La consultation se présente sous la forme de 2 lots: - lot 1: appareils de dispensation du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique - lot 2: appareils de monitorage du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'anesthésie et de réanimation
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif et prévisionnel, les quantités minimum estimatives susceptibles d'être commandées sur la durée totale du marché sont pour le lot 1 : 18 équipements, pour le lot 2 : 8 équipements.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif et prévisionnel, les quantités minimum estimatives susceptibles d'être commandées sur la durée totale du marché sont pour le lot 1 : 18 équipements, pour le lot 2 : 8 équipements.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'anesthésie et de réanimation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr🌏
Fax: +33 491381707 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-232531
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 14.9.2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: Ap-Hm/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 14/09/2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 14.9.2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: Ap-Hm/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 14/09/2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
Objet Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre. Les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de 4 ans.
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre. Les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de 4 ans.
Brève description:
La consultation se présente sous la forme de 2 lots: - lot 1: appareils de dispensation du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique - lot 2: appareils de monitorage du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
La consultation se présente sous la forme de 2 lots: - lot 1: appareils de dispensation du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique - lot 2: appareils de monitorage du monoxyde d'azote: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: appareils de dispensation du monoxyde d'azote:
Brève description:
Appareils de dispensation du monoxyde d'azote:- ce lot se décompose en 4 parties: partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Appareils de dispensation du monoxyde d'azote:- ce lot se décompose en 4 parties: partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Quantité ou étendue: Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: appareils de monitorage du monoxyde d'azote
Brève description:
Appareils de monitorage du monoxyde d'azote. Ce lot se décompose en quatre parties: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Appareils de monitorage du monoxyde d'azote. Ce lot se décompose en quatre parties: Partie A: Fourniture de l'equipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: Fourniture des accessoires et consommables autres que stériles à usage unique partie D: Fourniture des consommables stériles à usage unique.
Numéro de référence: DMTEB120622
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ces équipements sont destinés aux services de réanimation pédiatrique et de réanimation polyvalente adulte des différents sites de l'assistance publique - Hôpitaux de Marseille: Hôpital de la Conception, Hôpital de la Timone, Hôpital Nord, Hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.
Ces équipements sont destinés aux services de réanimation pédiatrique et de réanimation polyvalente adulte des différents sites de l'assistance publique - Hôpitaux de Marseille: Hôpital de la Conception, Hôpital de la Timone, Hôpital Nord, Hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: -la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); -La Déclaration du Candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: -la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); -La Déclaration du Candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille, FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille, FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance publique Hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction médico-technique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux
Point de contact: Arlette Ousiel
Mme la directrice de la direction médico-technique
Courrier électronique: arlette.ousiel@ap-hm.fr📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule Marchés - 1er étage
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Hélène Boree
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr📧
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB120622
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 14.9.2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: Ap-Hm/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 14/09/2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 14.9.2012-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution en fonction des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: Ap-Hm/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 14/09/2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 139-232531 (2012-07-19)
Avis d'attribution de marché (2012-10-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346724
Se réfère à l'avis: 2012/S 139-232531
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Marché conclu sans montant minimum, ni maximum. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-hopitaux de Marseille - direction médico-technique et des équipements biomédicaux - cellule marchés (2èmé étage) - 80 rue Brochier, 13005 Marseille, FRANCE sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Annonce n° 196, BOAMP 140 B du 21.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.
Marché conclu sans montant minimum, ni maximum. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-hopitaux de Marseille - direction médico-technique et des équipements biomédicaux - cellule marchés (2èmé étage) - 80 rue Brochier, 13005 Marseille, FRANCE sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Annonce n° 196, BOAMP 140 B du 21.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ces équipements sont destinés aux services de réanimation pédiatrique et de réanimation polyvalente adulte des différents sites de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille: hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Nord, hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.
ces équipements sont destinés aux services de réanimation pédiatrique et de réanimation polyvalente adulte des différents sites de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille: hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Nord, hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pour les 2 lots) (30)
2. Coût d'acquisition: pour le lot 1, 50 %, pour le lot 2, 30 % (50)
3. Coût maintenance et acessoires, consommables. Pour le lot 1 : 10 %, pour le lot 2 : 30 % (10)
4. Durée de garantie (pour les 2 lots) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-17 📅
Nom: Air Liquide Sante
Adresse postale: 290 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Eurocare
Adresse postale: 8-10 rue Ernest Gouin
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 211-346724 (2012-10-30)