Approvisionnement en fournitures de bureau pour la Région Nord - Pas-de-Calais: fournitures de classement et d'articles de bureau
Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Approvisionnement en fournitures de bureau pour la Région Nord - Pas-de-Calais: fournitures de classement et d'articles de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Lyreco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-13 | Avis de marché |
| 2013-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2012-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 220-362523
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
320 000 💰
Brève description:
Numéro de référence: 2012.167
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord - Pas-de-Calais et Bruxelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits, jugée sur la base des échantillons (15)
2. Prix, décomposés comme suit: (35)
3. Prix, décomposés comme suit: analyse des simulations de commande, sur la base des prix remisés du bordereau de prix unitaires (30)
4. Prix, décomposés comme suit: taux de remise consentie sur le catalogue fournisseur ** (5)
5. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: (20)
6. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: pertinence des fonctionnalités de l'outil de commande en ligne proposé (10)
7. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: pertinence des restitutions proposées (10)
8. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit (20)
9. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Mesures prises pour éviter le suremballage (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Réduction des émissions de Co2 (5)
11. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Prestations auprès des clients concernant le recyclage (cartouches, piles ...) (4)
12. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Actions internes en termes de réduction et de traitement des déchets (catalogue ...) (3)
13. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: diminution des consommations d'énergie en interne (3)
14. Optimisation du délai de livraison *: sur la base des délais figurant dans le bordereau des prix unitaires (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil regional Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique,Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826285 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil regional Nord Pas-de-Calais - Direction des achats et de la commande publique
Adresse postale: bureau des remises des offres, Siége de Région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.167
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 220-362523 (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord-cadre au sens de la Directive européenne et d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés français. Le marché est conclu pour un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 320 000 EUR (HT). Le marché est d'une durée dun an reconductible 3 fois. Estimation totale (reconductions comprises): Montant minimum 400 000 EUR HT et montant maximum 1 280 000 EUR (HT).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2012-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 220-362523
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier 2012.167 "Approvisionnement en fournitures de bureau pour la Région Nord-Pas de Calais: fournitures de classement et d'articles de bureau". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis par le candidat ne sera restitué. En ce qui concerne les échantillons, ils seront restitués sur demande dans un délai de deux mois après attribution du marché. Renseignement(S) technique(s): region nord - pas de calais Direction des Moyens Logistiques, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Annette Savary, tél: +33 328826635. Renseignements administratifs: region nord - Pas-de-Calais, direction des achats et de la commande publique, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, M. Gérald Arbeltier, tél: +33 328826285.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
320 000 💰
Brève description:
Approvisionnement en fournitures de bureau pour la Région Nord - Pas-de-Calais: fournitures de classement et d'articles de bureau.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 2012.167
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord - Pas-de-Calais et Bruxelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 5,00 % pourra etre versée au titulaire dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds publics/ressources propres.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits, jugée sur la base des échantillons (15)
2. Prix, décomposés comme suit: (35)
3. Prix, décomposés comme suit: analyse des simulations de commande, sur la base des prix remisés du bordereau de prix unitaires (30)
4. Prix, décomposés comme suit: taux de remise consentie sur le catalogue fournisseur ** (5)
5. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: (20)
6. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: pertinence des fonctionnalités de l'outil de commande en ligne proposé (10)
7. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit: pertinence des restitutions proposées (10)
8. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit (20)
9. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Mesures prises pour éviter le suremballage (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Réduction des émissions de Co2 (5)
11. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Prestations auprès des clients concernant le recyclage (cartouches, piles ...) (4)
12. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: Actions internes en termes de réduction et de traitement des déchets (catalogue ...) (3)
13. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit: diminution des consommations d'énergie en interne (3)
14. Optimisation du délai de livraison *: sur la base des délais figurant dans le bordereau des prix unitaires (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil regional Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique,Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826285 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil regional Nord Pas-de-Calais - Direction des achats et de la commande publique
Adresse postale: bureau des remises des offres, Siége de Région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.167
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier 2012.167 "Approvisionnement en fournitures de bureau pour la Région Nord-Pas de Calais: fournitures de classement et d'articles de bureau". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis par le candidat ne sera restitué. En ce qui concerne les échantillons, ils seront restitués sur demande dans un délai de deux mois après attribution du marché. Renseignement(S) technique(s): region nord - pas de calais Direction des Moyens Logistiques, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Annette Savary, tél: +33 328826635. Renseignements administratifs: region nord - Pas-de-Calais, direction des achats et de la commande publique, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, M. Gérald Arbeltier, tél: +33 328826285.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 220-362523 (2012-11-13)
Avis d'attribution de marché (2013-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 062-103145
Se réfère à l'avis: 2012/S 220-362523
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord - Pas de Calais et Bruxelles
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix, décomposés comme suit : (35)
3. Prix, décomposés comme suit : : Analyse des simulations de commande, sur la base des prix remisés du Bordereau de prix unitaires (30)
4. Prix, décomposés comme suit : : Taux de remise consentie sur le Catalogue fournisseur ** (5)
5. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : (20)
6. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : : Pertinence des fonctionnalités de l'outil de commande en ligne proposé (10)
7. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : : Pertinence des restitutions proposées (10)
9. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Mesures prises pour éviter le suremballage (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Réduction des émissions de Co2 (5)
11. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Prestations auprès des clients concernant le recyclage (cartouches, piles ...) (4)
12. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Actions internes en termes de réduction et de traitement des déchets (catalogue ...) (3)
13. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Diminution des consommations d'énergie en interne (3)
14. Optimisation du délai de livraison * : sur la base des délais figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-18 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 062-103145 (2013-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 062-103145
Se réfère à l'avis: 2012/S 220-362523
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le marché est conclut pour un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 320 000 EUR HT pour une durée de 1 an reconductible 3 fois. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des Achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord - Pas de Calais et Bruxelles
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix, décomposés comme suit : (35)
3. Prix, décomposés comme suit : : Analyse des simulations de commande, sur la base des prix remisés du Bordereau de prix unitaires (30)
4. Prix, décomposés comme suit : : Taux de remise consentie sur le Catalogue fournisseur ** (5)
5. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : (20)
6. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : : Pertinence des fonctionnalités de l'outil de commande en ligne proposé (10)
7. Valeur technique, jugée sur la fonctionnalité de l'outil de commande en ligne décrit dans le mémoire technique et sur la fiche de renseignements techniques, décomposés comme suit : : Pertinence des restitutions proposées (10)
9. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Mesures prises pour éviter le suremballage (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Réduction des émissions de Co2 (5)
11. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Prestations auprès des clients concernant le recyclage (cartouches, piles ...) (4)
12. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Actions internes en termes de réduction et de traitement des déchets (catalogue ...) (3)
13. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental, décomposés comme suit : Diminution des consommations d'énergie en interne (3)
14. Optimisation du délai de livraison * : sur la base des délais figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-18 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire :
- Un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.
- Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
- Un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