Chateau de Champs-sur-Marne - location d'un bâtiment modulaire
Centre des monuments nationaux
Le présent marché a pour objet la location d'un bâtiment modulaire de chantier pour le château de Champs-Sur-Marne. Les prestations objet de la part forfaitaire comprennent la livraison, l'installation, la location et le retrait du bâtiment pour le chantier des collections - comprenant un déplacement en cour de marché.
Des prestations modificatives et/ou supplémentaires sont susceptibles d'être commandées au titre de la part à commande pendant une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Les modules et matériels objet des prestations commandées au titre de la part à commande répondent aux mêmes spécifications que ceux mis en oeuvre dans le cadre de la part forfaitaire.
Il n'existe pas de montant minimum ou de maximum pour la prestation à commande.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-31 | Avis de marché |
| 2012-10-01 | Informations complémentaires |
| 2012-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 153406990 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245854
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la location d'un bâtiment modulaire de chantier pour le château de Champs-Sur-Marne. Les prestations objet de la part...”
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“Des prestations modificatives et/ou supplémentaires sont susceptibles d'être commandées au titre de la part à commande pendant une durée de 4 ans à compter...”
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“Les modules et matériels objet des prestations commandées au titre de la part à commande répondent aux mêmes spécifications que ceux mis en oeuvre dans le...”
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“Il n'existe pas de montant minimum ou de maximum pour la prestation à commande.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“31 rue de Paris, 77420 Champs-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Formulaire DC1 "lettre de candidature", complété, daté et signé.”
“La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement (Kbis le cas échéant).”
“Le formulaire DC1 est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.”
Situation économique et financière:
“Formulaire DC2 "déclaration du candidat" intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant).”
“Le formulaire DC2 est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Formulaire DC2 "déclaration du candidat" intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant), daté, signé accompagné des annexes suivantes:”
“— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance de son personnel, notamment son personnel d'encadrement,”
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose,”
“— Le dossier de références concernant des prestations similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Qualifications particulières demandées pour l'opération:”
“Le candidat pourra apporter la preuve de sa capacité par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est traité à prix mixtes.”
“Les prix sont réputés fermes pour toute la durée d'exécution du marché. Ils sont actualisables dans les conditions fixées à l'article 3.1. Du document...”
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“Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément au...”
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“Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'etablissement.”
“Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.”
“Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée au titulaire comme prévue à l'article 87 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.”
“Les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (en points) (60)
2. prix des prestations (en points) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités...”
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“Concernant l'analyse des offres: le détail des sous critères de la valeur technique (notée sur 60 points) et le détail de l'analyse du critère prix (noté...”
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“Visite du site recommandée (se référer à l'article 10 du règlement de la consultation).”
“Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme...”
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“Ou directement via le lien suivant:”
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=64965&orgAcronyme=f5j”
“L'attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Teledoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 1449594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 147-245854 (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 153406990 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245854
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la location d'un bâtiment modulaire de chantier pour le château de Champs-Sur-Marne. Les prestations objet de la part...”
“Des prestations modificatives et/ou supplémentaires sont susceptibles d'être commandées au titre de la part à commande pendant une durée de 4 ans à compter...”
Afficher plus (2)
“Les modules et matériels objet des prestations commandées au titre de la part à commande répondent aux mêmes spécifications que ceux mis en oeuvre dans le...”
“Il n'existe pas de montant minimum ou de maximum pour la prestation à commande.”
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“31 rue de Paris, 77420 Champs-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Formulaire DC1 "lettre de candidature", complété, daté et signé.”
“La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement (Kbis le cas échéant).”
Afficher plus (1)
“Le formulaire DC1 est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.”
“Formulaire DC2 "déclaration du candidat" intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant).”
“Le formulaire DC2 est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces...”
Capacité technique et professionnelle:
“Formulaire DC2 "déclaration du candidat" intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant), daté, signé accompagné des annexes suivantes:”
“— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance de son personnel, notamment son personnel d'encadrement,”
Afficher plus (2)
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose,”
“— Le dossier de références concernant des prestations similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période...”
“Qualifications particulières demandées pour l'opération:”
“Le candidat pourra apporter la preuve de sa capacité par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est traité à prix mixtes.”
“Les prix sont réputés fermes pour toute la durée d'exécution du marché. Ils sont actualisables dans les conditions fixées à l'article 3.1. Du document...”
Afficher plus (4)
“Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément au...”
“Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'etablissement.”
“Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.”
“Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée au titulaire comme prévue à l'article 87 du code des marchés publics.”
“Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.”
“Les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.”
Afficher plus (1)
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (en points) (60)
2. prix des prestations (en points) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités...”
“Concernant l'analyse des offres: le détail des sous critères de la valeur technique (notée sur 60 points) et le détail de l'analyse du critère prix (noté...”
Afficher plus (6)
“Visite du site recommandée (se référer à l'article 10 du règlement de la consultation).”
“Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme...”
“Ou directement via le lien suivant:”
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=64965&orgAcronyme=f5j”
“L'attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Teledoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 1449594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 147-245854 (2012-07-31)
Informations complémentaires (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314300
Se réfère à l'avis: 2012/S 147-245854
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2012/S 192-314300 (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314300
Se réfère à l'avis: 2012/S 147-245854
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2012/S 192-314300 (2012-10-01)
Avis d'attribution de marché (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 436 834 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 214-352993
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en points) (60)
2. Prix des prestations (en points) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Société Algeco
Adresse postale: RN19 - Servon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77255
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président du Centre des monuments nationaux
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 147-245854
2012/S 192-314300
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris: le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
Afficher plus
“Instance chargée des procédures de recours:”
“Tribunal administratif de Paris: 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04, FRANCE.”
“E-Mail: greffe.ta-paris@juradm.fr”
“Tél. +33 144594400. Télécopieur +33 144594646.”
Source: OJS 2012/S 214-352993 (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 436 834 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 214-352993
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en points) (60)
2. Prix des prestations (en points) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Société Algeco
Adresse postale: RN19 - Servon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77255
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président du Centre des monuments nationaux
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 147-245854
2012/S 192-314300
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris: le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
“Instance chargée des procédures de recours:”
Afficher plus (3)
“Tribunal administratif de Paris: 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04, FRANCE.”
“E-Mail: greffe.ta-paris@juradm.fr”
“Tél. +33 144594400. Télécopieur +33 144594646.”
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