AOO PRIMA Oceanomed

CNRS - Délégation Côte d'Azur

Acquisition de matériels oceanographiques & de sismologie (piézomètres – courantomètres acoustiques et leurs accessoires peripheriques) pour l’unité de recherche CNRS – Geoazur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-01 Avis de marché
2012-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Quantité ou étendue:
Lot 1 - Deux piézomètres.Lot 2 - Deux courantomètres acoustiques.Lot 3 - Equipements périphériques (2 flasheurs Xénon, 2 balises Argos, 2 Balises VHF, 4 cartes électroniques VHF, 4 cartes électroniques pour flasheur Xénon).Lot 4 - Quatre actionneurs acoustiques autonomes autoflottants.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - delegation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: liste-marches@dr20.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176710
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
1- Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement: Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l’adresse suivante: "http://www.achatpublic.com". Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s’inscrire sur la plate-forme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Le retrait des documents électroniques n’oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .ZIP, .DOC, .PDF, .XLS, .PPT, .RTF. 2 - Obtention du DCE par correspondance: Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite: — soit par courrier à l’adresse suivante: CNRS – délégation Côte d’Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne, FRANCE, — Soit par courriel: liste-marches@dr20.cnrs.fr. Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement: — Sur support papier, — Par courrier électronique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels oceanographiques & de sismologie (piézomètres – courantomètres acoustiques et leurs accessoires peripheriques) pour l’unité de recherche CNRS – Geoazur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Piézomètres
Brève description: Piézomètres (complets sans ordinateur).
Quantité ou étendue: Deux piézomètres.
Durée de l'accord: 08 mois
Informations complémentaires sur les lots:
— Voir descriptif et spécifications techniques à l'article 18.2 du cahier des clauses particulières…
… (CCP),— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur. Obligation de résultats.
… (CCP),
— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur. Obligation de résultats.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Courantomètres
Brève description:
Courantomètres acoustiques (complets avec accessoires et incluant les logiciels…
… d'exploitation).— Usage en immersion jusqu'à 3 000 mètres de profondeur.
… d'exploitation).
— Usage en immersion jusqu'à 3 000 mètres de profondeur.
Quantité ou étendue: Deux courantomètres.
Informations complémentaires sur les lots:
— Voir descriptif et spécifications techniques à l'article 18.4 du cahier des clauses particulières…
… (CCP),— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur. Obligation de résultats.
… (CCP),
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Equipements peripheriques
Brève description:
— Deux (2) flasheurs Xénon,— Deux (2) balises ARGOS,— Deux (2) balises VHF,— Quatre (4) cartes électroniques VHF,— Quatre (4) cartes électroniques pour flasheur Xénon.Condition d'utilisation: usage en grande profondeur jusqu'à - 7 500 mètres.
— Deux (2) flasheurs Xénon,
— Deux (2) balises ARGOS,
— Deux (2) balises VHF,
— Quatre (4) cartes électroniques VHF,
— Quatre (4) cartes électroniques pour flasheur Xénon.
Condition d'utilisation: usage en grande profondeur jusqu'à - 7 500 mètres.
Quantité ou étendue: — Deux (2) flasheurs Xénon,— Deux (2) balises ARGOS,— Deux (2) balises VHF,— Quatre (4) cartes électroniques VHF,— Quatre (4) cartes électroniques pour flasheur Xénon.
— Deux (2) flasheurs Xénon,
— Deux (2) balises ARGOS,
— Deux (2) balises VHF,
— Quatre (4) cartes électroniques VHF,
— Quatre (4) cartes électroniques pour flasheur Xénon.
Informations complémentaires sur les lots:
— Voir descriptif et spécifications techniques à l'article 18.5 du cahier des clauses particulières…
… (CCP),— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur.
… (CCP),
— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Actionneurs acoustiques autonomes autoflottants
Brève description:
Quatre actionneurs acoustiques autonomes autoflottants (pour une immersion jusqu'à 6 000 mètres).
Quantité ou étendue: Quatre actionneurs.
Informations complémentaires sur les lots:
— Voir descriptif et spécifications techniques à l'article 18.6 du cahier des clauses particulières…
… (CCP),— Les matériels sont adaptés aux conditions de travail en grande profondeur.
… (CCP),
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1 - Deux piézomètres.
Lot 2 - Deux courantomètres acoustiques.
Lot 3 - Equipements périphériques (2 flasheurs Xénon, 2 balises Argos, 2 Balises VHF, 4 cartes électroniques VHF, 4 cartes électroniques pour flasheur Xénon).
Lot 4 - Quatre actionneurs acoustiques autonomes autoflottants.
Numéro de référence: 2012 - 04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ifremer - Bretagne.
