Classes montagne en Isère - vallée de Grésivaudan - année 2012/2013
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il est conclu avec un montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT). Et un montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT). Sa durée courra de sa notification jusqu'au 31 août 2013.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-07-13
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Avis de marché
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| 2012-10-15
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Avis d'attribution de marché
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