Appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de livres pour le service de la lecture publique, médiathèque départementale

Département de Seine-Maritime

Fourniture de livres pour la médiathèque départementale de Seine-Maritime. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse pour une durée maximale de 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-14	Avis de marché
2012-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 87 000 EUR (HT), maximum annuel: 358 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: quai Jean Moulin
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-051680
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadres selon les directives européennes. Le présent marché est régi par l'article 77 du code des marchés publics.

Brève description:

Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse pour une durée maximale de 48 mois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: littérature en langue française pour adultes
Brève description: Fourniture de livres de littérature en langue française pour adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 20 000 EUR (HT) maximum annuel: 80 000 EUR (HT) Critères de jugement des offres: 1. la valeur technique de la prestation proposée (pondération: 6) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe n° 1) et de la liste de livres proposés pour le prêt gratuit de 80 nouveautés (annexe n° 2): -nombre de titres de littérature en langue française consultables physiquement dans les locaux du fournisseur (note 0,5/10), -prêt gratuit, sans engagement d'achat, dans le cadre d'un comité lecture organisé 3 fois par an à la médiathèque départementale, de 80 nouveautés: afin d'évaluer la capacité du fournisseur à satisfaire la demande de la Médiathèque départementale, il lui est demandé de fournir une liste d'un prêt de 80 nouveautés. Cette liste devra être représentative de l'offre éditoriale du moment et comporter tous les genres littéraires. L'analyse de la proposition consistera en une évaluation qualitative et quantitative (note 3/10), -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent) pour le suivi du marché (note 1/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes ou commandés en urgence) (note 1,5/10), -possibilité de commander en ligne, via Electre (note 1,5/10), -présence et participation active du libraire référent lors des comités lecture organisés 3 fois par an à la médiathèque départementale de Seine-Maritime (note 2,5/10). 2. La remise consentie sur les prix, y compris pour les livres issus du prêt gratuit de 80 nouveautés (pondération: 4) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi ouvrage n° 2003-517 du 18.6.2003.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documentaires, y compris Normandie, pour adultes
Brève description: Fourniture de livres documentaires, y compris Normandie, pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 40 000 EUR (HT) maximum annuel: 140 000 EUR (HT). Critères de jugement des offres: 1. la valeur technique de la prestation proposée (pondération: 6) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe no1) et de la liste de livres proposés pour le prêt gratuit de 50 nouveautés (annexe no 3): -nombre de titres documentaires consultables physiquement dans les locaux du fournisseur (note 0,5/10), -Liste des éditeurs normands, éditant sur la Normandie, disponibles dans les locaux du fournisseur (fournir une liste) (note 0,5/10), -prêt gratuit, sans engagement d'achat, dans le cadre d'un comité lecture organisé 3 fois par an à la Médiathèque départementale, de 50 nouveautés en poésie, théâtre et sur la Normandie: afin d'évaluer la capacité du fournisseur à satisfaire la demande de la médiathèque départementale, il lui est demandé de fournir une liste d'un prêt de 50 nouveautés. Cette liste devra être représentative de l'offre éditoriale du moment et comporter toutes les catégories d'ouvrages. L'analyse de la proposition consistera en une évaluation qualitative et quantitative (note 3/10), -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent) pour le suivi du marché (note 1/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes ou commandés en urgence) (note 1,5/10), -possibilité de commander en ligne, via Electre (note 1,5/10), -présence et participation active du libraire référent lors des comités lecture organisés 3 fois par an à la médiathèque départementale de Seine-Maritime (note 2/10). 2. La remise consentie sur les prix, y compris pour les livres issus du prêt gratuit de 50 nouveautés (pondération: 4) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi ouvrage n° 2003-517 du 18.6.2003.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes dessinées et mangas pour jeunes et adultes
Brève description: Fourniture de bandes dessinées et de mangas pour jeunes et adultes.
Informations complémentaires sur les lots:

Minimun annuel: 10 000 EUR (HT) maximum annuel: 50 000 EUR (HT). Critères de jugement des offres: 1. la valeur technique de la prestation proposée (pondération: 6) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe no 1) et de la liste des mangas épuisés pouvant être fournis par le fournisseur (annexe no5): -nombre de titres en bandes dessinées traditionnelles jeunes et adultes consultables physiquement dans les locaux du fournisseur (note 1,5/10), -nombre de titres en mangas jeunes et adultes consultables physiquement dans les locaux du fournisseur (note 1/10), -capacité à fournir des mangas épuisés d'après Electre: afin d'évaluer la capacité du fournisseur à satisfaire la demande de la médiathèque départementale, il lui est demandé de compléter le tableau joint en annexe no 5 (note 2/10) -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent spécialisé bandes dessinées et mangas) pour le suivi du marché (note 2/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes ou commandés en urgence) (note 1,5/10), -possibilité de commander en ligne, via Electre (note 2/10), 2. La remise consentie sur les prix, (pondération: 4) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi ouvrage no 2003-517 du 18.6.2003.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres en grands caractères
Brève description: Fourniture de livres en grands caractères.
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 6 000 EUR (HT) maximum annuel: 32 000 EUR (HT). Critères de jugement des offres: 1. la valeur technique de la prestation proposée (pondération: 6) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe no1) et de la liste des éditeurs "grands caractères" diffusés par le fournisseur (annexe no 6): -nombre de titres consultables physiquement dans les locaux du fournisseur (note 1/10), -nombre d'éditeurs grands caractères diffusés par le fournisseur: afin d'évaluer la capacité du fournisseur à satisfaire la demande de la médiathèque départementale, il lui est demandé de fournir une liste (note 4/10), -existence d'un site Internet du fournisseur permettant d'accéder à l'ensemble de son catalogue "grands caractères" (note 1/10), -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent) pour le suivi du marché (note 1/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes ou commandés en urgence) (note 1,5/10), -possibilité de commander en ligne, via Electre (note 1,5/10), 2. la remise consentie sur les prix, (pondération: 4) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi ouvrage no2003-517 du 18.6.2003.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: réservations: fictions et documentaires pour tout public
Brève description:

Fourniture de livres de fictions et documentaires pour tout public pour les réservations.

Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 6 000 EUR (HT) maximum annuel: 36 000 EUR (HT) Critères de jugement des offres: 1. la valeur technique de la prestation proposée (pondération: 6) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe no1) et du dernier relevé d'inventaire (annexe no7): -nombre de titres (fiction et documentaires pour tout public) en stock dans les locaux du fournisseur: afin d'évaluer la capacité du fournisseur à satisfaire la demande de la médiathèque départementale, il lui est demandé de fournir le dernier relevé d'inventaire (note 2,5/10), -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent) pour le suivi du marché (note 1/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes ou commandés en urgence) (note 5/10), -possibilité de commander en ligne, via Electre (note 1,5/10), 2. la remise consentie sur les prix, (pondération: 4) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi ouvrage no 2003-517 du 18.6.2003.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres de fiction en langue étrangère (anglais)
Brève description: Fourniture de livres de fiction en langues étrangère (anglais).
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum annuel: 5 000 EUR (HT) maximum annuel: 20 000 EUR (HT). Critères de jugement des offres: 1. le prix des prestations (pondération: 7) apprécié au regard des sous-critères suivants: -les prix figurant au BPU (note: 5/10) -la remise consentie sur les prix fixés au catalogue (note: 5/10) 2. La valeur technique de la prestation proposée (pondération: 3) appréciée au regard de la note méthodologique (annexe no1): -nombre de titres de fiction en langue anglaise consultables dans les locaux du fournisseur (note 3/10) -compétences de l'interlocuteur désigné (libraire référent) pour le suivi du marché (note 1/10), -délai de livraison (pour les livres en stock, faisant l'objet de commandes courantes) (note 2/10), -existence d'un catalogue en ligne du fournisseur et possibilité de commander en ligne (note 4/10).

Description des options: Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12S0050
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Médiathèque départementale de Seine-Maritime, 35 rue de la Fontaine, 76960 Notre Dame-de-Bondeville, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères de jugement des candidatures sont les suivants:

1- présence effective des pièces demandées au stade de la candidature,

2- garanties professionnelles, techniques et financières adaptées à l'objet du marché.

A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre les documents suivants:

— la copie du ou des jugements prononcés si la société est en redressement judiciaire et l'autorisation de poursuivre ses activités,

— une déclaration sur l'honneur datée et signée que la candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction à concourir.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfèrent le marché, réalisé ua cours des 3 derniers éxercices,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinatiares public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Le financement provient des fonds propres du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire. Les candidats ne pourront présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de la prestation proposée (pondération 6 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5; pondération 3 pour le lot 6) appréciée au regard de la note méthodologique et des annexes
2. la remise consentie sur le prix (pondération 4 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi no 2003-517 du 18.6.2003; pour le lot 6: le prix des prestations (pondération 7) appréciée au regard des prix figurant au BPU (note 5/10) et de la remise consentie sur les prix fixés au catalogue (note 5/10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Seine-Maritime
Nom: Département de Seine-Maritime - direction de la culture et de la jeunesse - service de la lecture publique - médiathèque départementale
Adresse postale: 35 rue de la Fontaine
Commune postale: Notre Dame-de-Bondeville
Code postal: 76960
Point de contact: Maryline Eude-Surbled ou Thierry Hertout
Fax: +33 235719031 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: département de Seine-Maritime - direction de la culture et de la jeunesse - service de la lecture publique - médiathèque départementale
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0050

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, FRANCE. Fax. +33 232081271 ou département de Seine-Maritime - direction juridique et des marchés - service des marchés, quai Jean Moulin, 76101 Rouen Cedex, FRANCE. Tél. +33 235035582
Source: OJS 2012/S 032-051680 (2012-02-14)

Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253767
Se réfère à l'avis: 2012/S 32-051680
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Annonce no 186, BOAMP 34 B du 17.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Médiathèque départementale de Seine-Maritime 35 rue de la Fontaine, 76960 Notre Dame-de-Bondeville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. la remise consentie sur le prix (pondération 4 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5) sachant que la remise consentie devra être conforme aux dispositions relatives au plafonnement des rabais de la loi no 2003-517 du 18:-:2003; pour le lot 6: le prix des prestations (pondération 7) appréciée au regard des prix figurant au BPU (note 5/10) et de la remise consentie sur les prix fixés au catalogue (note 5/10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-21 📅
Nom: Librairie Sedac l'Armitière
Adresse postale: 5 rue des Basnages
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 5 rue des Basnage

4️⃣
Nom: Opérations Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

5️⃣

6️⃣
Nom: Comptoir International du Livre
Adresse postale: 20 rue du Stade
Commune postale: Grezieu la Varenne
Code postal: 69290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
Source: OJS 2012/S 152-253767 (2012-08-07)

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