aoo no2012/120 - fourniture de pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux des bases nautiques municipales

Ville de Marseille

Le présent marché concerne la fourniture et livraison :
- de pièces détachées pour les moteurs des bateaux des bases nautiques municipales
- de petits matériels et fournitures en relation avec la motorisation.
Consultation en lots séparés portant sur les lots suivants :
Lot 1 : Tohatsu
Lot 2 : Yamaha
Lot 3 : Suzuki
Lot 4 : Honda.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-21 Avis de marché
2013-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs hors-bord pour propulsion navale
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : en euros HT par anlot 1 : Minimum 500 ; Maximum 10 000lot 2 : Minimum 2 000 ; Maximum 20 000lot 3 : Minimum 2 000 ; Maximum 25 000lot 4 : Minimum 500 ; Maximum 15 000Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Leur exécution ne pourra avoir lieu plus de 15 jours après la fin de la période de validité du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs hors-bord pour propulsion navale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR/direction des services juridiques service des marchés publics 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-412314
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP Conditions de remise des offres : Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Envoi postal : Ville de Marseille, Service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE Remise contre récépissé : Service des Marchés Publics ( dsj ) Passage Timon David, 39 bis rue Sainte ( 1er arrondissement ) 13001 MARSEILLE. Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 8:30 à12:00 et de 13:30 à 16:00. Obtention du DCE sur support papier : Ville de Marseille, Direction sports nautisme et plages, Division marchés Publics, 4 rue Léon Paulet 13008 Marseille, FRANCE. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée : -par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ; -par fax au +33 491553772 ; -par courriel : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr ; Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus à la Direction sports nautisme et plages, Division marchés publics : - renseignements d'ordre administratif : Mme Karine Leccia, Tél : +33 491552236, e-mail : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr ; -renseignements d'ordre technique : M. Immordino Fabio, Tél : +33 491293046. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et livraison :
- de pièces détachées pour les moteurs des bateaux des bases nautiques municipales
- de petits matériels et fournitures en relation avec la motorisation.
Consultation en lots séparés portant sur les lots suivants :
Lot 1 : Tohatsu
Lot 2 : Yamaha
Lot 3 : Suzuki
Lot 4 : Honda.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux Marque Tohatsu
Brève description:
Fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Tohatsu
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Yamaha
Brève description:
Fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Yamaha
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Susuki
Brève description:
Fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Susuki
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Honda
Brève description:
Fourniture des pièces détachées nécessaires aux réparations et à l'entretien des moteurs des bateaux marque Honda
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : en euros HT par an
lot 1 : Minimum 500 ; Maximum 10 000
lot 2 : Minimum 2 000 ; Maximum 20 000
lot 3 : Minimum 2 000 ; Maximum 25 000
lot 4 : Minimum 500 ; Maximum 15 000
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Leur exécution ne pourra avoir lieu plus de 15 jours après la fin de la période de validité du marché.
Numéro de référence: 12/51504/pièces moteurs bateaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mairie de Marseille, Direction des sports, nautisme et plages, Service du nautisme et des plages, 2 promenade Georges Pompidou, 13008 Marseille, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs co-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces co-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur).
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situation juridique - références requises :
- lettre de candidature Dc1
- jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics(d.c.1 cadre F-1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. (D.C.2 cadre D-1). Les entreprises nouvellement créés ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises pour justifier de leurs capacités économiques et financières:le montant de leur capital social.
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garanties demandées au titre des articles 101, 102, 103 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés sont financés par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les marchés sont conclus à prix unitaire
les marchés sont conclus à prix révisables.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.maire-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille Direction sports nautisme et plages Division marchés publics
Adresse postale: 4 rue Léon Paulet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Téléphone: +33 491552236 📞
Courrier électronique: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553772 📠
Nom: Ville de Marseille Service des marchés publics (DSJ)
Adresse postale: 39 bis rue Sainte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/51504/pièces moteurs bateaux
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP
Conditions de remise des offres : Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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Envoi postal : Ville de Marseille, Service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE
Remise contre récépissé : Service des Marchés Publics ( dsj ) Passage Timon David, 39 bis rue Sainte ( 1er arrondissement ) 13001 MARSEILLE. Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 8:30 à12:00 et de 13:30 à 16:00.
Obtention du DCE sur support papier : Ville de Marseille,
Direction sports nautisme et plages, Division marchés Publics, 4 rue Léon Paulet 13008 Marseille, FRANCE.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée :
-par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ;
-par fax au +33 491553772 ;
Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus à la Direction sports nautisme et plages, Division marchés publics :
- renseignements d'ordre administratif : Mme Karine Leccia, Tél : +33 491552236, e-mail : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr ;
-renseignements d'ordre technique : M. Immordino Fabio, Tél : +33 491293046.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 249-412314 (2012-12-21)
Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR/direction des services juridiques service des marchés publics, 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298936
Se réfère à l'avis: 2012/S 249-412314
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Consultation du contrat: service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille Délégation générale modernisation et gestion des ressources Direction des services juridiques Service des marchés publics 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 Fax: +33 491551927, tél.: +33 491551930 Annonce n° 205, BOAMP 250 B du 27.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
mairie de Marseille, direction des sports, nautisme et plages, service du nautisme et des plages, 2 promenade Georges Pompidou, 13008 Marseille

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Servaux
Adresse postale: chemin du Littoral Anse de Saumaty
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Protec Mer
Adresse postale: 27 bd Gay Lussac
Code postal: 13014

3️⃣
Adresse postale: chemin du Lottoral Anse de Saumaty

4️⃣
Nom: Schipmate Office
Adresse postale: 5 rue des Galères, port de la Darse
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Code postal: 06230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2013/S 173-298936 (2013-09-03)
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Fournisseurs:
Protec Mer Schipmate Office Servaux
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Turbines et moteurs Moteurs (puissance motrice) Moteurs hors-bord pour propulsion navale