Aoo no 2012/47 - transport des enfants et des jeunes vers les piscines du 6ème secteur

Ville de Marseille

Transport en autocars des enfants et des jeunes vers les piscines du secteur 6, à savoir:
Bonneveine: avenue de Hambourg 13008 Marseille.
Desautel: chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille.
Magnac: 131 avenue de Mazargues 13008 Marseille.
Marché global (sans allotissement) à bons de commande. La consultation n'étant pas divisée en lots, les candidats doivent répondre à la totalité des besoins objet de la consultation. Aucune soumission partielle ne sera admise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-04 Avis de marché
2012-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue:
Les autocars doivent avoir une capacité de minimale de 60 places assises.Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.Les délais d'exécution de chaque commande seront fixés dans le bon de commande;A titre indicatif, le délai moyen d'exécution sera de 3 mois.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:Minimum HT (euros) Par an: 20 000.Maximum HT (euros) Par an: 100 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR direction des services juridiques services des marchés publics 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179689
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics. Durée de validité du marché: la période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai. En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le pouvoir adjudicateur (art. 56 CMP): support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées. Dès lors qu'ils ont choisi de déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr. Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique Aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au no indigo 0 820 36 20 11. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il devra au moins disposer d'un logiciel de navigation sur Internet et d'un outil de signature électronique. Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe en signant électroniquement chaque fichier de sa candidature et de son offre dont la signature est exigée, et le dépose sur le site susvisé. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20 FRANCE. Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Service des Marchés Publics (Dsj), Passage Timon David, rue Sainte 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée. — par courrier à l'adresse suivante: mairie de Marseille, direction des sports du nautisme et des plages, service administratif, 4 rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE, — par fax au: +33 491553772, — par e-mail à l'adresse suivante: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr. Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus: — renseignements d'ordre administratif: M. Jerome Barbery, mairie de Marseille, direction des sports du nautisme et des plages, service administratif, rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE - téléphone: +33 491553116 - fax: +33 491553772 - e-mail: jbarbery@mairie-marseille.fr, — renseignements d'ordre technique: M. David Diaz, mairie de Marseille, direction des sports (DGST), pôle activités sportives et loisirs, service animations, 22 rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE - téléphone: +33 491552391 - fax: +33 491553772 - e-mail: ddiaz@mairie-marseille.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport en autocars des enfants et des jeunes vers les piscines du secteur 6, à savoir:
Bonneveine: avenue de Hambourg 13008 Marseille.
Desautel: chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille.
Magnac: 131 avenue de Mazargues 13008 Marseille.
Marché global (sans allotissement) à bons de commande. La consultation n'étant pas divisée en lots, les candidats doivent répondre à la totalité des besoins objet de la consultation. Aucune soumission partielle ne sera admise.
Quantité ou étendue:
Les autocars doivent avoir une capacité de minimale de 60 places assises.
Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.
Les délais d'exécution de chaque commande seront fixés dans le bon de commande;
A titre indicatif, le délai moyen d'exécution sera de 3 mois.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:
Minimum HT (euros) Par an: 20 000.
Maximum HT (euros) Par an: 100 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12/51504/transport6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bonneveine: avenue de Hambourg 13008 Marseille, Desautel: chemin Joseph - Aiguier 13009 Marseille, Magnac: 131 avenue de Mazargues, 13008 Marseille FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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Documents à fournir par le candidat attributaire du marché: Le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve de production dans un délai de 10 jours après le choix de l'offre, de l'ensemble des certificats visés à l'article 46 du code des marchés publics - ou de l'état annuel des certificats délivré par le TPG (cf. imprimé NOTI -2). Pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira.
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En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire DC2 en vigueur).
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Situation juridique - références requises:
— lettre de candidature DC1,
— jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créés ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir:
Pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises;
Pour justifier de leurs capacités économiques et financières:le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— La preuve de l'inscription du candidat au registre des transporteurs publics routiers de personnes ou une licence relative au transport de personnes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
L'entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 8 du cahier des clauses particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Les prestations sont réservées à la profession de transporteurs.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Nom: Ville de Marseille, direction des sports du nautisme et des plages, service administratif
Adresse postale: 4 rue Léon Paulet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Nom: Mairie de Marseille, service des marchés publics (DSJ)
Adresse postale: 39 bis rue Sainte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/51504/transport6
Informations complémentaires
La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
Durée de validité du marché: la période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.
En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le pouvoir adjudicateur (art. 56 CMP): support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
Dès lors qu'ils ont choisi de déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr. Tous les pré-requis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique Aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au no indigo 0 820 36 20 11.
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L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il devra au moins disposer d'un logiciel de navigation sur Internet et d'un outil de signature électronique.
Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe en signant électroniquement chaque fichier de sa candidature et de son offre dont la signature est exigée, et le dépose sur le site susvisé.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20 FRANCE.
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Service des Marchés Publics (Dsj), Passage Timon David, rue Sainte 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée.
— par courrier à l'adresse suivante: mairie de Marseille, direction des sports du nautisme et des plages, service administratif, 4 rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE,
— par fax au: +33 491553772,
— par e-mail à l'adresse suivante: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr.
Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus:
— renseignements d'ordre administratif: M. Jerome Barbery, mairie de Marseille, direction des sports du nautisme et des plages, service administratif, rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE - téléphone: +33 491553116 - fax: +33 491553772 - e-mail: jbarbery@mairie-marseille.fr,
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— renseignements d'ordre technique: M. David Diaz, mairie de Marseille, direction des sports (DGST), pôle activités sportives et loisirs, service animations, 22 rue Léon Paulet 13008 Marseille FRANCE - téléphone: +33 491552391 - fax: +33 491553772 - e-mail: ddiaz@mairie-marseille.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 108-179689 (2012-06-04)
Avis d'attribution de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR direction des services juridiques services des marchés publics, 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368577
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179689
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Annonce n° 138, BOAMP 108 B du 7.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bonneveine: avenue de Hambourg, 13008 Marseille, FRANCE, Desautel: chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille, FRANCE, Magnac: 131 avenue de Mazargues, 13008 Marseille, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: Autocars Sarlin
Adresse postale: RN 96 Le Solleillet
Commune postale: La Destrousse
Code postal: 13112
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 224-368577 (2012-11-16)
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Produits/services:
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