Broyage et/ou compostage de produits vegetaux, collectes selectivement, sur le territoire de Clermont Communauté
Valtom
Broyage et / ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-24 | Avis de marché |
| 2012-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305964
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Broyage et / ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de 13 sur les 21 communes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de 08 sur les 21 communes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12 09 015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 4-3 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 5-2 du réglement de la onsultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 5-2 du réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir l'article 4-1 du réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir l'article 4-2 du réglement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir l'article 4-3 du réglement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Valtom
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Bonnefoi Julien
Courrier électronique: jbonnefoi@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Téléphone: +33 473442423 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 09 015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2012/S 186-305964 (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Territoire de la Communauté d'agglomération de Clermont-Ferrand (EPCI) Adhérente du Valtom. Le territoire est formé par 21 communes. Le territoire est scindé en deux lots dans le présent marché: le lot 1 (13 communes) et le lot 2 (08 communes). Voir le réglement de consultation et l'acte d'engagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305964
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen - marché alloti (2 lots) délai d'exécution: Année 2013 criteres d'attributions: Voir plus précisement les articles 5 et 6 du réglement de consultation (pages 4/17 à 9/17). Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Broyage et / ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de 13 sur les 21 communes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de 08 sur les 21 communes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12 09 015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 4-3 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 5-2 du réglement de la onsultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 5-2 du réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir l'article 4-1 du réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir l'article 4-2 du réglement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir l'article 4-3 du réglement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège du Valtom
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Bonnefoi Julien
Courrier électronique: jbonnefoi@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Téléphone: +33 473442423 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 09 015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen - marché alloti (2 lots) délai d'exécution: Année 2013 criteres d'attributions: Voir plus précisement les articles 5 et 6 du réglement de consultation (pages 4/17 à 9/17). Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2012/S 186-305964 (2012-09-24)
Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001461
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305964
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Onyx-Ara du groupe Véolia
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Nom: SARL Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 002-001461 (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001461
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305964
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoLa CAO (commission d'appel d'offres) s'est réunie deux fois : 1 - ouverture des plis le 15.11.20122 - choix des sociétés attributaires le 29.11.2012. Validation par l'organe délibérant : délibération du Valtom du 21.12.2012. La prestation prend effet le 1.1.2013.
Annonce nº 138, BOAMP 187 A du 27.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Onyx-Ara du groupe Véolia
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Nom: SARL Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 002-001461 (2012-12-28)
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