Ccp 12-066 du 03052012
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Fourniture d'effets de sport au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-31 | Avis de marché |
| 2012-06-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Quantité ou étendue: 373 796
Valeur totale du marché: 373 769 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public, pôle achat n° 2, 10 rue d'Asfeld, CS 60004 bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155189 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 104-173777
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: chaussures de sport
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: parkas, survêtements, sweats, coupe-vent
Brève description:
Intitulé du lot: effets de sport divers
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12-066
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Etendue de la gamme 'toute offre présentée avec moins de 80 % des articles sera non conforme) (10)
3. Présentation du catalogue (facilité d'emploi/adaptation/personnalisation du catalogue) (10)
4. Qualité des articles (appréciée en fonction des documentations techniques fournies) (30)
5. Mise en place d'un système dématérialisé permettant l'accès aux commandes (05)
6. Paiement par carte achat (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boubay Pascal
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-066
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 104-173777 (2012-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Quantité ou étendue: 373 796
Valeur totale du marché: 373 769 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public, pôle achat n° 2, 10 rue d'Asfeld, CS 60004 bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155189 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 104-173777
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Fourniture d'effets de sport au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chaussures de sport
Brève description:
Fourniture de chaussures de sport au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires sur les lots:
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Intitulé du lot: parkas, survêtements, sweats, coupe-vent
Brève description:
Fourniture de parkas, survêtements, sweats, coupe-vent au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: effets de sport divers
Brève description:
Fourniture d'effets de sport divers au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
Description des options:
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12-066
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— tous documents faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnes(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé DC1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé DC2,
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve de l'admission de la fourniture. Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf ne au directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'état: Ministère de la défense. Avec mise en place de la carte achat: le délai de paiement global s'effectue dans les 4 jours après la demande du fournisseur à l'organisme bancaire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Etendue de la gamme 'toute offre présentée avec moins de 80 % des articles sera non conforme) (10)
3. Présentation du catalogue (facilité d'emploi/adaptation/personnalisation du catalogue) (10)
4. Qualité des articles (appréciée en fonction des documentations techniques fournies) (30)
5. Mise en place d'un système dématérialisé permettant l'accès aux commandes (05)
6. Paiement par carte achat (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boubay Pascal
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-066
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 104-173777 (2012-05-31)
Informations complémentaires (2012-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180117
Se réfère à l'avis: 2012/S 104-173777
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2012/S 109-180117 (2012-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180117
Se réfère à l'avis: 2012/S 104-173777
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2012/S 109-180117 (2012-06-05)
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