Unité de Géosciences Marines.
BP 70.
29200 Plouzane, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à fournir pour l'offre: inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K-Bis) ou équivalent.
Situation économique et financière:
Pièces à produire pour la candidature:
Le candidat doit fournir les éléments listés ci-dessous, permettant de juger de la recevabilité de la candidature et d’apprécier leur capacité professionnelle, technique et financière.
1) les éléments relatifs à la recevabilité de la candidature:
— Une lettre de candidature (formulaire DC1) ou équivalent, uniquement si les entreprises forment un groupement pour répondre à l’offre.
Accompagnée le cas échéant, des pièces justificatives suivantes:
— La déclaration sur l’honneur signée ou rubrique F1 du formulaire DC1,
— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2) les éléments relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— Le formulaire DC2 (ou équivalent) accompagné le cas échéant, des pièces justificatives suivantes:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cf. rubrique D du formulaire DC2),
— Une description des références de clients pour lesquelles des prestations similaires ont été effectuées.
Remarques:
— Toutes ces pièces sont dûment datées et signées. Elles peuvent être compilées dans un dossier annexé aux formulaires DC1 et DC2,
— Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu’ils exécuteront,
— Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises,
— La plupart de ces renseignements peuvent être fournis en complétant les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
Capacité technique et professionnelle: Voir rubrique III.2.2 - capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution (ou garantie à première demande) ne sera demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— La source de financement est un projet Etat-Région intitulé CPER PRIMA Oceanomed,
— Les prix unitaires fixés en euro sont fermes et définitifs,
— Une avance de 20 % pourra être versée au titulaire à la notification du marché excepté si refus du titulaire,
— Pour les Lots 1 et 2: paiement réalisé en plusieurs acomptes,
— Pour les Lots 3 et 4: paiement unique à l'admission du matériel,
— Le paiement par virement administratif sera effectué dans un délai global de 45 jours, sur présentation d’une facture établie en deux exemplaires dont une copie revêtue de la mention "duplicata" et devra comporter obligatoirement la référence du projet CPER PRIMA et la référence du présent marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Par dérogation, le mémoire technique pourra être rédigé en langue anglaise.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: CNRS - Geoazur
Adresse postale: 2 quai de la Darse, BP 48
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Code postal: 06235
Point de contact: monsieur Philippe Charvis
Téléphone: +33 493763740 📞
Courrier électronique: philippe.charvis@oca.eu 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_dfooT4T7pr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 - 04
Informations complémentaires
1- Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement:
Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l’adresse suivante: "http://www.achatpublic.com".
Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s’inscrire sur la plate-forme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n’oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .ZIP, .DOC, .PDF, .XLS, .PPT, .RTF.
2 - Obtention du DCE par correspondance:
Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite:
— soit par courrier à l’adresse suivante: CNRS – délégation Côte d’Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne, FRANCE,
— Soit par courriel: liste-marches@dr20.cnrs.fr.
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement:
— Sur support papier,
— Par courrier électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré contractuel: possible jusqu’à la signature du marché,
— Référé contractuel: en application de l’article R551-7 du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 106-176710 (2012-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 912,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-348834
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-176710
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo prima oceanomed

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle (50)
2. Prix (35)
3. Délais de livraison et de mise en service (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-24 📅
Nom: Nke
Adresse postale: rue Gutenberg
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Teledyne
Adresse postale: Les Nertières
Commune postale: La Gaude
Code postal: 06610

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-30 📅
Nom: Ems
Adresse postale: 115 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris
Code postal: 75007

4️⃣
Nom: Ixblue
Adresse postale: 52 avenue de l'Europe
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2012/S 212-348834 (2012-10-31)
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