Aoo no 12.641. 04 - fourniture, montage et livraison de mobilier pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône
CPCAM des Bouches-du-Rhône
Fourniture, montage et livraison de mobilier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-01 | Avis de marché |
| 2013-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247258
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Brève description: Fourniture, montage et livraison de mobilier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sieges ergonomiques
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000,00 EUR maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: mobilier de rangement
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1264104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS: FR824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: prix des prestations (35)
3. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des pièces) (5)
4. Lot 2: prix des prestations (60)
5. Lot 2: qualité (matériaux et finitions) (30)
6. Lot 2: délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1264104
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2012/S 148-247258 (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour une période de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247258
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Contrairement à ce qui est indiqué plus haut au présent avis, l'organisme acheteur est de droit privé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité etsera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Brève description: Fourniture, montage et livraison de mobilier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sieges ergonomiques
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000,00 EUR maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour une période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier de rangement
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1264104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS: FR824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; situation propre des opérateurs économiques par une exigence relative à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: extrait du K-Bis ou un équivalent; déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement du marché est assuré par les fonds propres de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: prix des prestations (35)
3. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des pièces) (5)
4. Lot 2: prix des prestations (60)
5. Lot 2: qualité (matériaux et finitions) (30)
6. Lot 2: délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique 521 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1264104
Informations complémentaires
Contrairement à ce qui est indiqué plus haut au présent avis, l'organisme acheteur est de droit privé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité etsera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2012/S 148-247258 (2012-08-01)
Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008633
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247258
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS : FR824
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (60)
2. Lot 1 : Prix des prestations (35)
3. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des pièces) (5)
4. Lot 2 : Prix des prestations (60)
5. Lot 2 : Qualité (matériaux et finitions) (30)
6. Lot 2 : Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-03 📅
Nom: Pro bureau amenagement
Adresse postale: Technoparc du Griffon 800 route de la Seds BP 10056
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13742
2️⃣
Nom: SNS bureaux
Adresse postale: ZI St Mitre 2 1163 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: sns@snsbureaux.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Département juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Source: OJS 2013/S 008-008633 (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008633
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247258
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Attention : l'organisme est un organisme de droit privé. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no135, B.O.A.M.P. 149 B du 3.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS : FR824
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (60)
2. Lot 1 : Prix des prestations (35)
3. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des pièces) (5)
4. Lot 2 : Prix des prestations (60)
5. Lot 2 : Qualité (matériaux et finitions) (30)
6. Lot 2 : Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-03 📅
Nom: Pro bureau amenagement
Adresse postale: Technoparc du Griffon 800 route de la Seds BP 10056
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13742
2️⃣
Nom: SNS bureaux
Adresse postale: ZI St Mitre 2 1163 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: sns@snsbureaux.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Département juridique 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Source: OJS 2013/S 008-008633 (2013-01-08)
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