Aor6_Conteneurs2012
Sivaad
Appel doffres restreint de fournitures de conteneurs de collecte des ordures et des déchets ménagers pour la période civile 2013 -2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-18.
Qui ?- • Sivaad
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-18 | Avis de marché |
| 2012-11-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-18 📅
Date limite de soumission: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157279
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: N01: conteneurs de surface pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: N02: conteneurs semi-enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 36
Brève description: N03: conteneurs enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 37
Brève description: N04: composteurs pour déchets ménagers fermentescibles.
Numéro de référence: AOR6_CONTENEURS2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. article 1.2 du règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-07-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: siège du Sivaad
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sivaad coordonnateur du GCCTV
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Commune postale: Saint-Mandrier
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR6_CONTENEURS2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 095-157279 (2012-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-18 📅
Date limite de soumission: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157279
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel doffres restreint de fournitures de conteneurs de collecte des ordures et des déchets ménagers pour la période civile 2013 -2015.
Numéro du lot: 34
Brève description: N01: conteneurs de surface pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.
Numéro du lot: 35
Brève description: N02: conteneurs semi-enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 36
Brève description: N03: conteneurs enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 37
Brève description: N04: composteurs pour déchets ménagers fermentescibles.
Numéro de référence: AOR6_CONTENEURS2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. article 1.2 du règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur. Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et ses décrets d'application. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir. Le cadre général des avances mis en oeuvre par le code des marchés publics est applicable. A défaut, le ou les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
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Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-07-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: siège du Sivaad
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sivaad coordonnateur du GCCTV
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Commune postale: Saint-Mandrier
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR6_CONTENEURS2012
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 095-157279 (2012-05-18)
Informations complémentaires (2012-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379236
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157279
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2012/S 231-379236 (2012-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379236
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157279
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2012/S 231-379236 (2012-11-26)
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