Aquisition d'un véhicule aménagé pour le transport de livres
Conseil général de l'Orne
Acquisition d'un véhicule aménagé pour le transport de livres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-29 | Avis de marché |
| 2012-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue: Acquisition d'un véhicule aménagé, type fourgon, PTAC de 3 T 500.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106101
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un véhicule aménagé pour le transport de livres.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: Spbtrli
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique, appréciée en fonction de la charge utile, de la garde au sol AR, du niveau d'équipement et de l'aménagement intérieur (20)
3. Consommation et taux de co2 (15)
4. Garantie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Orne PPL
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, BP 528
Commune postale: Alençon
Fax: +33 233816068 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ScneD7ETtb 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Spbtrli
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-106101 (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue: Acquisition d'un véhicule aménagé, type fourgon, PTAC de 3 T 500.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106101
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues au cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un véhicule aménagé pour le transport de livres.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: Spbtrli
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes: la lettre de candidature (DC1), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. La déclaration du candidat (DC2), une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années, une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...), attestation d'assurance en responsabilité civile etat annuel des certificats reçus (NOTI2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat Urssaf.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera sur le budget de la collectivité (ressources propres), dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique, appréciée en fonction de la charge utile, de la garde au sol AR, du niveau d'équipement et de l'aménagement intérieur (20)
3. Consommation et taux de co2 (15)
4. Garantie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Orne PPL
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, BP 528
Commune postale: Alençon
Fax: +33 233816068 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ScneD7ETtb 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Spbtrli
Informations complémentaires
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues au cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-106101 (2012-03-29)
Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 910,11 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Alençon Cédex
Contact
Téléphone: +33 33816184 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228012
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106101
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Nsa automobiles
Adresse postale: ZIS 5 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72026
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 137-228012 (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 910,11 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Alençon Cédex
Contact
Téléphone: +33 33816184 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228012
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106101
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le marché est valide dès sa notification pour se terminer au 31.12.2012. Ce marché a été signé le 28.6.2012. Les modalités de consultation du marché sont les suivantes: au Conseil général, sur rendez-vous, au service des achats et de la logistique - bureau de la logistique, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tel: +33 233816184 - fax: +33 233816038, mail: achats.marches@cg61.fr.
Annonce no274, BOAMP 66 B du 3.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Nsa automobiles
Adresse postale: ZIS 5 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72026
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 137-228012 (2012-07-16)
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