Batiments - prestations de nettoyage des bâtiments scolaires - marchés à bons de commande - année 2013 - appel d'offres ouvert

Commune de Hyères

Batiments - prestations de nettoyage des bâtiments scolaires - marchés à bons de commande - année 2013 - appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Hyères

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-06	Avis de marché
2012-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Consultation scindée en 6 lots séparés (cf. ci-dessous). Superficie approximative pour chaque lot: Lot 1: 3 200 m², lot 2: 3 800 m², lot 3: 3 600 m², lot 4: 1 800 m², lot 5: 900 m², lot 6: 900 m².

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-254555
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Documents à fournir au stade de la candidature: 1) lettre de candidature (modèle: imprimé DC1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire, à joindre [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2) attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique; 3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, [dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés DC1 et DC2 ou équivalent(www.economie.gouv.fr/daj)]; 4) la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations de chaque lot[pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]. Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques et la visite obligatoire sont à demander au service bâtiments: +33 494007810. Les renseignements administratifs sont à demander au service de la commande publique: +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics: +33 820207743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage- hôtel de ville, 12 avenue Clotis - 83400 Hyères France. Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou mail. Monnaie: euro. Nomenclature interne: 73.01. Date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2012. Date prévisionnelle de commencement d'exécution: janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Informations complémentaires

Documents à fournir au stade de la candidature:

1) lettre de candidature (modèle: imprimé DC1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire, à joindre [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement];

2) attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique;

3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, [dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés DC1 et DC2 ou équivalent(www.economie.gouv.fr/daj)];

4) la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations de chaque lot[pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]. Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques et la visite obligatoire sont à demander au service bâtiments: +33 494007810. Les renseignements administratifs sont à demander au service de la commande publique: +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics: +33 820207743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage- hôtel de ville, 12 avenue Clotis - 83400 Hyères France. Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou mail. Monnaie: euro. Nomenclature interne: 73.01. Date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2012. Date prévisionnelle de commencement d'exécution: janvier 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Batiments - prestations de nettoyage des bâtiments scolaires - marchés à bons de commande - année 2013 - appel d'offres ouvert.

Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur 1 Centre (écoles primaires des Iles d'Or et Paule Humbert).
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): minimum 35 000 EUR, maximum 135 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur 2 Centre Est (écoles primaires Michelet, Paul Long, Anatole France).
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): minimum 45 000 EUR, maximum 145 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur 3 Centre Ouest (écoles primaires St Exupery, Excelsior A, Excelsior B).
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): minimum 40 000 EUR, maximum 140 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur 4 Est (écoles primaires Guynemer, Almanarre).
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): minimum 30 000 EUR, maximum 120 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur 5 Sud (écoles primaires des Borrels, des Salins, Paul Gensollen).
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): minimum 20 000 EUR, maximum 80 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur 6 Ouest (écoles primaires de Giens, La Capte, Claude Durand).
Description des options:

Marchés à bons de commande passés pour l'année 2013 avec possible reconduction expresse pour 2014, 2015 et 2016 dans un délai de trois mois avant l'échéance.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO0912
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83400 Hyères, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. ci après.
Situation économique et financière: Cf. ci après.
Capacité technique et professionnelle: Cf. ci après.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) - fonds propres - budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire à l'intérieur d'un lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au regard de la grille de notation (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO0912
Informations complémentaires

Documents à fournir au stade de la candidature:

1) lettre de candidature (modèle: imprimé DC1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire, à joindre [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement];

2) attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique;

3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, [dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés DC1 et DC2 ou équivalent(www.economie.gouv.fr/daj)];

4) la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations de chaque lot[pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]. Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques et la visite obligatoire sont à demander au service bâtiments: +33 494007810. Les renseignements administratifs sont à demander au service de la commande publique: +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics: +33 820207743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage- hôtel de ville, 12 avenue Clotis - 83400 Hyères France. Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou mail. Monnaie: euro. Nomenclature interne: 73.01. Date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2012. Date prévisionnelle de commencement d'exécution: janvier 2013.

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 152-254555 (2012-08-06)

Avis d'attribution de marché (2012-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis - service de la commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-26 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413761
Se réfère à l'avis: 2012/S 152-254555
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

no de nomenclature : 73-01Montants annuels (T.T.C.) des marchés : - Lot no 1 : - Minimum : 35 000 EUR - Maximum : 135 000 EUR (BP : 53 780,20 EUR ) - Lot no 4 : - Minimum : 30 000 EUR - Maximum : 120 000 EUR (BP : 40 786,47 EUR ) - Lot no 5 : - Minimum : 20 000 EUR - Maximum : 80 000 EUR (BP : 22 280,04 EUR ) - Lot no 2 : - Minimum : 45 000 EUR - Maximum : 145 000 EUR (BP : 75 963,04 EUR ) - Lot no 3 : - Minimum : 40 000 EUR - Maximum : 140 000 EUR (BP : 62 660,83 EUR ) - Lot no 6 : - Minimum : 20 000 EUR -Maximum : 80 000 EUR (BP : 27 740,32 EUR ) Annonce no298, BOAMP 152 B du 8.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères, 83400 Hyères

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Dermo Hygiene France
Adresse postale: 171bis chemin de la Madrague Ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Siner
Adresse postale: 238 rue du Luxembourg ZE Jean Monnet Nord - Immeuble Alcyon
Commune postale: La Seyne S/Mer
Code postal: 83500

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
Nom: Estra Proprete
Adresse postale: 96 rue Lavoisier - ZI Toulon-Est - BP 259
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83078
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2012/S 250-413761 (2012-12-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)