Broyage, transport, valorisation et criblage des déchets verts

SMD3

Ces prestations sont à réaliser à compter du 1.2.2013 sur les plateformes de broyage de Oulounieix Chamiers, Saint-Laurent-des-Hommes, Vanxains, Saint-Front-sur-Nizonne, Cussac, Bergerac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-15 Avis de marché
2013-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Les quantités à broyer - pour Saint Astier: les tonnages à broyer sont compris entre 800 et 2 000 tonnes; - pour Vanxains: les tonnages à broyer sont compris entre 800 et 1 500 tonnes; - pour Saint Front: les tonnages à broyer sont compris entre 800 et 2 000 tonnes; - pour Saint Laurent: les tonnages à broyer sont compris entre 1 500 et 2 500 tonnes; - pour La Rampinsolle: les tonnages à broyer sont compris entre 5 500 et 7 500 tonnes; - pour Cussac: les tonnages à broyer sont compris entre 1 000 et 2 500 tonnes - pour Bergerac: les tonnages à broyer sont compris entre 5 000 et 7 000 tonnes;
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMD3
Adresse postale: La Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 201-330784
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.dce à télécharger via la plate forme de dématérialisation: www.smd3.fr, rubrique marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces prestations sont à réaliser à compter du 1.2.2013 sur les plateformes de broyage de Oulounieix Chamiers, Saint-Laurent-des-Hommes, Vanxains, Saint-Front-sur-Nizonne, Cussac, Bergerac.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Plateforme objet de l'option no1: Marcillac-Saint-Quentin.
Numéro de référence: E-12-07-Ao

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, - si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché, - les attestations et déclarations sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner au titre de l'article 43 du code des marchés publics (cmp) et de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 pour les candidats non établis en France.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations similaires, au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel, pour chacune des 3 dernières années, - les références du candidat pour des prestations de nature similaire à celle faisant l'objet du présent marché pour chacune des 3 dernières années, - tout autre document relatif aux moyens techniques et aux capacités du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours, autofinancement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (équipements de secours (20 %)(broyeur, camion...), personnel pour la réalisation des prestations (20 %),qualité du suivi (10 %) du broyat destiné au co-compostage / des refus de criblage, distance des lieux de valorisation au plus près des plateformes (10 %) % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E-12-07-Ao
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.dce à télécharger via la plate forme de dématérialisation: www.smd3.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2012/S 201-330784 (2012-10-15)
Avis d'attribution de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 634 960,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMD 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105085
Se réfère à l'avis: 2012/S 201-330784
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.smd3.fr Annonce nº120, BOAMP 201 A.Annonce nº222, BOAMP 201 B du 17.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-01 📅
Nom: Aes
Adresse postale: Le Petit Clos
Commune postale: St-Paul-la-Roche
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Source: OJS 2013/S 063-105085 (2013-03-28)
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