Chauffe-sérums de blocs opératoires

Assistance publique-hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme de 2 lots: -Lot 1: Porte-Cuvette chauffant partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés -lot 2: Etuve partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maquet SAS
• Société HSC

Qui ?

• Assistance publique-hôpitaux Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Circulation extracorporelle (CEC) › Chauffage du sang et des fluides

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-24	Avis de marché
2013-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage du sang et des fluides
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif et prévisionnel, les quantités estimatives susceptibles d'être commandées sur la durée totale du marché sont pour chacun des lots: minimum 3 équipements, maximum 12 équipements.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffage du sang et des fluides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237295
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 10/09/2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation, ainsi que la présentation et contenu du dossier (article 8 du règlement de consultation). En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 10.9.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Les soumissionnaires dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico-technique et des equipements biomédicaux, indiquant que la consultation entre en phase d'évaluation sur site. A réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier qui précisera les modalités pratiques (lieu, date, etc...) de cette évaluation qui comprendra:une présentation à l'ingénieur en charge du dossier et des essais sur le ou les sites à équiper (à définir avec l'ingénieur en fonction de la disponibilité des blocs). Ces essais, obligatoires, ne devront pas excéder 1 semaine par Hôpital. Ils seront réalisés pendant la période d'évaluation qui débutera 2 semaines après la date limite de réception des offres et durera 2 semaines. Les soumissionnaires devront prendre toute disposition pour s'assurer de la disponibilité des matériels pendant la "période d'évaluation" ci-dessus évoquée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE. Fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 10/09/2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation, ainsi que la présentation et contenu du dossier (article 8 du règlement de consultation). En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 10.9.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Les soumissionnaires dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico-technique et des equipements biomédicaux, indiquant que la consultation entre en phase d'évaluation sur site. A réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier qui précisera les modalités pratiques (lieu, date, etc...) de cette évaluation qui comprendra:une présentation à l'ingénieur en charge du dossier et des essais sur le ou les sites à équiper (à définir avec l'ingénieur en fonction de la disponibilité des blocs). Ces essais, obligatoires, ne devront pas excéder 1 semaine par Hôpital. Ils seront réalisés pendant la période d'évaluation qui débutera 2 semaines après la date limite de réception des offres et durera 2 semaines. Les soumissionnaires devront prendre toute disposition pour s'assurer de la disponibilité des matériels pendant la "période d'évaluation" ci-dessus évoquée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE. Fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de quatre ans.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: porte-cuvette chauffant
Brève description:

Porte-cuvette chauffant:- ce lot se décompose en 3 parties: partie A: fourniture de l'équipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.

Quantité ou étendue: Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etuve
Brève description:

Etuve. Ce lot se décompose en trois parties: partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.

Numéro de référence: DMTEB120688
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ces équipements sont destinés à équiper différents blocs opératoires de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille: Hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Nord, Hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: -la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); -la déclaration du candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; - en l'absence de déclaration du candidat (DC2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille, FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Assistance publique hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technico-clinique (50)
2. Coût d'acquisition (40)
3. Durée de garantie (8)
4. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction médico-technique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux
Point de contact: Arlette Ousiel
Mme la directrice de la direction médico-technique
Courrier électronique: arlette.ousiel@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Hélène Boree
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB120688
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 142-237295 (2012-07-24)

Avis d'attribution de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086254
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237295
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante : assistance publique-hopitaux de Marseille - direction médico-technique et des equipements biomédicaux - cellule marchés (2èmé étage) - 80 rue Brochier 13005 Marseille FRANCE, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14;00 à 16:00. Annonce no186, BOAMP 143 B du 26.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CES équipements sont destinés à équiper différents blocs opératoires de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille:hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Nord, hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: Maquet SAS
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin - parc de Limère
Commune postale: Orléans
Code postal: 45074
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-22 📅
Nom: Société HSC
Adresse postale: 41 rue Vaucanson
Commune postale: Decines
Code postal: 69150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: Finlande 🇫🇮
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 053-086254 (2013-03-12)

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