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.smirtombeaugency.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAOS2012-02
Informations complémentaires
Dossier de consultation aux entreprises téléchargeable gratuitement sur: http://smirtombeaugency.e-marchespublics.com Durée du marché: chaque marché (soit chaque lot) a une durée d'exécution de deux (2) ans fermes à compter du 1.1.2013. La date de notification de chaque marché ne vaut pas début des prestations; celles-ci débuteront au 1.1.2013. Chaque marché est renouvelable une fois un an par reconduction. délai limite de notification des tranches conditionnelles: la réalisation d'une tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur. La décision de réalisation sera, le cas échéant, notifiée au titulaire. Le délai limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche conditionnelle est identique pour les tranches conditionnelles des trois lots et courent jusqu'au 30.9.2013. La tranche conditionnelle débutera à la date annoncée par le pouvoir adjudicateur dans le courrier de notification et prendra fin à la date de fin d'exécution du marché concerné.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2012/S 173-286391 (2012-09-06)
Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue des Clos Neufs - zone Actiloire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027806
Se réfère à l'avis: 2012/S 173-286391
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Annonce nº 108, BOAMP 175 A. Annonce nº 194, BOAMP 175 B du 11.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Soccoim SAS Veolia Propreté

2️⃣

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orleans
Adresse postale: 28, rue de la bretonnerie
Source: OJS 2013/S 019-027806 (2013-01-23)
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Produits/services:
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