aoo2_Conteneurs2012
Sivaad
La présente consultation est allotie en 4 lots techniques et porte sur la fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures et des déchets ménagers en faveur des membres du groupement de commandes des collectivité territoriales du Var (Gcctv) au cours des années civiles 2013, 2014 et 2015. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • Contenur
- • Marché infructueux au motif qu'aucune offre n'a été déposée. Il pourra être procédé à un marché négocié sans publicité ni mise e
- • Sivaad
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-11 | Avis de marché |
| 2013-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 240-395281
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: N01 / Conteneurs de surface pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: N02 / Conteneurs semi-enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: N03 / Conteneurs enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 8
Brève description: N04 / Composteurs pour déchets ménagers fermentescibles.
Numéro de référence: AOO2_CONTENEURS2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J., présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sivaad Coordonnateur du GCCTV
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Point de contact: Mme Regnaud J. présidente
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-10 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2_CONTENEURS2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Marché renouvelable
à partir du 01/04/2015
Source: OJS 2012/S 240-395281 (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 240-395281
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est allotie en 4 lots techniques et porte sur la fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures et des déchets ménagers en faveur des membres du groupement de commandes des collectivité territoriales du Var (Gcctv) au cours des années civiles 2013, 2014 et 2015. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
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Brève description: N01 / Conteneurs de surface pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.
Numéro du lot: 6
Brève description: N02 / Conteneurs semi-enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Informations complémentaires sur les lots:
Sans montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.
Numéro du lot: 7
Brève description: N03 / Conteneurs enterrés pour ordures et déchets ménagers.
Numéro du lot: 8
Brève description: N04 / Composteurs pour déchets ménagers fermentescibles.
Numéro de référence: AOO2_CONTENEURS2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne lamarchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur.Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et sesdécrets d'application.Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêtsmoratoires ont commencé à courir. Le cadre général des avances mis en oeuvre par le code des marchés publics est applicable. A défaut, le oules fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuellerelative à au moins 5% du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J., présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sivaad Coordonnateur du GCCTV
Adresse postale: 1 place des Resistants, BP 11
Point de contact: Mme Regnaud J. présidente
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-10 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2_CONTENEURS2012
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Marché renouvelable
à partir du 01/04/2015
Source: OJS 2012/S 240-395281 (2012-12-11)
Avis d'attribution de marché (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 566 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place des résistants, BP11
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098974
Se réfère à l'avis: 2012/S 240-395281
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations (55)
2. Prix des prestations (35)
3. Assistance technique et commerciale (5)
4. Délais moyens de livraison et de dépannage (50 % livraison + 50 % dépannage) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Marché infructueux au motif qu'aucune offre n'a été déposée. Il pourra être procédé à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 35-II.3° du code des marchés publics
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-13 📅
Nom: Astech
3️⃣
Nom: Contenur
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2013/S 060-098974 (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 566 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place des résistants, BP11
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098974
Se réfère à l'avis: 2012/S 240-395281
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les lots no 5 et no 8 sont déclarés infructueux au motif qu'aucune offre n'a été déposée. Il pourra être procédé à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 35-II.3° du code des marchés publics pour chacun de ces lots. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.Annonce no 199, BOAMP 241 B du 13.12.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations (55)
2. Prix des prestations (35)
3. Assistance technique et commerciale (5)
4. Délais moyens de livraison et de dépannage (50 % livraison + 50 % dépannage) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Marché infructueux au motif qu'aucune offre n'a été déposée. Il pourra être procédé à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 35-II.3° du code des marchés publics
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-13 📅
Nom: Astech
3️⃣
Nom: Contenur
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2013/S 060-098974 (2013-03-22)
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