Calculs, étude détaillée, réalisation, assemblage et tests d'un triplet d'aimants conventionnels ouverts destinés au Ganil à Caen (14)

CEA/Saclay

Le marché s'inscrit dans le cadre de la construction des aires expérimentales de l'accélérateur SPIRAL 2, installation destinée à la recherche en science de la matière sur le site du GANIL à Caen en France. Le triplet d'aimants qui fait l'objet du marché est un élément magnétique majeur de la ligne de sélection du faisceau intense d'ions lourds. Il est constitué de 3 multipôles, chacun d'entre eux contenant une bobine quadripolaire et deux bobines dipolaires. Les aimants sont de type conventionnels en cuivre refroidis par eau à la température ambiante. Ces aimants de grande dimension nécessitent des moyens de fabrication et de contrôle adaptés pour respecter les exigences mécaniques. Le volume maximal alloué au triplet est de: hauteur 2500 mm, largeur 1700 mm et longueur 2180 mm. Chacun des trois aimants multipolaires aura une masse de l'ordre de 7500 kg. Le CEA fournira le cahier des charges comprenant les spécifications techniques de ce système magnétique, les plans guides décrivant le concept mécanique à adopter, le volume enveloppe et les contraintes de passage des servitudes à respecter, ainsi que les spécifications d'interface avec le bâtiment, le support et la chambre à vide.
Le Titulaire aura à sa charge:
— l'optimisation finale de l'étude électromagnétique à réaliser avec un code de simulation 3d du type Opera à partir de la préétude qui sera détaillée dans le cahier des charges,
— la finalisation de l'étude mécanique à partir de la préétude 3d fournie avec le logiciel de dessin Catia et de calcul Ansys,
— l'approvisonnement des matières premières et de tous les composants,
— la fabrication de toutes les pièces mécaniques,
— le bobinage des aimants et leurs connexions,
— les mesures magnétiques,
— le montage et l'alignement,
— les contrôles et essais,
— la livraison au Ganil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-08 Avis de marché
Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aimants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aimants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea/Saclay
Adresse postale: service commercial - bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Courrier électronique: francoise.berthon@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-356381
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Une traduction en anglais à titre informatif est disponible sur le site de la plateforme CEA à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. A translation of this document is available at the following adress: https://avis-de-marches.cea.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché s'inscrit dans le cadre de la construction des aires expérimentales de l'accélérateur SPIRAL 2, installation destinée à la recherche en science de la matière sur le site du GANIL à Caen en France. Le triplet d'aimants qui fait l'objet du marché est un élément magnétique majeur de la ligne de sélection du faisceau intense d'ions lourds. Il est constitué de 3 multipôles, chacun d'entre eux contenant une bobine quadripolaire et deux bobines dipolaires. Les aimants sont de type conventionnels en cuivre refroidis par eau à la température ambiante. Ces aimants de grande dimension nécessitent des moyens de fabrication et de contrôle adaptés pour respecter les exigences mécaniques. Le volume maximal alloué au triplet est de: hauteur 2500 mm, largeur 1700 mm et longueur 2180 mm. Chacun des trois aimants multipolaires aura une masse de l'ordre de 7500 kg. Le CEA fournira le cahier des charges comprenant les spécifications techniques de ce système magnétique, les plans guides décrivant le concept mécanique à adopter, le volume enveloppe et les contraintes de passage des servitudes à respecter, ainsi que les spécifications d'interface avec le bâtiment, le support et la chambre à vide.
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Le Titulaire aura à sa charge:
— l'optimisation finale de l'étude électromagnétique à réaliser avec un code de simulation 3d du type Opera à partir de la préétude qui sera détaillée dans le cahier des charges,
— la finalisation de l'étude mécanique à partir de la préétude 3d fournie avec le logiciel de dessin Catia et de calcul Ansys,
— l'approvisonnement des matières premières et de tous les composants,
— la fabrication de toutes les pièces mécaniques,
— le bobinage des aimants et leurs connexions,
— les mesures magnétiques,
— le montage et l'alignement,
— les contrôles et essais,
— la livraison au Ganil.
Description des options:
Option 1: installation, alignement et mise en service sur le site du Ganil, contrôles et essais.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12B0208-FB
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ganil, 14000 Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— La capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine électromagnétique et mécanique. Exigences Qualité: certification ISO 9001 (ou équivalent).
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'economie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle, décennale en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les cinq dernières années, accompagnées de leurs certificats de bonne exécution, pour les travaux les plus importants. Ces certificats indiqueront la valeur, la date, le site des travaux et spécifieront s'ils ont été effectués selon les normes et correctement achevés. Une déclaration des outils, usine ou équipement technique utilsé pour le contrat, une liste des moyens de calculs, de dessin, de bobinage, d'usinage et de mesure magnétique. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité.
&— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité 'Iso 9001 V2008 ou équivalent,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception provisoire. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception provisoire, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception provisoire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds Cea.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Francoise Berthon
Nom: Cea/Saclay
Adresse postale: dsm/irfu/sis
Point de contact: Jean Christian Toussaint
Téléphone: +33 169085858 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12B0208-FB
Informations complémentaires
Une traduction en anglais à titre informatif est disponible sur le site de la plateforme CEA à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr.
A translation of this document is available at the following adress: https://avis-de-marches.cea.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 216-356381 (2012-11-08)
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Produits/services:
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