Chantier de la conservation préventive 2012

Museon Arlaten

Chantier de la conservation préventive 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museon Arlaten

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes › Services de musées

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-10	Avis de marché
2012-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Quantité ou étendue:

Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande du code des marchés publics français. Le présent marché est à bon de commande, alloti, avec les montants annuels HT suivants: lot 1: minimum 4 000 EUR de et maximum de 17 000 EUR, lot 2: minimum de 1 500 EUR et maximum de 10 000 EUR, lot 3: minimum de 1 000 EUR et maximum de 10 000 EUR, lot 4: minimum de 1 000 EUR et maximum de 14 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: Museon Arlaten, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150805
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépots sur place, horaires d'ouverture des bureaux: 8:30 - 12:00 et 14:00 - 17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution: en vue de permettre aux candidats l'exercice du recours plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, sté Tropic Signalisation, no 291545), un avis de publicité communautaire portant l'indication du jour de conclusion du contrat,de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires ou pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous les références suivantes: E4dcma30032012-05aa. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
51 000 💰
Brève description: Chantier de la conservation préventive 2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conservation préventive des textiles
Brève description:

Le prestataire assitera les personnels du musée au redéploiement, au conditionnement et à la conservation préventive des collections textiles du Museon dans ses nouvelles réserves. Il transfèrera ses connaissances adaptées au projet de rénovation du musée.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
17 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: conditionnement d'objets de collection et fabrication de contenants sur mesure
Brève description:

Prestations de conditionnement ou de reconditionnement sur mesure des collections du Museon Arlaten pour leur installation dans les nouvelles réserves.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conservation préventive du métal
Brève description:

La mission envisagée au Museon Arlaten a pour double objectif de mettre en place des protocoles de maintenance des collections en réserve pendant les travaux de rénovation du musée et de préfigurer des propotocles de suivi dans le temps de l'état des objets métalliques qui seront exposés dans le musée rénové.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lutte contre les bio-contaminnats
Brève description:

Lutte contre les bio-contaminnats dans le contexte actuel du Museon Arlaten et de ses réserves (Cerco).

Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
Numéro de référence: E4DCMA30032012-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, 13200 Arles, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner l'imprimé DC2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com).Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Fournie la lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com). Fournir un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. Pour les lot 1 et 3 le candidat devra fournir le(s) certificat(s) de qualification: la copie d'un diplôme de conservation / prévention défini dans le chapitre II - article 13 - décret no 2002-68 du 25.4.2002 en application de la loi no 2002-5 du 4.1.2002 relatives aux musées de France; ou la copie de l'habilitation par le Ministère de la culture - direction des musées de France; ou un équivalent. Pour les lots 1 et 2: descriptifs détaillé de l'atelier du candidat et de ses équipements techniques; attestation d'assurance de cet atelier datant de moins de 6 mois.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global (HT) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou imprimé DC2, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra fournir les renseignemenst relatifs à ses moyens généraux: effectifs, matériels et produire ses références des 5 dernières années ou imprimé DC2.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titualire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21.2.2002). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente, effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courrir, majoré de 7 points. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: 31 rue de la République
Mme Bruschet Elsa
Nom: Museon Arlaten
Adresse postale: 31 rue de la République
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: direction juridique - bureau B6039
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E4DCMA30032012-05
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134812 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales - boulevard Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: direction juridique - service juridique et assurances - hôtel du département - 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 091-150805 (2012-05-10)

Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379927
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150805
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Annonce n° 200, BOAMP 92 B du 12.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-19 📅
Nom: Groupement Patricia DAL PRA
Adresse postale: 237 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ART Partenaire
Adresse postale: 49 rue Lamartine
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000

3️⃣
Nom: Moira conservation
Adresse postale: Musée de l'Éphèbe - Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap-d'Agde
Code postal: 34300

4️⃣
Nom: Michaela Berner
Adresse postale: 14 rue Mayet
Code postal: 75006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peyral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
direction juridique, service juridique et assurances, hôtel du département, 52 avenue de St Just
Source: OJS 2012/S 231-379927 (2012-11-28)

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