Aor1_Lps2012

Sivaad

Appel d4offres restreint de fournitures de librairie, papeterie, scolaires pour la période civile 2013-2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sivaad

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des résistants - BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-160092
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d4offres restreint de fournitures de librairie, papeterie, scolaires pour la période civile 2013-2015.

Numéro du lot: 1
Brève description: P01: Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.).
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.

Numéro du lot: 2
Brève description: P02: articles de classement.
Numéro du lot: 3
Brève description:

P03: petites fournitures diverses: bureau, papeterie, scolaire (hors papier reprographie et hors mobilier).

Numéro du lot: 4
Brève description: P04: enveloppes.
Numéro du lot: 5
Brève description: P05: consommables informatique et bureautique.
Numéro du lot: 6
Brève description:

S01: tous produits de librairie: non scolaires, scolaires, supports pédagogiques (versions papier uniquement).

Numéro du lot: 7
Brève description:

S02: supports numériques (uniquement) - logiciels éducatifs pédagogiques + supports accompagnement - fichiers et guides CD Rom.

Numéro du lot: 8
Brève description:

S03: outils et Jeux pour les apprentissages, les activités manuelles, pédagogiques, éducatives - jeux d'imitation - jouets d'éveil et autres (bois, plastique, carton, etc.).

Numéro du lot: 9
Brève description:

S04: jouets porteurs, appareils de motricité, accessoires - petites fournitures pour éducation physique et sportive.

Numéro du lot: 10
Brève description: S05: petits instruments de musique.
Numéro de référence: AOR1_LPS2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. article 1.2 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur. Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et ses décrets d'application. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir. Le cadre général des avances mis en œuvre par le code des marchés publics est applicable. À défaut, le ou les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-07-02 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SIVAAD coordonnateur du GCCTV
Commune postale: Saint-Mandrier
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MVbqCAiiel 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR1_LPS2012
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Source: OJS 2012/S 096-160092 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 506 955 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 229-376472
Se réfère à l'avis: 2012/S 96-160092
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum contractuel d'engagement, selon chaque collectivité, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Elles seront exécutées par l'émission de bons de commandes successifs notifiés par le pouvoir adjudicateur de chaque collectivité au fur et à mesure de la survenance des besoins. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no426, BOAMP 97 B du 22.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. critère no1: Valeur technique des offres (55)
2. critère no2: Prix des prestations (40)
3. critère no3: Conditions générales de livraison et dépannage (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-10 📅
Nom: charlemagne Professionnel

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: librairie charlemagne

7️⃣
Nom: canal Numérique des Savoirs, Interforum, Génération5

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 229-376472 (2012-11-26)

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